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Histoire parlementaire française depuis 1789
Royaume de France
États généraux de 1789
Liste
•
Catégories
(
Noblesse
•
Clergé
•
Tiers état
) •
Présidents
Assemblée constituante de 1789
Liste
•
Catégories
(
Noblesse
•
Clergé
•
Tiers état
) •
Présidents
Royaume de France
Constitution de 1791
Assemblée nationale législative
Élections
•
Liste
•
Présidents
République française
Constitution de l'an I
(
1793
)
Convention nationale
Élections
•
Liste
•
Présidents
Constitution de l'an III
(
Directoire
)
Conseil des Anciens
:
Liste
Conseil des Cinq-Cents
:
Liste
(Élections :
1795
•
1797
•
1798
•
1799
)
Constitution de l'an VIII
(
Consulat
)
Tribunat
:
Liste
Corps législatif
:
Liste
•
Catégorie
Sénat conservateur
:
Liste
Constitution de l'an X
(
Consulat
à vie)
Sénat conservateur
:
Liste
Tribunat
:
Liste
Corps législatif
:
Liste
•
Catégorie
Empire français
Constitution de l'an XII
Sénat conservateur
:
Liste
Tribunat
(jusqu'en
1807
)
Corps législatif
:
Liste
•
Catégorie
Royaume de France
Charte de 1814
Chambre des pairs
:
Liste
Chambre des députés
:
Liste
•
Catégorie
Empire français (Cent-Jours)
Acte additionnel
aux constitutions de l'Empire
de 1815
Chambre des pairs
:
Liste
Chambre des représentants
Élections
•
Liste
•
Catégorie
Royaume de France
Charte de 1814
Chambre des pairs
:
Liste
•
Catégorie
Chambre des députés
:
Liste
•
Catégorie
I
re
législature
(
Élections
•
Liste
)
II
e
législature
(Élections en
1816
et
1820
•
Liste
)
III
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
IV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
Royaume de France
Charte de 1830
Chambre des pairs
:
Liste
•
Catégorie
Chambre des députés
:
Liste
•
Catégorie
I
re
législature
(
Élections
•
Liste
)
II
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
III
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
IV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
V
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VI
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
République française
Assemblée constituante de 1848
Élections
•
Liste
•
Catégorie
Constitution de 1848
Assemblée législative de 1849
Élections
•
Liste
•
Catégorie
Empire français
Constitution de 1852
Sénat
:
Liste
Corps législatif
Liste
•
Catégorie
I
re
législature
(
Élections
•
Liste
)
II
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
III
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
IV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
République française
Assemblée nationale de 1871
Élections
•
Liste
Lois constitutionnelles de 1875
Sénat
:
Liste
•
Catégorie
•
Sénateur inamovible
Chambre des députés
:
Liste
•
Catégorie
I
re
législature
(
Élections
•
Liste
)
II
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
III
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
IV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
V
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VI
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VIII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
IX
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
X
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XI
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XIII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XIV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XVI
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
GPRF
Assemblée nationale constituante de 1945
Élections
•
Liste
•
Catégorie
Loi constitutionnelle de 1945
Assemblée nationale constituante de 1946
Élections
•
Liste
•
Catégorie
République française
Constitution de 1946
Conseil de la République
:
Liste
•
Catégorie
Élus par l'Assemblée Nationale
(Élections :
1946
•
1948
•
1949
•
1952
•
1955
)
Assemblée nationale
:
Liste
•
Catégorie
I
re
législature
(
Élections
•
Liste
)
II
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
III
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
République française
Constitution de 1958
Sénat
:
Liste
•
Catégorie
Élections de 1959
•
Liste
Élections de 1962
•
Liste
Élections de 1962
•
Liste
Élections de 1965
•
Liste
Élections de 1968
•
Liste
Élections de 1971
•
Liste
Élections de 1974
•
Liste
Élections de 1977
•
Liste
Élections de 1980
•
Liste
Élections de 1983
•
Liste
Élections de 1986
•
Liste
Élections de 1989
•
Liste
Élections de 1992
•
Liste
Élections de 1995
•
Liste
Élections de 1998
•
Liste
Élections de 2001
•
Liste
Élections de 2004
•
Liste
Élections de 2008
•
Liste
Élections de 2011
•
Liste
Assemblée nationale
:
Liste
•
Catégorie
I
re
législature
(
Élections
•
Liste
)
II
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
III
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
IV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
V
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VI
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
VIII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
IX
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
X
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XI
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XIII
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
XIV
e
législature
(
Élections
•
Liste
)
Parlement français
(
Congrès
)
•
Constitutions
Élections
:
législatives
•
sénatoriales
Liste des législatures
•
Composition de l'Assemblée nationale par législature
Présidents
:
Sénat
(
Liste
)
•
Assemblée nationale
(
Liste
)
Lieux
:
Palais Bourbon
•
Palais du Luxembourg
•
Château de Versailles
(
Salle du Congrès
)
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Histoire