Liste des anciennes communes de Meurthe-et-Moselle

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Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Meurthe-et-Moselle : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

En 1800, le territoire du département de la Meurthe-et-Moselle, dans ses limites actuelles, comportait 648 communes[Note 1],[Note 2]. Une vague de regroupements précoce aura lieu dès les 20 premières années d'existence des communes : elles sont concentrées dans le Pays Haut, relevant alors du département de la Moselle. Et elle sera suivie d'une série de rétablissements à compter des années 1830 et qui va se prolonger jusqu'au début du XXe siècle. Finalement, ce qui marque, c'est que le nombre de communes va se stabiliser aux environs de 600 unités, peu de mouvements ayant été constatés depuis lors, en dépit des lois incitatives comme la loi Marcellin, dans les années 1970, ni même, plus récemment, la loi Notre. Ce nombre reste donc relativement élevé et, aujourd'hui on dénombre encore 591 communes (au 1er janvier 2024).

Situé à la frontière Nord-Est du pays, le département aura subi les affres des conflits ayant opposé la France et l'Allemagne. Le département va être défiguré et recomposé en 1871, à la suite de l'échec de la France : il perd peu ou prou deux arrondissements entiers (ceux de Sarrebourg et de Château-Salins), cédés à l'Allemagne et intégrés à ce qui deviendra le nouveau département de la Moselle en 1919 (soit 230 communes). À l'inverse, il récupère l'arrondissement mosellan de Briey (124 communes). L'ancien département de la Meurthe comptait 715 communes avant 1870.

On y trouve aussi des traces des conflits mondiaux : une partie de son territoire, située en zone rouge, a été totalement détruite lors de la 1e guerre mondiale, voyant ainsi disparaître 2 communes : Remenauville et Regniéville.

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de la Meurthe-et-Moselle (limites actuelles)


Fusions

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Nom de la nouvelle commune Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Bois-de-Haye Velaine-en-Haye commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 1]
Sexey-les-Bois
Val de Briey Briey commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 2]

(Arrêté)

Mance
Mancieulles
Ochey-Thuilley Ochey (commune rétablie en 1987) fusion association

(dissoute en 1987)

(Arrêté)[Off. 3]
Thuilley-aux-Groseilles (commune rétablie en 1987)
Parroy Parroy fusion association

(dissoute en 1987)

(Arrêté)[Off. 4]
Coincourt (commune rétablie en 1987)
Mouacourt (commune rétablie en 1987)
Xures (commune rétablie en 1987)
Allamps Allamps fusion (Arrêté)[Off. 5] [C.O.G. 1]
Housselmont
Les Mesnils-sur-Madon Crantenoy (commune rétablie en 1987) fusion

(dissoute en 1987)

(Arrêté)[Off. 6] [C.O.G. 1]
Ormes-et-Ville (commune rétablie en 1987)
Vaudigny (commune rétablie en 1987)
Belleau Belleau fusion (Arrêté)[Off. 7] [C.O.G. 1]
Lixières (canton de Nomeny)
Manoncourt-sur-Seille
Morey
Serrières
Choloy-Ménillot Choloy fusion (Arrêté)[Off. 8]
Ménillot
Limey[Note 3] Limey fusion (Arrêté)[Off. 9]
Remenauville
Thiaucourt[Note 4] Thiaucourt fusion (Arrêté)[Off. 9]
Regniéville
Malzéville Malzéville fusion (Décret)[Off. 10]
Pixerécourt
Choloy Choloy fusion (Ordonnance)[Topo. 1]
Val-de-Passey
Saint-Clément Saint-Clément fusion

(dissoute en 1834)

(Ordonnance)[Off. 11],[Topo. 2]
Laronxe (commune rétablie en 1834)
Hagéville Hagéville fusion

(dissoute en 1833)

(Décret)[Topo. 3]
Dampvitoux (commune rétablie en 1833)
Petit-Failly Petit-Failly fusion

(dissoute en 1841)

(Décret)[Topo. 4]
Ham-et-Saint-Jean-devant-Marville

(commune rétablie en 1841)

Villerupt Villerupt fusion

(dissoute en 1841)

(Décret)[Topo. 5]
Thil (commune rétablie en 1841)
Waville Waville fusion

(dissoute en 1841)

(Décret)[Off. 12],[Topo. 6]
Villecey-sur-Mad (commune rétablie en 1841)
Aumetz (auj. département de la Moselle) Aumetz (auj. département de la Moselle) fusion

(dissoute en 1833)

(Décret)[Topo. 7]
Crusnes (commune rétablie en 1833)
Cosnes-et-Romain Cosnes fusion (Décret)[Topo. 8]
Romain
Réhon Réhon fusion

(dissoute en 1879)

(Décret)[Topo. 9]
Mexy (commune rétablie en 1879)
Charency-Vezin Charency-Vezin fusion

(dissoute en 1840)

(Décret)[Topo. 10]
Épiez (commune rétablie en 1840)
Anoux-Mancieulles Anoux (commune rétablie en 1910) fusion

(dissoute en 1910)

(Décret)[Topo. 11]
Mancieulles (commune rétablie en 1910)
Mont-Saint-Martin Mont-Saint-Martin fusion (Décret)[Topo. 12]
Piedmont
Domprix Domprix fusion (Décret)[Topo. 13]
Bertrameix
Cons-la-Grandville Cons-la-Grandville fusion

(dissoute en 1833)

(Décret)[Topo. 14]
Villers-la-Chèvre (commune rétablie en 1833)
Beuveille-Doncourt Beuveille (commune rétablie en 1936) fusion

(dissoute en 1936)

(Décret)[Topo. 15]
Doncourt (commune rétablie en 1936)
Montigny-sur-Chiers Montigny-sur-Chiers fusion (Décret)[Topo. 16]
Fermont
Béchamps Béchamps fusion

(dissoute en 1847)

(Décret)[Off. 13],[Topo. 17]
Mouaville (commune rétablie en 1847)
Landres Landres fusion

(dissoute en 1910)

(Décret)[Topo. 12]
Piennes (commune rétablie en 1910)
Lantéfontaine Lantéfontaine fusion (Décret)[Topo. 18]
Immonville
Auboué Auboué fusion

(dissoute en 1833)

(Décret)[Topo. 19]
Moutiers (commune rétablie en 1833)
Giraumont Giraumont fusion (Décret)[Topo. 20]
Tichemont
Brainville Brainville fusion (Décret)[Topo. 21]
Porcher
Allamont Allamont fusion (Décret)[Topo. 15]
Dompierre
Colmey Colmey fusion (Décret)[Topo. 22],[Topo. 23]
Flabeuville
Villette (commune rétablie en 1845)
Mercy-le-Haut Mercy-le-Haut fusion (Décret)[Topo. 24]
Boudrezy
Saint-Pancré Saint-Pancré fusion (Décret)[Topo. 25]
Buré-la-Ville
Gondrecourt-Aix Gondrecourt fusion (Décret)[Topo. 26]
Aix
Grand-Failly Grand-Failly fusion (Décret)[Topo. 27]
Petit-Xivry
Mairy[Note 5] Mairy fusion (Décret)[Topo. 28]
Mainville
Anderny Anderny fusion

(dissoute en 1833)

(Décret)[Topo. 29]
Malavillers (commune rétablie en 1833)
Jarny Jarny fusion (Décret)[Topo. 30]
Droitaumont
Ville-sur-Yron Ville-sur-Yron fusion (Décret)[Topo. 6]
Ville-aux-Prés
Fresnois-la-Montagne Fresnois-la-Montagne fusion

(dissoute en 1833)

(Décret)[Topo. 31]
Tellancourt (commune rétablie en 1833)
Herserange Herserange fusion

(dissoute en 1897)

(Décret)[Topo. 32]
Longlaville (commune rétablie en 1897)
Hussigny[Note 6] Hussigny fusion (Décret)[Topo. 33]
Godbrange
Hagéville Hagéville fusion (Décret)[Topo. 34]
Champs
Mars-la-Tour Mars-la-Tour fusion

(dissoute en 1835)

(Décret)[Topo. 35]

(Décret)[Topo. 36]

Puxieux (commune rétablie en 1835 puis en 1845)
Tronville (commune rétablie en 1835 puis en 1845)
Gorcy Gorcy fusion (Décret)[Topo. 37]
Cussigny
Preutin[Note 7] Preutin fusion 1810[Cass. 1],[Topo. 38]
Higny
Xivry-Circourt Xivry-le-Franc fusion (Décret)[Topo. 39]
Circourt
Génaville[Note 8] Génaville fusion (Décret)[Topo. 40]
Pénil-et-Méraumont
Jœuf Jœuf fusion

(dissoute en 1833)

(Décret)[Topo. 41]
Homécourt (commune rétablie en 1833)
Saint-Ail Saint-Ail fusion (Décret)[Topo. 42]
Habonville
Fléville-Lixières Fléville (canton de Conflans) fusion 1809[Cass. 2]
Lixières (canton de Conflans)
Baccarat Baccarat fusion (Décret)[Cass. 3],[Note 9]
Verreries-Sainte-Anne
Ancerviller Ancerviller fusion 1805[Cass. 4]
Couvey
Athienville Athienville fusion 1805[Cass. 5]
Ranzé
Crévic Crévic fusion 1805[Cass. 6]
Grandvezin
Favières Favières fusion 1805[Cass. 7]
Saint-Amon
Lalœuf Lalœuf fusion 1805[Cass. 8]
Puxe (canton de Vézelise)
Laxou Laxou fusion 1805[Cass. 9]
Bathelémont (canton de Nancy)
Lunéville Lunéville fusion 1805[Cass. 10]
Saint-Maur
Méhoncourt Méhoncourt fusion 1805[Cass. 11]
Mainbermont
Moineville Moineville fusion 1805[Cass. 12]
Beaumont (canton de Briey)
Moncel Moncel fusion 1805[Cass. 13]
Beaupré
Nancy Nancy fusion 1805[Cass. 14]
Notre-Dame-de-Bon-Secours
Les Trois-Maisons
Pénil-et-Méraumont Pénil fusion 1805[Cass. 15]
Méraumont
Puxe (canton de Conflans) Puxe fusion 1805[Cass. 16]
Bouzonville
Rehainviller Rehainviller fusion 1805[Cass. 17]
Adoménil
Saint-Remimont Saint-Remimont fusion 1805[Cass. 18]
Herbelmont
Saizerais Saizeray-Saint-Amand fusion 1805[Cass. 19]
Saizeray-Saint-Georges
Sionviller Sionviller fusion 1805[Cass. 20]
Craon
Vandœuvre Vandœuvre fusion 1805[Cass. 21]
Le Montet
Villers-lès-Nancy Villers-lès-Nancy fusion 1805[Cass. 22]
Clairlieu
Vitrimont Vitrimont fusion 1805[Cass. 23]
Léomont
Rosières-aux-Salines Rosières-aux-Salines fusion 1795-1800[Cass. 24]
Nouveau-Lieu
Allondrelle[Note 10] Allondrelle fusion 1790-1794[Cass. 25]
La Malmaison
Arraye-et-Han Arraye fusion 1790-1794[Cass. 26]
Han
Art-sur-Meurthe Art-sur-Meurthe fusion 1790-1794[Cass. 27]
Bosserville
Baccarat Baccarat fusion 1790-1794[Cass. 28]
Badménil
Bréhain-la-Ville Bréhain-la-Ville fusion 1790-1794[Cass. 29]
La Cour
Charency-Vezin Charency fusion 1790-1794[Cass. 30]
Vezin
Cosnes Cosnes fusion 1790-1794[Cass. 31]
Vaux
Warnimont
Dieulouard Dieulouard fusion 1790-1794[Cass. 32]
Scarponne
Dommarie-Eulmont Dommarie fusion 1790-1794[Cass. 33]
Eulmont
Écrouves Écrouves fusion 1790-1794[Cass. 34]
Grand-Ménil
Essey-et-Maizerais Essey fusion 1790-1794[Cass. 35]
Maizerais
Gerbécourt-et-Haplemont Gerbécourt fusion 1790-1794[Cass. 36]
Haplemont
Ham-et-Saint-Jean-devant-Marville[Note 11] Ham fusion 1790-1794[Cass. 37]
Saint-Jean-devant-Marville
Landres Landres fusion 1790-1794[Cass. 38]
Mont
Laxou Laxou fusion 1790-1794[Cass. 39]
Maréville
Longuyon Longuyon fusion 1790-1794[Cass. 40]
Noers
Martincourt Martincourt fusion 1790-1794[Cass. 41]
Pierrefort
Saint-Jean-Nanceville
Mercy-le-Bas Mercy-le-Bas fusion 1790-1794[Cass. 42]
Mainbottel
Mercy-le-Haut Mercy-le-Haut fusion 1790-1794[Cass. 43]
Saint-Genest
Montigny-sur-Chiers Montigny-sur-Chiers fusion 1790-1794[Cass. 44]
Les Converts
La Quarre
Ormes-et-Ville Ormes fusion 1790-1794[Cass. 45]
Ville (canton de Haroué)
Thézey-Saint-Martin Thézey fusion 1790-1794[Cass. 46]
Saint-Martin (canton de Nomeny)
Tronville Tronville fusion 1790-1794[Cass. 47]
Le Sautey
Ugny Ugny fusion 1790-1794[Cass. 48]
Procourt
Viviers Viviers fusion 1790-1794[Cass. 49]
Beaumont (canton de Longuyon)
Revermont
Xermaménil Xermaménil fusion 1790-1794[Cass. 50]
Mortagne

(rattaché à Mont-sur-Meurthe en 1857)

Créations et rétablissements

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Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Crantenoy Les Mesnils-sur-Madon

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 14] [C.O.G. 2]
Ormes-et-Ville
Vaudigny
Coincourt Parroy Rétablissements (Arrêté)[Off. 15]
Mouacourt
Xures
Ochey Ochey-Thuilley

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 16]
Thuilley-aux-Groseilles
Beuveille Beuveille-Doncourt

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Loi)[Off. 17]
Doncourt-lès-Longuyon
Anoux Anoux-Mancieulles

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Loi)[Off. 18]
Mancieulles
Piennes Landres Rétablissement (Loi)[Off. 19]
Igney Igney-Avricourt

(commune supprimée)

Démembrement

et suppression

(Loi)[Off. 20]
Avricourt
Longlaville Herserange Rétablissement (Loi)[Off. 21]
Mexy Réhon Rétablissement (Décret)[Off. 22]
Mouaville Béchamps Rétablissement (Ordonnance)[Off. 13]
Villette Colmey Rétablissement (Ordonnance)[Off. 23]
Puxieux Tronville-Puxieux

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Ordonnance)[Off. 24]
Tronville
Thil Villerupt Rétablissement (Ordonnance)[Off. 12]
Villecey-sur-Mad Waville Rétablissement (Ordonnance)[Off. 12]
Saint-Jean Petit-Failly Rétablissement (Ordonnance)[Off. 25]
Épiez Charency-Vezin Rétablissement (Ordonnance)[Off. 26]
Tronville-Puxieux[Note 12] Mars-la-Tour Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 36]
Laronxe Saint-Clément Rétablissement (Ordonnance)[Off. 11],[Topo. 2]
Moutiers Auboué Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 19]
Villers-la-Chèvre Cons-la-Grandville Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 14]
Crusnes Aumetz (auj. département de la Moselle) Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 7]
Dampvitoux Hagéville Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 3]
Homécourt Jœuf Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 41]
Malavillers Anderny Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 29]
Tellancourt Fresnois-la-Montagne Rétablissement (Ordonnance)[Topo. 31]

Modifications de nom officiel

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Le département lui-même change de nom, suite à la défaite face à l'Allemagne : il prend le nom de "Meurthe-et-Moselle". (loi du 7 septembre 1871).[Off. 27]

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Bathelémont-lès-Bauzemont Bathelémont (Décret)[Off. 28]
Cercueil Cerville (Décret)[Off. 29]
Dommartin-la-Chapelle Dommartin-la-Chaussée (Décret)[Off. 30]
Mairy Mairy-Mainville (Décret)[Off. 31]
Limey Limey-Remenauville (Arrêté)[Off. 32],[Off. 33]
Thiaucourt Thiaucourt-Regniéville
Brin Brin-sur-Seille (Décret)[Off. 34]
Chambley Chambley-Bussières
Cirey Cirey-sur-Vezouze
Conflans Conflans-en-Jarnisy
Dombasle Dombasle-sur-Meurthe
Flavigny Flavigny-sur-Moselle[Note 13]
Preutin Preutin-Higny
Rembercourt Rembercourt-sur-Mad
Saint-Nicolas Saint-Nicolas-de-Port
Saint-Rémy Saint-Rémy-aux-Bois
They They-sous-Vaudemont
Velle Velle-sur-Moselle
Allondrelle Allondrelle-la-Malmaison (Décret)[Off. 35]
Hannonville Hannonville-Suzémont (Décret)[Off. 36]
Manoncourt Manoncourt-en-Woëvre
Moncel Moncel-lès-Lunéville
Neuviller Neuviller-lès-Badonviller
Saint-Jean Saint-Jean-lès-Longuyon
Bonvillers-Mont Mont-Bonvillers (Décret)[Off. 37],[Off. 38]
Fléville Fléville-devant-Nancy (Décret)[Off. 39]
Abbéville Abbéville-lès-Conflans (Décret)[Off. 40]
Doncourt Doncourt-lès-Conflans (Décret)[Off. 41]
Pierre Pierre-la-Treiche (Décret)[Off. 38]
Norroy Norroy-lès-Pont-à-Mousson (Décret)[Off. 38]
Saint-Maurice Saint-Maurice-aux-Forges (Décret)[Off. 38]
Autreville Autreville-sur-Moselle (Décret)[Off. 42]
Bayonville Bayonville-sur-Mad
Bey Bey-sur-Seille
Champey Champey-sur-Moselle
Chazelles Chazelles-sur-Albe
Clérey Clérey-sur-Brenon
Domèvre Domèvre-sur-Vezouze
Einville Einville-au-Jard
Haucourt Haucourt-Moulaine
Jarville Jarville-la-Malgrange
Mailly Mailly-sur-Seille
Raville Raville-sur-Sânon
Roville Roville-devant-Bayon
Vandœuvre Vandœuvre-lès-Nancy
Thorey Thorey-Lyautey (Décret)[Off. 43]
Domptail Domptail-en-l'Air (Décret)[Off. 44]
Viviers Viviers-sur-Chiers (Décret)[Off. 45]
Erbéviller Erbéviller-sur-Amezule (Décret)[Off. 46]
Épiez Épiez-sur-Chiers (Décret)[Off. 47]
Chaudeney Chaudeney-sur-Moselle (Décret)[Off. 48]
Thiaville Thiaville-sur-Meurthe (Décret)[Off. 49]
Génaville Les Baroches (Décret)[Off. 50]
Blainville Blainville-sur-l'Eau (Décret)[Off. 51]
Hussigny Hussigny-Godbrange (Décret)[Off. 52]
Allain-aux-Bœufs Allain (Décret)[Off. 53]
Colombey Colombey-les-Belles (Décret)[Off. 54]
Flavigny Flavigny-sur-Moselle[Note 13] (Ordonnance)[Off. 55]
Haudonvillier Croismare 1821
Acraignes Frolois 1816

Modifications des limites communales

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Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions Date (et nature)

de la décision

Essey-lès-Nancy Pulnoy Superficie de 43 a 9 ca (Décret)[Off. 56]
Pulnoy Essey-lès-Nancy Superficie de 43 a 9 ca
Mont-Saint-Martin Longlaville Superficie de 3 ha 76 a 15 (Décret)[Off. 57]
Saint-Martin Domèvre-sur-Vezouze (Arrêté)[Off. 58]
Domèvre-sur-Vezouze Herbéviller
Malzéville Maxéville Superficie de 1 ha 4 a 68 ca (Décret)[Off. 59]
Dieulouard Autreville-sur-Moselle Superficie de 63 a 80 ca (Décret)[Off. 60]
Pont-à-Mousson Norroy-lès-Pont-à-Mousson 3 habitants

Superficie de 66 a 90 ca

(Décret)[Off. 61]
Norroy-lès-Pont-à-Mousson Pont-à-Mousson Superficie de 91 a 7 ca
Mont-Saint-Martin Longwy Lieu-dit Le Bois de la Folie

Superficie de 1 ha 40 a 82 ca

(Décret)[Off. 62]
Aumetz (département de la Moselle) Crusnes (Décret)[Off. 63]
Mexy Haucourt-Moulaine 32 habitants (Arrêté)[Off. 64]
Marainviller Thiébauménil 15 habitants (Arrêté)[Off. 65]
Villerupt

Audun-le-Tiche (département de la Moselle)

Audun-le-Tiche (département de la Moselle)

Villerupt

(Décret)[Off. 66]
Laxou Nancy Superficie de 7 ha et 20 ca (Décret)[Off. 67]
Trieux Tucquegnieux 75 habitants (Arrêté)[Off. 68]
Laxou Nancy 39 habitants

Superficie de 1 ha 15 a

(Décret)[Off. 69]
Nancy Laxou Superficie de 7 a 20 ca
Cosnes-et-Romain Gorcy Cité de Cosnes

200 habitants

(Décret)[Off. 70]
Morfontaine Bréhain-la-Ville Fermes du Bois le Klaisse

12 habitants

(Décret)[Off. 71]
Giraumont Jarny Lieu-dit La Justice

Superficie de 4 ha 69 a 75 ca

(Arrêté)[Off. 72],[Off. 73]
Jarny Giraumont Lieu-dit Les Grandes Trisières

Superficie de 3 ha 82 a 5 ca

Autreville-sur-Moselle Millery Superficie de 22 a 50 ca (Arrêté)[Off. 74]
Millery Autreville-sur-Moselle Superficie de 9 a 10 ca
Cosnes-et-Romain Longwy Superficie de 85 ha (Arrêté)[Off. 75]
Gélacourt Baccarat Casernes Murat et Ladmirault (Arrêté)[Off. 76]
Liverdun Frouard (Décret)[Off. 77]
Tomblaine Nancy Portion située sur la rive gauche de la Meurthe (Loi)[Off. 78]
Homécourt Auboué (Décret)[Off. 79]
Ville-sur-Yron Mars-la-Tour (Loi)[Off. 80]
Moivrons Jeandelaincourt (Décret)[Off. 81]
Bouxières-aux-Dames Frouard (Décret)[Off. 82]
Dombasle Sommerviller (Décret)[Off. 83]
Chaligny Neuves-Maisons Section de Chaligny-la-Plaine (Loi)[Off. 84]
Deneuvre Baccarat (Décret)[Off. 85]
Avricourt (département de la Moselle) Igney Partie restée française (Loi)[Off. 86]
Haudonville Lamath (Décret)[Off. 87]
Xermaménil Mont Section de Mortagne (Décret)[Off. 88]
Corniéville (département de la Meuse) Hamonville Enclave de Varinchanois (Loi)[Off. 89]
Raucourt Saint-Jure-Allemont-Raissaincourt

(département de la Moselle)

Parcelles enclavées (Loi)[Off. 90]

Transferts vers un autre département

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Département d'origine Département

de rattachement

Commune concernée Date (et nature)

de la décision

MEUSE MEURTHE-ET-MOSELLE Han-devant-Pierrepont (Décret)[Off. 91]


Suite à la défaite face à l'Allemagne en 1871, la France voit sa frontière redessinée et le département de la Meurthe voit ses limites modifiées (traité de Francfort). Plusieurs communes provenant de l'ancien département de la Moselle restent françaises et sont intégrées au nouveau département de "Meurthe-et-Moselle" (loi du 7 septembre 1871)[Off. 27]. À l'inverse, l'ancien département de la Meurthe cède à l'Allemagne ... communes, ce qui constituera après la victoire de 1918 le nouveau département de la Moselle :

Département d'origine Département

de rattachement

Arrondissement concerné Canton d'origine concerné Communes concernées
MEURTHE MOSELLE Arrondissement

de Château-Salins

Canton d'Albestroff (26 communes) Albestroff, Bénestroff, Bermering, Francaltroff, Givrycourt, Guinzeling, Honskirch, Insming, Insviller, Léning, Lhor, Lostroff, Loudrefing, Marimont-lès-Bénestroff, Molring, Montdidier, Munster, Nébing, Neufvillage, Réning, Rodalbe, Torcheville, Vahl-lès-Bénestroff, Vibersviller, Virming et Vittersbourg
Canton de Château-Salins

(31 communes)[Note 14]

Aboncourt-sur-Seille, Achain, Amelécourt, Attilloncourt, Bellange, Bioncourt, Burlioncourt, Chambrey, Château-Salins, Château-Voué, Conthil, Dalhain, Fresnes-en-Saulnois, Gerbécourt, Grémecey, Haboudange, Hampont, Haraucourt-sur-Seille, Lubécourt, Manhoué, Morville-lès-Vic, Obreck, Pettoncourt, Pévange, Puttigny, Riche, Salonnes, Sotzeling, Vannecourt, Vaxy et Wuisse
Canton de Delme

(35 communes)

Ajoncourt, Alaincourt-la-Côte, Aulnois-sur-Seille, Bacourt, Baudrecourt, Bréhain, Château-Bréhain, Chenois, Chicourt, Craincourt, Delme, Donjeux, Fonteny, Fossieux, Frémery, Hannocourt, Jallaucourt, Juville, Laneuveville-en-Saulnois, Lemoncourt, Lesse, Liocourt, Lucy, Malaucourt-sur-Seille, Marthille, Morville-sur-Nied, Oriocourt, Oron, Prévocourt, Puzieux, Saint-Epvre, Tincry, Villers-sur-Nied, Viviers et Xocourt
Canton de Dieuze

(22 communes)

Bassing, Bidestroff, Blanche-Église, Bourgaltroff, Cutting, Dieuze, Domnom-lès-Dieuze, Gelucourt, Guébestroff, Guéblange-lès-Dieuze, Guébling, Lidrezing, Lindre-Basse, Lindre-Haute, Mulcey, Rorbach-lès-Dieuze, Saint-Médard, Tarquimpol, Val-de-Bride, Vergaville, Zarbeling et Zommange
Canton de Vic-sur-Seille

(14 communes)[Note 15]

Bezange-la-Petite, Bourdonnay, Donnelay, Juvelize, Lagarde, Ley, Lezey, Maizières-lès-Vic, Marsal, Moncourt, Moyenvic, Ommeray, Vic-sur-Seille et Xanrey
Arrondissement

de Sarrebourg

Canton de Fénétrange

(21 communes)

Berthelming, Bettborn, Bickenholtz, Belles-Forêts, Desseling, Dolving, Fénétrange, Fleisheim, Gosselming, Hellering-lès-Fénétrange, Hilbesheim, Mittersheim, Niederstinzel, Oberstinzel, Postroff, Romelfing, Saint-Jean-de-Bassel, Sarraltroff, Schalbach, Veckersviller et Vieux-Lixheim
Canton de Lorquin

(18 communes)[Note 16]

Abreschviller, Aspach, Fraquelfing, Hattigny, Héming, Hermelange, Lafrimbolle, Landange, Laneuveville-lès-Lorquin, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin, Neufmoulins, Niderhoff, Nitting, Saint-Quirin, Turquestein-Blancrupt, Vasperviller et Voyer
Canton de Phalsbourg

(26 communes)

Arzviller, Berling, Bourscheid, Brouviller, Dabo, Danne-et-Quatre-Vents, Dannelbourg, Garrebourg, Guntzviller, Hangviller, Haselbourg, Henridorff, Hérange, Hultehouse, Lixheim, Lutzelbourg, Metting, Mittelbronn, Phalsbourg, Saint-Jean-Kourtzerode, Saint-Louis, Vescheim, Vilsberg, Waltembourg, Wintersbourg et Zilling
Canton de Réchicourt

(14 communes)[Note 17]

Assenoncourt, Avricourt, Azoudange, Foulcrey, Fribourg, Gondrexange, Guermange, Hertzing, Ibigny, Languimberg, Moussey, Réchicourt-le-Château, Richeval et Saint-Georges
Canton de Sarrebourg

(23 communes)

Barchain, Bébing, Brouderdorff, Buhl-Lorraine, Diane-Capelle, Harreberg, Hartzviller, Haut-Clocher, Hesse, Hommarting, Hommert, Imling, Kerprich-aux-Bois, Langatte, Niderviller, Plaine-de-Walsch, Réding, Rhodes, Sarrebourg, Schneckenbusch, Troisfontaines, Walscheid et Xouaxange
MOSELLE MEURTHE-

ET-MOSELLE

Arrondissement

de Briey

Canton d'Audun-le-Roman

(24 communes)[Note 18]

Anderny, Audun-le-Roman, Avillers, Bettainvillers, Beuvillers, Bonvillers-Mont, Crusnes, Domprix, Errouville, Joppécourt, Joudreville, Landres, Mairy, Malavillers, Mercy-le-Bas, Mercy-le-Haut, Murville, Preutin, Saint-Supplet, Sancy, Serrouville, Trieux, Tucquegnieux et Xivry-Circourt
Canton de Briey

(17 communes)[Note 19]

Anoux-Mancieulles, Auboué, Avril, Batilly, Briey, Génaville, Hatrize, Homécourt, Jœuf, Jouaville, Lantéfontaine, Lubey, Mance, Moineville, Moutiers, Saint-Ail et Valleroy
Canton de Conflans

(25 communes)

Abbéville, Affléville, Allamont, Béchamps, Boncourt, Brainville, Bruville, Conflans, Doncourt, Fléville-Lixières, Friauville, Giraumont, Gondrecourt-Aix, Hannonville, Jarny, Jeandelize, Labry, Mouaville, Norroy-le-Sec, Olley, Ozerailles, Puxe, Saint-Marcel, Thumeréville et Ville-sur-Yron
Canton de Longuyon

(21 communes)

Allondrelle, Beuveille-et-Doncourt, Charency-Vezin, Colmey, Cons-la-Grandville, Épiez, Fresnois-la-Montagne, Grand-Failly, Longuyon, Montigny-sur-Chiers, Othe, Petit-Failly, Pierrepont, Saint-Jean, Saint-Pancré, Tellancourt, Ugny, Villers-la-Chèvre, Villers-le-Rond, Villette et Viviers
Canton de Longwy (25 communes)[Note 20] Baslieux, Bazailles, Boismont, Bréhain-la-Ville, Chenières, Cosnes-et-Romain, Cutry, Fillières, Gorcy, Haucourt, Herserange, Hussigny, Laix, Lexy, Longwy, Mont-Saint-Martin, Morfontaine, Réhon, Saulnes, Thil, Tiercelet, Ville-au-Montois, Ville-Houdlémont, Villers-la-Montagne et Villerupt
Arrondissement

de Metz[Note 21]

Canton de Gorze

(12 communes)[Note 22]

Chambley, Dampvitoux, Hagéville, Mars-la-Tour, Onville, Puxieux, Saint-Julien-lès-Gorze, Sponville, Tronville, Villecey, Waville et Xonville

Communes associées

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Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association Défusion
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion date de la décision date d'effet commentaire
Thuilley-aux-Groseilles 54523 Arrêté préfectoral du Ochey Ochey-Thuilley Arrêté préfectoral du Ochey-Thuilley reprend le nom d'Ochey
Coincourt 54133 Arrêté préfectoral du Parroy Arrêté préfectoral du
Mouacourt 54388
Xures 54601

Notes et références

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  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Meurthe », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 5,‎ , p. 241-249 (lire en ligne)
  2. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Moselle », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4,‎ , p. 257-266 (lire en ligne)
  3. La commune prendra le nom de "Limey-Remenauville" en 1962.
  4. La commune prendra le nom de "Thiaucourt-Regniéville" en 1962.
  5. La commune prendra le nom de "Mairy-Mainville" en 1965.
  6. La commune prendra le nom de "Hussigny-Godbrange" en 1893.
  7. La commune prendra le nom de "Preutin-Higny" en 1961.
  8. La commune prendra le nom de "Les Baroches" en 1907.
  9. Archives départementales de Meurthe-et-Moselle, Répertoire numérique de la sous-série 1.M : Communes : créations et modifications territoriales (lire en ligne), p. 51
  10. La commune prendra le nom de "Allondrelle-la-Malmaison" en 1956.
  11. La commune fusionnera en 1812 avec Petit-Failly puis sera recréée en 1841 et enfin prendra le nom de "Saint-Jean-lès-Longuyon" en 1955.
  12. Tronville et Puxieux se sépareront, à leur tour, en 1845.
  13. a et b La demande de changement de nom de 1847 ne semble pas avoir été suivie d'effet, conduisant cette commune à renouveler sa demande en 1961.
  14. 3 communes de ce canton sont restées françaises et ont été rattachées au canton de Nancy-Est : Mazerulles, Moncel et Sornéville.
  15. 9 communes de ce canton sont restées françaises et vont former le nouveau canton d'Arracourt : Arracourt, Athienville, Bathelémont-lès-Bauzemont, Bezange-la-Grande, Bures, Coincourt, Juvrecourt, Réchicourt-la-Petite et Xures.
  16. 9 communes de ce canton sont restées françaises. 8 d'entre elles vont former le nouveau canton de Cirey : Bertrambois, Cirey, Parux, Petitmont, Raon-lez-Leau, Saint-Sauveur, Tanconville et Val-et-Châtillon. La dernière (Nonhigny) va être rattachée au canton de Blâmont.
  17. 1 commune de ce canton va rester française et sera rattachée au canton de Blâmont : Igney.
  18. 10 communes de ce canton vont être intégrées à l'Allemagne et formeront plus tard le nouveau canton de Fontoy : Audun-le-Tiche, Aumetz, Boulange, Fontoy, Havange, Knutange, Lommerange, Neufchef, Nilvange et Tressange.
  19. 7 communes de ce canton seront intégrées à l'Allemagne : Bronvaux, Montois, Pierrevillers, Raucourt, Rombas, Sainte-Marie-aux-Chênes et Saint-Privat-la-Montagne.
  20. 2 communes de ce canton seront intégrées à l'Allemagne : Rédange et Russange.
  21. Ces 12 communes vont intégrer l'arrondissement de Briey.
  22. Le canton de Gorze va être partagé en deux parties : une première partie avec 12 communes va rester française et va former le nouveau canton de Chambley, tandis que les 18 communes restantes seront intégrées à l'Allemagne et formeront plus tard le canton d'Ars-sur-Moselle.

Sources officielles

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  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bois-de-Haye », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val de Briey », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  3. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7891 (lire en ligne Accès limité)
  4. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2160 (lire en ligne Accès limité)
  5. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2094 (lire en ligne Accès limité)
  6. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1926 (lire en ligne Accès limité)
  7. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1388 (lire en ligne Accès limité)
  8. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1631 (lire en ligne Accès limité)
  9. a et b « Recensement de la population de 1946 - Rapport au président du gouvernement provisoire de la République - communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11137 (lire en ligne)
  10. « Décret du Président de la République française n° 14292 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 28,‎ , p. 488 (lire en ligne)
  11. a et b « Ordonnance du roi n° 5390 portant ... (Art. 3) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 9,‎ , p. 32 (lire en ligne)
  12. a b et c « Ordonnance du roi n° 9545 portant ... (Art. 8 et 12) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30,‎ , p. 183 (lire en ligne)
  13. a et b « Ordonnance du roi n° 13835 portant ... (Art. 10) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 35,‎ , p. 688 (lire en ligne)
  14. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5017 (lire en ligne Accès limité)
  15. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1045 (lire en ligne Accès limité)
  16. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création d'une commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 15649 (lire en ligne Accès limité)
  17. « Loi divisant la commune de Beuveille-Doncourt (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux sont fixés à Beuveille et à Doncourt », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12379 (lire en ligne)
  18. « Loi distrayant la section de Mancieulles (...) de la commune d'Anoux-Mancieulles, pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6130 (lire en ligne)
  19. « Loi distrayant la section de Piennes (...) de la commune de Landres pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6130 (lire en ligne)
  20. « Loi distrayant de la commune d'Igney-Avricourt (...) la section d'Avricourt pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 616 (lire en ligne)
  21. « Loi distrayant la section de Longlaville de la commune d'Herserange (...) pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4313 (lire en ligne)
  22. « Décret du Président de la République française n° 8069 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 18,‎ , p. 727 (lire en ligne)
  23. « Ordonnance du roi n° 12203 portant ... (Art. 9 et 10) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 500 (lire en ligne)
  24. « Ordonnance du roi n° 12008 portant ... (Art. 14 et 15) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30,‎ , p. 539 (lire en ligne)
  25. « Ordonnance du roi n° 9191 portant ... (Art. 10) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 22,‎ , p. 451 (lire en ligne)
  26. « Ordonnance du roi n° 8625 portant ... (Art. 13) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 20,‎ , p. 218 (lire en ligne)
  27. a et b « Loi qui rattache au département de la Meurthe les territoires du département de la Moselle restés à la France, et donne au département de la Meurthe le nom de "Meurthe-et-Moselle". », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 3,‎ , p. 126 (lire en ligne)
  28. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  29. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8503 (lire en ligne Accès limité)
  30. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4820 (lire en ligne Accès limité)
  31. « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 213 (lire en ligne Accès limité)
  32. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12428 (lire en ligne Accès limité)
  33. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes (Rectificatif) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 243 (lire en ligne Accès limité)
  34. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3225 (lire en ligne Accès limité)
  35. « Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Allondrelle », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12512 (lire en ligne Accès limité)
  36. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8443-8444 (lire en ligne Accès limité)
  37. « Décret (…) portant changement de nom d'une commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10597 (lire en ligne)
  38. a b c et d « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10746 (lire en ligne)
  39. « Décret (…) portant changements de noms de communes », Journal officiel de l'Etat français,‎ , p. 4026 (lire en ligne)
  40. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5918 (lire en ligne)
  41. « Ministère de l'intérieur.- Changements de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12459 (lire en ligne)
  42. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7309 (lire en ligne)
  43. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3819 (lire en ligne)
  44. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3754 (lire en ligne)
  45. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3159 (lire en ligne)
  46. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1427 (lire en ligne)
  47. « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8675 (lire en ligne)
  48. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3259-3260 (lire en ligne)
  49. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3300 (lire en ligne)
  50. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1202 (lire en ligne)
  51. « Décret du Président de la République française n° 29189 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 50,‎ , p. 398 (lire en ligne)
  52. « Décret du Président de la République française n° 26843 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 47,‎ , p. 291 (lire en ligne)
  53. « Décret du Président de la République française n° 23094 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 41,‎ , p. 1795 (lire en ligne)
  54. « Décret du Président de la République française n° 21772 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 40,‎ , p. 128 (lire en ligne)
  55. « Ordonnance du roi n° 13622 portant ... (Art. 11) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 34,‎ , p. 584 (lire en ligne)
  56. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de Meurthe-et-Moselle », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  57. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de Meurthe-et-Moselle », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  58. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5424 (lire en ligne Accès limité)
  59. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de Meurthe-et-Moselle », Journal officiel de la République française,‎ , p. 16136 (lire en ligne Accès limité)
  60. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de Meurthe-et-Moselle », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11471 (lire en ligne Accès limité)
  61. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de Meurthe-et-Moselle », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9105-9106 (lire en ligne Accès limité)
  62. « Ministère de l'intérieur.- Décret portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire,‎ , p. NC 7175 (lire en ligne Accès limité)
  63. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Crusnes (...) et d'Aumetz (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1665 (lire en ligne Accès limité)
  64. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2999 (lire en ligne Accès limité)
  65. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4343 (lire en ligne Accès limité)
  66. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Villerupt (...) et d'Audun-le-Tiche (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11928 (lire en ligne Accès limité)
  67. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de la ville de Nancy (...) et de la commune de Laxou (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6960 (lire en ligne Accès limité)
  68. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2326 (lire en ligne Accès limité)
  69. « Décret (...) portant modification des circonscriptions territoriales des communes de Nancy (...) et de Laxou (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10454 (lire en ligne Accès limité)
  70. « Décret portant rattachement à la commune de Gorcy (...) d'une portion de territoire dépendant de la commune de Cosnes-et-Romain (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8352 (lire en ligne Accès limité)
  71. « Décret portant rattachement à la commune de Bréhain-la-Ville (...) d'une portion de territoire dépendant de la commune de Morfontaine (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6011 (lire en ligne Accès limité)
  72. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6701 (lire en ligne Accès limité)
  73. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes (Rectificatif) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7984 (lire en ligne Accès limité)
  74. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5861 (lire en ligne)
  75. « Modification aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4422 (lire en ligne)
  76. « Rattachement d'une partie du territoire de la commune de Gelacourt à la commune de Baccarat (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6297 (lire en ligne)
  77. « Rattachement à la commune de Frouard d'une partie du territoire de la commune de Liverdun (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9085-9086 (lire en ligne)
  78. « Loi distrayant la portion du territoire de la commune de Tomblaine (...) située sur la rive gauche de la Meurthe, pour la rattacher à la ville de Nancy (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 154 (lire en ligne)
  79. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 894 (lire en ligne)
  80. « Loi distrayant une partie du territoire de la commune de Ville-sur-Yron (...) pour la réunir à la commune de Mars-la-Tour », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9926 (lire en ligne)
  81. « Le Président de la République française (...) décrète ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 278 (lire en ligne)
  82. « Loi rattachant à la commune de Frouard une portion de Territoire distraite de la commune de Bouxières-aux-Dames (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2761 (lire en ligne)
  83. « Loi rattachant à la commune de Sommerviller une portion de territoire distraite de la commune de Dombasle (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 245 (lire en ligne)
  84. « Loi distrayant de la commune de Chaligny (...) la section de Chaligny-la-Plaine pour la rattacher à la commune de Neuves-Maisons », Journal officiel de la République française,‎ , p. 402 (lire en ligne)
  85. « Décret du Président de la République française n° 5308 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 12,‎ , p. 803-804 (lire en ligne)
  86. « Loi qui rattache à la commune d'Igney et au canton de Blâmont (...) la partie restée française de la commune d'Avricourt », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 6,‎ , p. 825-826 (lire en ligne)
  87. « Décret impérial n° 5304 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 11,‎ , p. 261 (lire en ligne)
  88. « Décret impérial n° 4964 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 10,‎ , p. 745-746 (lire en ligne)
  89. « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs arrondissements et départements (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 14,‎ , p. 345 (lire en ligne)
  90. « Lois qui autorisent des changements de circonscriptions dans plusieurs départements du royaume (dix-huitième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. Tome 10,‎ , p. 200 (lire en ligne)
  91. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de départements, d'arrondissements et de cantons », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12238 (lire en ligne Accès limité)

Autres références

modifier
  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Higny », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Lixières », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Verreries-Sainte-Anne », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Couvey », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Ranzé », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Grandvezin », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Saint-Amon », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Puxe », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Bathelémont », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Saint-Maur », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Mainbermont », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Beaumont », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Beaupré », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale Notre-Dame-de-Bon-Secours », sur École des hautes études en sciences sociales
  15. « Notice communale Méraumont », sur École des hautes études en sciences sociales
  16. « Notice communale Bouzonville », sur École des hautes études en sciences sociales
  17. « Notice communale Adoménil », sur École des hautes études en sciences sociales
  18. « Notice communale Herbelmont », sur École des hautes études en sciences sociales
  19. « Notice communale Saizeray-Saint-Georges », sur École des hautes études en sciences sociales
  20. « Notice communale Craon », sur École des hautes études en sciences sociales
  21. « Notice communale Le Montet », sur École des hautes études en sciences sociales
  22. « Notice communale Clairlieu », sur École des hautes études en sciences sociales
  23. « Notice communale Léomont », sur École des hautes études en sciences sociales
  24. « Notice communale Nouveau-Lieu », sur École des hautes études en sciences sociales
  25. « Notice communale Malmaison », sur École des hautes études en sciences sociales
  26. « Notice communale Han », sur École des hautes études en sciences sociales
  27. « Notice communale Bosserville », sur École des hautes études en sciences sociales
  28. « Notice communale Badménil », sur École des hautes études en sciences sociales
  29. « Notice communale La Cour », sur École des hautes études en sciences sociales
  30. « Notice communale Vezin », sur École des hautes études en sciences sociales
  31. « Notice communale Warnimont », sur École des hautes études en sciences sociales
  32. « Notice communale Scarponne », sur École des hautes études en sciences sociales
  33. « Notice communale Eulmont », sur École des hautes études en sciences sociales
  34. « Notice communale Grand-Ménil », sur École des hautes études en sciences sociales
  35. « Notice communale Maizeray », sur École des hautes études en sciences sociales
  36. « Notice communale Haplemont », sur École des hautes études en sciences sociales
  37. « Notice communale Ham », sur École des hautes études en sciences sociales
  38. « Notice communale Mont », sur École des hautes études en sciences sociales
  39. « Notice communale Maréville », sur École des hautes études en sciences sociales
  40. « Notice communale Noers », sur École des hautes études en sciences sociales
  41. « Notice communale Pierrefort », sur École des hautes études en sciences sociales
  42. « Notice communale Mainbottel », sur École des hautes études en sciences sociales
  43. « Notice communale Saint-Genest », sur École des hautes études en sciences sociales
  44. « Notice communale Les Converts », sur École des hautes études en sciences sociales
  45. « Notice communale Ville », sur École des hautes études en sciences sociales
  46. « Notice communale Saint-Martin », sur École des hautes études en sciences sociales
  47. « Notice communale Le Sautey », sur École des hautes études en sciences sociales
  48. « Notice communale Procourt », sur École des hautes études en sciences sociales
  49. « Notice communale Beaumont », sur École des hautes études en sciences sociales
  50. « Notice communale Mortagne », sur École des hautes études en sciences sociales
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  3. a et b M; de Bouteiller, Dictionnaire topographique de l’ancien département de la Moselle, (lire en ligne), p. 109
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  33. M. de Bouteiller, Dictionnaire topographique de l’ancien département de la Moselle, (lire en ligne), p. 96
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  39. M. de Bouteiller, Dictionnaire topographique de l’ancien département de la Moselle, (lire en ligne), p. 55
  40. M. de Bouteiller, Dictionnaire topographique de l’ancien département de la Moselle, (lire en ligne), p. 198
  41. a et b M. de Bouteiller, Dictionnaire topographique de l’ancien département de la Moselle, (lire en ligne), p. 125
  42. M. de Bouteiller, Dictionnaire topographique de l’ancien département de la Moselle, (lire en ligne), p. 108

Autres sources

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