Catégorie:Directive européenne de 2001
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Cette catégorie regroupe les articles concernant les directives européennes de l'année 2001.
Pages dans la catégorie « Directive européenne de 2001 »
Cette catégorie contient les 4 pages suivantes.
D
- Directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
- Directive 2001/18/CE relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
- Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
- Directive 2001/77/CE relative à la promotion de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité