Discussion Projet:Droit/archive8

Ce portail a été proposé comme portail de qualité, mais ne satisfaisait pas dans sa version du 22 janvier 2007 (historique) les critères de sélection. Si vous désirez reprendre le portail pour l'améliorer, vous trouverez les remarques que firent les wikipédiens dans la page de vote.

Lien portail droit et portail droit français

Il serait bien d'ajouter un lien vers le portail:droit dans le portail:droit français. Le lien vers le portail droit français dans le portail droit et bien fait. Est-il possible d'imiter la même méthode et d'inclure 2 liens : portail:droit et portail:France ? --Pseudomoi (m'écrire) 22 janvier 2007 à 20:39 (CET)

C'est déjà fait sur la partie de droite. En revanche, cela devient de plus en plus brouillon et entassé, et je comprends que tu ne les retrouves pas. Je vais m'y pencher à nouveau. — Erasoft²⁴ 22 janvier 2007 à 21:37 (CET)

Pour info : Utilisateur:Erasoft24/Bordel/Portail:Droit français v.0.2, il s'agit d'un projet de nouveau portail. --Pseudomoi (m'écrire) 23 janvier 2007 à 17:04 (CET)

Le portail Droit ne passe pas en ADQ

Bonjour, pour information le portail:droit n'est pas passé en portail de qualité... il reste donc des gens à convaincre. Voir ici --Trex 22 janvier 2007 à 21:06 (CET)

Même si je pense que le portail se défend, il faut bien accepter ce refus.

Faire un portail qui présente positivement l'ensemble du Droit, sur le Monde, et ailleurs, me semble pour ainsi dire quasiment impossible. Pas de déception à avoir, on l'a tenté, alors que le contenu des articles ne le permet que très difficilement !

En revanche, je pense que ça devrait aussi encourager pour développer le nouveau (et opportuniste) Portail:Droit français. Je pense que chacun peut y trouver son domaine de prédilection et y participer, développer chacun des sous-portails pour faire mieux qu'un menu, mais présenter un véritable panorama de chaque matière.

Je me suis concentré sur les Portail:Droit français/Droit des obligations et Portail:Droit français/Droit constitutionnel, mais je pense que cela reste largement perfectible, et que ce mode opératoire sera accueilli favorablement par la communauté. A vrai dire, je pense que lorsque ce portail sera pleinement développé, il explosera les critères d'un portail de qualité. — Erasoft²⁴ 22 janvier 2007 à 21:34 (CET)

Titre de la CESDH

Un gentil robot est passé pour mettre un lien direct vers l'article Convention européenne des droits de l'homme qui a ensuite été protégé en renommage. J'en est profité pour protéger complètement les article qui redirigent vers le bon titre. Dans un monde parfait, il faudrait les supprimer mais pour éviter la création de lien rouge, je les ai laisser.

Bon, ça n'a aucun rapport, mais le portail:droit français commence vraiment à devenir l'un des plus remplit et des plus beau du site ! --Pseudomoi (m'écrire) 26 janvier 2007 à 16:37 (CET)

M'est avis quand ce sera fini, ce sera une véritable merveille :D Si avec ça, les Wikipédiens le sacre pas portail de qualité, je m'en vais chez les belges. — Erasoft²⁴ 29 janvier 2007 à 10:35 (CET)

Envahissant

Si ces rattachements se poursuivent, presque tous les articles de WP vont être liés au portail droit because il y a un petit aspect juridique dans chacun. Un peu beaucoup, non ? Un peu de tri sélectif m'apparaît nécessaire d'urgence car cela commence à ne plus avoir de sens ! --Pgreenfinch 29 janvier 2007 à 14:44 (CET)

Il suffit de ne pas lier au portail droit. C'est pas parce qu'un article parle (un peu) de droit, que le {{portail droit}} devrait immédiatement être mis. Justement, cela devrait inciter à adopter une interprétation plus stricte quand aux portails. — Erasoft²⁴ 29 janvier 2007 à 19:49 (CET)

Par ailleurs, il n'y a que 1.600 articles liés véritablement au projet droit. Soit fort peu en proportion. — Erasoft²⁴ 29 janvier 2007 à 19:50 (CET)

J'espère que l'arrivée de contributeurs motivée justifiera a posteriori la pose de ces grands bandeaux publicitaires dans toutes les pages de discussion. Le problème est que de nombreuses pages ont une page de discussion bleue mais qu'il n'y a dessus que ce message...

O. Morand 30 janvier 2007 à 00:05 (CET)

Ce ne sera sans doute pas le gain immédiat. Le premier, et qui commence à se produire dès le 1^er jour, c'est que les articles rattachés au portail droit, mais qui sont des articles français, soient rattachés au portail droit français. De la sorte, on pourra vraiment faire un diagnostic simple et réel sur ce que l'on a, et en limitant au minimum les biais.

Je précise que je n'ai rien « inventé ». Cette pratique est largement répandue sur en, et je pense que ça marche. Ca permet de largement diffuser des informations, et de rendre plus apparent le projet, c'est-à-dire de mieux contrôler le contenu. — Erasoft²⁴ 30 janvier 2007 à 09:38 (CET)

demande reconventionnelle

Est ce qu'un tel article pourrait être créé? ou est-ce du domaine du wiktionnaire? Qu'en pensez vous? Ajor 29 janvier 2007 à 21:45 (CET)

Non, ce devrait être un article de procédure civile de nature tout à fait encyclopédique àmha. Dans le pire des cas, on fera la fusion vers l'article Demande (droit) (bigre, toujours un lien rouge !). Si tu comptes le faire, le Cornu donne la définition suivante :

« Demande formée au cours d'un procès déjà née, par le défendeur, qui tend à modifier les données de l'acte introductif d'instance, et est recevable dès lors "qu'elle se rattache aux prétentions originaires par un lien suffisant" (NCPC, articles 70 et 325) »

— Modèle:Vocabulaire juridique, « Demande », p. 282

Non, à la réflexion : il faut un article encyclopédique dessus . Doit y avoir beaucoup de jurisprudences là-dessus. — Erasoft²⁴ 29 janvier 2007 à 23:37 (CET)

Réponse personnelle : il faut un article encyclopédique dessus ET c'est du domaine du wiktionnaire (mais c'est déjà fait s. v. wikt:reconventionnel)

O. Morand 30 janvier 2007 à 00:05 (CET)

Page proposée à la suppressoin : Tribunal de Toulon

La suite se trouve sur Discuter:Tribunal de Toulon/Suppression. — Erasoft²⁴ 30 janvier 2007 à 11:12 (CET)

Page proposée à la suppression : Principes d'Unidroit

La suite sur Discuter:Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international/Suppression — Erasoft²⁴ 31 janvier 2007 à 23:51 (CET)

Et une de plus : Discuter:Louis Balleydier/Suppression. C'est moi, où des personnes s'intéressent au droit ? — Erasoft²⁴ 4 février 2007 à 23:56 (CET)

Histoire(s) constitutionnelle(s)

Salut,

Il existe deux articles Histoire constitutionnelle de la France et Histoire constitutionnelle française qu'il faudrait fusionner. La demande, effectuée le 1^er septembre 2006, est en attente, faute de savoir :

1. quel nom conserver ;
2. quel contenu y laisser.

Or le premier est {{à recycler}} et le second ne vaut guère mieux.

Des idées, des suggestions sur le sujet, ou au moins sur le titre ? Jerome66 semble attendre une « décision communautaire », alors on lui dit quoi ?

O. Morand 5 février 2007 à 19:48 (CET)

Tu me coupes l'herbe sous le pied, j'avais envisagé d'en parler. En termes de titre, je pense que le premier serait mieux, mais après, c'est juste une question de goût. En plus, c'est aujourd'hui le plus complet.. — Erasoft²⁴ 9 février 2007 à 21:59 (CET)

D'accord pour retenir le premier, que j'essaie de compléter avec des éléments tirés du second, ensuite on demande une fusion d'historiques et on peut envisager un gros recyclage pour celui qui reste. O. Morand 11 février 2007 à 13:53 (CET)

J'ai copié dans Histoire constitutionnelle de la France les passages de Histoire constitutionnelle française qui en valaient la peine. J'attends ton accord pour que l'on lance une demande de fusion d'historiques. O. Morand 11 février 2007 à 14:28 (CET)

Une fusion d'historique ? Si ça te dit, mais je ne sais pas si c'est vraiment pertinent.

Sinon, en voilà une autre : Histoire des institutions françaises (1789-1958).. :/ — Erasoft^[24] 24 février 2007 à 02:46 (CET)

Si vous savez parler anglais et hébreu...

... alors vous pourrez peut-être transforùer Loi française sur les signes religieux dans les écoles publiques en article de qualité...

• • Lire la suite
• • Lire la suite

(Préférez quand même la version anglaise, elle est plus développée  !) — Erasoft^[24] 10 février 2007 à 21:50 (CET)

Asile politique

J'aimerais avoir l'aide de personnes plus au courant que moi car j'ai l'impression que l'article contient des imprécisions: Discuter:Asile politique#Titre de l'article et définitions Apokrif 11 février 2007 à 21:24 (CET)

Droit compare

J ai redige l article Droit comparé. Si quelqu un veut bien le relire. Je vais essayer de rediger une partie sur la methode et completer la bibliograhphie. Ya pas mal de systemes non presentes sur wikipedia meme par une ebauche, comme le droit hindou (en inde), les droits socialistes, les droits africains ou asiatiques (chine et japon notamment)... Boeb'is 14 février 2007 à 10:35 (CET)

il ne vaudrait pas mieux l'intituler "droit comparé en Europe occidentale" ou "droit comparé dans tels pays" ? Apokrif 17 février 2007 à 21:25 (CET)

Si tu as de quoi enrichir l'article par la demarche des comparatistes orientaux ou musulmans je t'invite a le faire. Sinon oui, l'article est ecris du point de vue occidental, car cette notion est amha occidental. Sinon, il y a assez peu d'exemples de comparaison dans l article(ca serait peut etre bien d'en rajouter), donc rien qui ne concerne l europe en particulier.Si le droit compare a ete cree et developpe par des juristes occidentaux, je vois pas l'interet de le preciser dans le nom de l'article. On peut aussi preciser le noms de tous les articles comme theatre kabuki au Japon, comics aux E.U, ou encore impressionnisme en France... Boeb'is 18 février 2007 à 08:17 (CET)

"cette notion est amha occidental" "Si le droit compare a ete cree et developpe par des juristes occidentaux" Il faudrait en être sûr: mais ce dont je suis sûr, c'est que si le titre de l'article ou d'une section préciser "dans telle partie du monde", alors on est certain de ne pas se tromper (de même que si on intitule un article "Conseil d'Etat français", on n'a pas besoin de se poser la question de savoir s'il existe des CE ailleurs dans le monde), donc plus on précise, moins on risque de se tromper, et moins on se fatigue Apokrif 18 février 2007 à 21:44 (CET) oui, je suis chiant, mais c'est pour la bonne cause Apokrif 23 février 2007 à 18:36 (CET)

Bibliotheque du projet

Bonj our,

Est-vous pour ou contre la crétion d'une bibliothéque du projet. En s'inspirant de Projet:Maritime/Bibliothèque ? --A1b2 16 février 2007 à 17:29 (CET)

Bof : il vaut mieux centraliser toutes les ressources sur Wikipédia:Bibliothèque. — Erasoft^[24] 17 février 2007 à 13:09 (CET)

Nouvelles pages à mettre dans votre liste de suivi.

Diverses améliorations ont été apportées, et, comme tout ce qui est bon ici, ce doit être partagé. Je vous invite donc à mettre dans votre liste de suivi les pages suivantes :

• Projet:Droit/Index et Portail:Droit français/Index : ces pages permettent de recenser les différentes pages qui appartiennent au domaine du droit, en fonction des critères établis (présence d'un {{portail droit}}, catégorisation particulière). Et en cliquant sur « Suivi des liens », vous pouvez également voir les modifications récentes pour l'ensemble de ces pages.
• La page d'annonce : très très intelligente idée de Pseudomoi
• Selon vos goûts, vous pouvez également mettre Projet:Droit/Évaluation/Statistiques détaillées ou bien, plus simplement Projet:Droit/Évaluation/Statistiques afin de suivre les efforts du l'évaluation.

J'en ai sans doute oublié, mais c'est l'occasion d'en partager :) — Erasoft^[24] 22 février 2007 à 02:10 (CET)

Tentative d'AdQ

Pollicitation est proposée comme article de qualité
	Le vote à lieu sur la page Wikipédia:Proposition articles de qualité/Pollicitation. La procédure de passage en article de qualité est consultable sur Wikipédia:Proposition articles de qualité. — Erasoft[24] 25 février 2007 à 18:02 (CET)

Il manque un vote pour que le vote soit promu dès le premier tour. Si le cœur vous en dit, merci de lire l'article, parce qu'au vu des commentaires, il me semble que le second tour relèverait d'une forme de perte de temps. Merci d'avance ! — Erasoft^[24] 10 mars 2007 à 21:21 (CET)

Help

Bonjour à tous,

J'ai besoin d'aide sur l'article Droit de la sécurité sociale en France. C'est un article important mais je ne parviens pas à le faire seule, je suis bloquée, il est très incomplet donc je souhaitais attirer votre attention dessus et également savoir s'il y a des personnes calées en droit du travail ou en sécurité sociale pour m'aider car je me sens un peu seule sur le projet droit du travail et encore plus en matière de sécu car mes connaissances y sont plus succintes. Alors si vous avez un peu de temps, pour faire avancer un peu les choses de ce côté aussi...ce serait chouette :) --Psi1 28 février 2007 à 17:45 (CET)

Chambres régionales et territoriales des comptes

Discuter:Chambre régionale des comptes#CRC et chambres territoriales: « Une IP vient d'écrire que les juridictions des Antilles, de la Guyane et de la Réunion sont des chambres "territoriales", alors qu'à ma connaissance et d'après http://www.ccomptes.fr/frameprinc/frame02.htm , seules les chambres de Polynésie et de Calédonie s'appellent ainsi (d'ailleurs la Guyane, la Guadeloupe, la Réunion et la martinique sont des régions). » Apokrif 28 février 2007 à 19:47 (CET)

Une liste de diffusion pour le Projet Droit ?

Bonjour tout le monde :) Je suis en train de réfléchir à la possibilité d'une liste de diffusion pour le projet. En effet, je suppose que beaucoup des contributeurs n'ont pas la page d'annonces dans leur liste de suivi, et ne sont donc pas au courant des ambitions du projet ^^. Cette liste de diffusion, telle que j'y réfléchis, pourrait ainsi permettre, plus efficacement sans doute que cette page de discussion (qui est un peu léthargique par moment..) :

• d'informer sur les PàS et les votes communautaires en cours ;
• d'informer sur les différentes dimensions du Projet,
  • Évaluation des articles,
  • Code du contributeur,
  • Projets d'AdQ à relire,
  • Développement du Portail:Droit français, pour cantonner le francocentrage..
• notifier les différentes discussions qui se déroulent (vu les deux dernières sections, les renseignements demandés sont assez « pointus », donc je pense que demander de l'aide de façon plus large serait sans doute très positif)
• et puis, tout simplement, susciter un enthousiasme des contributeurs du Projet, en doutait-on ? ^^

L'envoi pourrait se faire, soit en opportunité (la liste d'informations est suffisamment longue, donc, on envoie), ou régulièrement, tous les 3 jours (guère plus, parce qu'après, une PàS aurait le temps d'être déjà traitée !)

Chaque membre du Projet serait inscrit par défaut, mais aurait la possibilité de se désinscrire, simplement en se supprimant d'une liste dédiée.

Et ce ne serait pas (trop) arbitraire : chaque contributeur aura la possibilité d'ajouter un sujet ; donc, ce ne sera pas un instrument de manipulation des foules de plus.

Qu'est-ce que vous en pensez ? — Erasoft^[24] 4 mars 2007 à 06:21 (CET)

Par ailleurs, c'est le moment de déposer vos candidatures au Comité d'arbitrage ! ^^

OK mais je sais pas comment ca marche. --Pseudomoi (m'écrire) 4 mars 2007 à 17:12 (CET)

Je suis absolument pour. J'ai débarqué sur Wikipédia il y a peu et je commence à me perdre sous la pluie de projets. J'ai d'ailleurs déjà perdu la page de discussion sur le modèle d'évaluation des articles pour wikipédia 1.0. Chose qui ne serait pas arrivée avec un message contenant le lien dans ma page de discussion. Donc je suis absolument pour. La possibilité de s'inscrire à cette liste devrait toutefois être offerte pour que ceux que ça n'intéressent pas ne se voient pas contraints de recevoir des messages non souhaités. Si cela est mis en place, tenez moi au courant s'il vous plaît:) --Psi1 5 mars 2007 à 18:40 (CET)

Je pense que vous serez tous (les 47 inscrits d'office) rapidement au courant ;) — Erasoft^[24] 5 mars 2007 à 19:23 (CET)

ça marche, j'attends :)--Psi1 6 mars 2007 à 17:16 (CET)

Plan type pour les codes français récents ?

Salut,

Y a-t-il eu une discussion sur un plan type des codes français récents (en effet les « vieux codes », notamment le Code civil peuvent être traités différemment pour diverses raisons) ?

J'ai vu des articles sur différents codes (code de l'éducation, code de la recherche, code général des collectivités territoriales) arborer sensiblement le même plan, avec une partie sur le plan justement, une autre intitulée « parties prenantes » et une autre « autres codes en relation ». L'idée n'est pas nécessairement mauvaise, quoique l'expression « partie prenante » ne me paraisse pas courante dans le vocabulaire juridique. Mais que doit-on mettre exactement dans cette rubrique. Je vois à peu près, mais je ne suis pas tout à fait sûr d'avoir compris.

Pour ma part, en créant code du patrimoine, je n'ai pas mis « parties prenantes » ni « autres codes en relation », justement en raison de mes incertitudes et de l'absence de recommandations en ce sens. J'ai en revanche mis deux rubriques « textes remplacés » et « modifications ultérieures » qui me semblent intéressantes aussi.

Que pensez-vous de tout cela ? Faut-il un plan type ou pas ? Garde-t-on ces cinq rubriques ou pas et dans quel ordre ?

O. Morand 5 mars 2007 à 11:50 (CET)

Mon avis, en l'état :

• Oui à un plan type ;
• Pourquoi pas garder ces cinq rubriques, mais peut-être en en précisant le contenu.

Pour l'ordre, je dirais :

1. Plan
2. Textes remplacés
3. Parties prenantes
4. Autres codes en relation
5. Modifications ultérieures

O. Morand 5 mars 2007 à 11:50 (CET)

Je pense que pour les codes récents, on ne pourra effectivement pas en dire beaucoup plus.

Pour un modèle d'article, je t'invite à faire une sous-page ici, c'est justement fait pour ça :) enfin, développer une potentialité, pour être plus exact ^^

— Erasoft^[24] 5 mars 2007 à 19:05 (CET)

-->