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Pour les articles homonymes, voir Bourcier.

Danièle Bourcier
Naissance Paris, France
Nationalité Française
Profession
Directrice de recherche au CNRS
Autres activités

Depuis 2011 : Membre du comité d’Ethique du CNRS (COMETS) et de la Commission de Réflexion sur L'Ethique de la Recherche en Sciences et Technologies du Numérique d'Allistene (CERNA)

Depuis le 1er novembre 2008 : Responsable du groupe " Droit gouvernance et technologies" au CERSA.

Chercheur associé au Centre March Bloch à Berlin

Depuis 2003 : Responsable scientifique de Creative Commons France
Formation
Docteur en droit

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Danièle Bourcier, née le 30 juillet 1946, est une juriste française, qui a contribué à l'émergence d'une nouvelle discipline en France : l'informatique juridique. Elle est directrice de recherche émérite au CNRS.

Depuis le 1er novembre 2008, elle est responsable du groupe " Droit gouvernance et technologies" au Centre d’Études et de Recherches de Science Administrative et Politique (CERSA) à l'Université de Paris II, et chercheur associé au Centre March Bloch à Berlin et au laboratoire IDT de l'Université Autonome de Barcelone[1].

Biographie scientifique et académique

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Sa thèse d'État en droit public, qu'elle soutient après une bourse d'étude à l'université Stanford, décrit une première application de l’intelligence artificielle à la décision juridique. Elle utilise par la suite d’autres modèles (théorie de l’argumentation, Neurolaw, systèmes complexes, théorie des graphes) pour explorer les aspects cognitifs du phénomène juridique, la modélisation de la connaissance juridique, et les impacts sociojuridiques de la numérisation du droit .

Ses travaux en linguistique juridique sont menés au Centre d'Informatique Juridique, fondé par Lucien Mehl[2] (conseiller d’État). Ils conduiront plusieurs années plus tard à la création de Legifrance.

De 1982 à 1994, elle dirige le laboratoire N°430 du CNRS Informatique Droit Linguistique au Conseil d’Etat, puis est professeur invitée aux Pays Bas[3] (Netherland Institute for Advanced Studies), en Suède[4] (Swedish Collegium for Avanced Studies in Social Sciences), en Autriche[5] (Institut für die Wissenschaften Vom Menschen),et au Wissenschaftzentrum Zu Berlin, WZB (2008) . Elle y développe des travaux comparés sur le e-government et l'éthique computationnelle.

Membre du comité d’Éthique du CNRS[6] (COMETS) depuis 2011, et de la Commission éthique des technologies d’Allistene[7](CEA, INRIA,…), son travail porte actuellement sur l’Open science, Open Data[8], la protection des données personnelles et l'évolution du droit d'auteur.

Elle lance en 2004 en France les licences Creative Commons dont elle est responsable scientifique[9].

Elle donne des conférences de méthode sur la Cybercriminalité (Master 2 Droit Pénal et Politique criminelle en Europe[10], Université Paris 1) et sur l’e-government (Master 2 Politique et Administration publique[11], Université Paris 2).

Elle a aussi enseigné à l'université Paris X (Master 2 Théorie du Droit), à l'ENSTA ParisTech, Sciences Po, l'ENM, et l'ENA.

Passionnée par les mécanismes et les effets de découverte inattendus et non programmés en science et en particulier en Droit et en Science politique[12], elle publie (avec Pek van Andel) chez Hermann, Paris : De la sérendipité dans la Science, la Technique, l’art et le droit (2ème edition)[13]. Elle coorganise, en juillet 2009, un colloque interdisciplinaire à Cerisy[14], qui conduira à la publication de l'ouvrage collectif La sérendipité le hasard heureux[15].

Les travaux qu'elle a menés avec Pek van Andel sur la sérendipité ont conduit à la diffusion du terme et du phénomène de la sérendipité ans le monde francophone : le mot sérendipité a été élu mot de l'année en 2010[16] et est entré dans les dictionnaires usuels Larousse[17] et Robert en 2012.

Elle conduit parallèlement diverses expertises juridiques internationales et nationales auprès de la Commission européenne et de Global Biodiversity Information Facility (GBIF); du Focus Group RTD-L.3 ; de l’OCDE (Groupe Genomics and Informatics-Privacy and Security Issues) ; de l’Académie royale des sciences néerlandaises (Legal education and Technology), de la DGCL, du GIP Droit et Justice (Ministère de la Justice)[18][19].

Elle est partenaire de plusieurs contrats de recherche européens (Communia[20], p2pvalue[21]), et français (Agence Nationale de la Recherche, projet ADAM[22]) sur l’évolution du droit à l’heure des communautés numériques et des politiques de l’open data public. Ses thèmes essentiels recouvrent actuellement l’analyse des impacts des technologies sur les modes de gouvernance et le droit en Europe (projet trusnet[23]). Affectée à Berlin au Centre Marc Bloch (2005-2008), elle a en effet codirigé un groupe de travail sur l’e-government en France et Allemagne (avec TU Hamburg, Fraunhofer, TU Berlin).

Elle travaille aussi sur la théorie des Systèmes complexes appliquée au droit, et sur les réseaux neuroconnexionnistes. Elle mène des recherches linguistiques sur le langage juridique, sur l'argumentation, et enfin sur l'écriture du droit. Ce qui l'a conduit à développer des méthodes en légistique dans lesquelles elle étudie le développement de nouvelles formes de coordination permettant de s'accorder sur les normes[24]. Ses travaux sur les communautés numériques lui ont permis d’explorer la gouvernance des biens communs. .

Cursus

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Responsabilités

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  • Membre du comité d’Éthique du CNRS (COMETS) depuis 2011[25]
  • Membre de la Commission de Réflexion sur l’Éthique de la Recherche en Sciences et Technologies du Numérique d'Allistene (CERNA) depuis 2012
  • Cofondatrice et responsable scientifique Creative Commons France depuis 2004[26]
  • Responsable du Réseau Thématique Pluridisciplinaire (RTP) « Droit & Systèmes d’information » au CNRS (département STIC) depuis octobre 2002[27]
  • Directrice du laboratoire Informatique Droit Linguistique UA 962 du CNRS au Conseil d’État (1985-1997)
  • Vice-présidente de l'Association Française de Science des Systèmes (AFSCET)[28] depuis 2008
  • Fondatrice et directrice du Diplôme d’Études Universitaires (DEUST) : Droit, Informatique, et Systèmes d'Information, Université Paris I, Panthéon Sorbonne (1988-1995)
  • Membre du scientific advisory board de la collection Law governance and Technologies Series, Springer[29][30]
  • Membre de l'editorial board de la revue Law probability & Risk[31], Oxford University Press; de la revue Artificial Intelligence and Law, Springer.
  • Membre de l'editorial board du European Journal of information Law and Technology[32]
  • Membre du comité de rédaction de Res Systemica[33], de la revue Vraiment durable[34]
  • Membre fondatrice du think tank international : Substantive Technology in the Law school (SUBTECH)

Recherches et projets en cours

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  • Architectures Distribuées et Gouvernance (projet ANR, 2010-2014)
  • LEGILOCAL, Projet Pôle de Compétitivité, Région Ile de France (2010-2013)
  • Communia, projet européen sur le domaine public en Europe
  • Modélisation de la Complexité et Intelligibilité du droit[35] (ACI Systèmes complexes en SHS)
  • Droit, Langage, Image et Ecriture (AS Multimedia et justice)
  • Ontologie juridique et langage d’expression des droits[36] (MEDIALEX)
  • Droit, Cognition et Intelligence Artificielle (Programme COGNILEX[37])
  • Régulation et Gouvernance du Risque (Projet Européen 6ème PCRDT TRUSTNET-IN-ACTION[38])
  • Think tank Sérendipité : analyse des processus de découverte en sciences et phénomènes d'émergence dans les systèmes juridiques

Principaux ouvrages

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  • De la sérendipité dans la science, la technique, l'art et le droit, avec Pek Van Andel, Paris, Hermann, 2e édition, 2013, 323 p.
  • La société en action. Une méthode pour la démocratie, avec Gilles Hériard Dubreuil, Sylvain Lavelle, Paris, Hermann, 2013, 231 p.
  • Politiques publiques et systèmes complexes, (ed.) avec P. Mazzega et R. Boulet, Paris, Hermann, 2012
  • La sérendipité, le hasard heureux, (ed.) avec Pek van Andel, Paris,Hermann, 2011
  • Trends in Legal Knowledge, (ed.) avec Casanovas P., Noriega P., Galindo F., Florence, European Press Academic Publishing, 2007, 306 p.
  • I-commons at the digital age ou la création en partage (ed.) avec M. Dulong de Rosnay, Romillat, Paris 2004
  • Intelligencia artificial y derecho, Editorial UOC, Barcelelona, 2003, 199 p.
  • Intelligence artificielle appliquée au droit, Editorial UOC, Barcelona, 1999
  • Legal Knowledge and Informations Systems, (ed.) JURIX 2003, 187 p.
  • Technology and legal Practice, Symposium Issue, (ed.) avec H. Burstyn, P. Hassett, C. Roquilly, Syracuse Law Review, v.52, n.4, 2002
  • La loi l'écriture - revue Passages d'encre, juin 2001[39]
  • Informatique et droit (en français et en russe), (ed.) avec R. Strongin, V. Fluhr, V. Gergel, Presses universitaires de Nijni,Novgorod, 2000, 212 p.
  • Savoir innover en droit, (ed.) avec Louise Cadoux, Hommage à Lucien Mehl, La Documentation française, Paris, 1999, 346 p.
  • Les paradoxes de l'expertise. Savoir et décider (en coll. avec M. de Bonis), Les Empêcheurs de penser en rond, Synthélabo, 1999, 126 p.
  • Interpréter le droit: le sens, l'interprète la machine, (ed.) avec C. Thomasset, Bruxelles, Bruylant, 1996, 502 p.
  • L’écriture du droit face aux technologies de l’information, (ed.) avec C. Thomasset, Paris, Diderot, 1996, 655 p.
  • La décision artificielle, Les voies du droit , PUF, 1995, 237 p.
  • Le droit saisi par l'ordinateur, (ed.) avec C. Thomasset et R. Côté, Montréal, Yvon Blais inc.,1993, 472 p.
  • Lire le droit, langue, texte, cognition, (ed.) avec P. Mackay, L.G.D.J., "Droit et Société", 1992, 486 p.
  • L'administration et les nouveaux outils d'aide à la décision, (ed.) avec Jean-Paul Costa, Les cahiers constitutionnels de Paris I, "Les grands colloques", STH, 1992, 213 p.
  • Ordre juridique et ordre technologique, cahier S.T.S n°12. , Éditions du CNRS, 1986
  • Le discours juridique : analyses et méthodes, Revue Langages, Larousse, mars 1979, n°53

Principaux articles et chapitres d'ouvrages

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  • "Les communautés numériques: objectifs, principes et différences", avec P. de Filippi, La documentation française, Cahiers Français, n°372, 2013, pp.47-47.
  • "La double face de l'Open Data", avec P. de Filippi, in Petites Affiches, n°203, Lextenso, octobre 2013
  • " L'Open Data : universalité du principe et diversité des expériences ?", in La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n° 38, Lexisnexis, 16 Septembre 2013
  • "A history of AI and Law, in fifty papers : 25 years of the International Conference on AI and law", avec T. Bench-Capon (et ali), in journal Artifical Intelligence and Law, Springer, 2012
  • "Partages de valeurs et valeurs de partage dans les communautés numériques", avec P. de Filippi, n° spécial, La société numérique, in Cahiers français, Paris, DILA, dec. 2012.
  • "Réseaux normatifs relatifs à l'environnement: structures et changements d'échelles" in Bourcier, D., Mazzega, P., Boulet, R., Politiques publiques et systèmes complexes, Paris, Hermann, 2012, pp.107-130.
  • "Faut-il écrire la coutume ? Réflexions sur l'évolution des rapports entre coutume et droit à l'heure d'Internet", in L'intégration de la coutume dans l'élaboration d la norme environnementale, N. Meyer et C. David (ed.), Bruylant, Bruxelles, 2012
  • "Régulation juridique, complexité et sérendipité. Politiques Publiques", in Bourcier, D., Mazzega, P., Boulet, R., Politiques publiques et systèmes complexes, Paris, Hermann, 2012, p. 31-47.
  • "Vers un nouveau modèle de partage entre l'administration et les communautés numériques", avec P. de Filippi, in Matyjasik N., Mazuel P. (dir.) Génération Y et gestion publique: quels enjeux ?, IGPDE, Paris, 2012. 200p., pp. 67-86.
  • "Cloud Computing. New research perspectives for Computers and Law", Proceedings of the Workshop "Computational Law: a bridge towards the business rules. One-day workshop" en collaboration avec la 13e Conférence Internationale sur l'Intelligence Artificielle et le Droit (ICAIL), 6 juin 2011, Pittsburgh, Springer
  • "L'acte de juger est-il modélisable ? De la logique à la justice", Archives de philosophie du droit, "L'E-Justice, Dialogue et Pouvoir", Tome 54, Dalloz, 2011.
  • "La construction de l'air intérieur à travers les politiques publiques. Du privé au commun.", in Revue Sciences sociales et Santé, décembre 2011
  • "Sciences juridiques et complexité. Un nouveau modèle d'analyse", in Droit et Cultures, Technologies, Droit et Justice, n°61, 2011, pp. 37-54
  • "A complex-system approach: legal knowledge, ontology, information and networks", avec P. Mazzega, P. Bourgine, N. Nadah, R. Boulet, in Casanovas, P., G. Sartor, M. Biasiotti, M. Fernandez-Barrera (Eds.), Approaches to Legal Ontologies. Theories, Domains, Methodologies, Springer, Heidelberg, 2011, pp. 117-132.
  • "Commons Digital Works: Thinking Governance", in Bourcier, D. et al. Intelligent Multemedia. Managing Creative Works in a Digital World, Florence, EPAP, 2010.
  • "Les Allemands et les Français face à la vie privée. Que nous apprend le droit sur les cultures?" in Le respect de la vie privée, Rapport pour le Congrès du Mouvement Jeune Notariat, 6-10 octobre 2010, Berlin, pp. 59-70
  • "A propos des fondements épistémologiques d'une science du droit", in Quelles perspectives pour la recherche juridique ?, Paris, PUF, "Droit et Justice", 2007, 359 p., pp. 69-75.
  • "Droit, Administration et technologies de l'information et d la communication", in Commuinication et connaissance. Supports et médiations à l'âge de l’information, J-.G. Ganascia (ed.), éditions du CNRS, 2006
  • "De la publicité à la connaissance des lois. Un changement de perspective", in Le titre préliminaire du code civil, Economica, Paris, 2003
  • "La gratuité. Une composante de l'accès ou droit."in La gratuité une question de droit? L'Harmattan, Paris, 2003
  • "A Connectionnist Model to Justify the Reasoning of the Judge", avec F. Borges et R. Borges, in Legal knowledge and Information Systems, Jurix 2002, Amsterdam, IOS Press, 2002, pp. 113-122
  • "De l'intelligence artificielle à la personne virtuelle. Vers l'émergence d'une catégorie juridique" in Revue Droit et société, 49, 2001, pp. 847-871
  • "Conception of cognitive interfaces for legal knowledge" avec Filipe Borges, , Evelyne Andreewsky, Raoul Borges in Proceedings ICAIL, ACM, 2001.
  • "Conception of Cognitive interfaces for legal knowledge. evolution of the JURISQUE project on risks of avalanches" (en collaboration), Proceedings of the 8th International Conference on Artifical intelligence and law, May 21-25, 2001 Washington University, St Louis, USA
  • "Pour une éthique de la décision artificielle. Responsabilité et informatisation", Sciences de l'Homme et de la société, La responsabilité des scientifiques, J.-P. Terrenoire (éd.), L'Harmattan, Paris, 2001, pp.121-137
  • "Serendipity et abduction in proofs, presumptions and emerging laws", avec P. van Andel Cardozo Law Review, Juillet 2001, 2 '5-6, pp. 1605-1620
  • “Abduction in Language interpretation and Law making” avec E. Andreewsky in Kybernetes (2000), vol 29, Number 7/8, 836-845
  • "From a rule-based conception to dynamics patterns. Analyzing th self organisation of legal systems" avec G. Clergue in Artificial Intelligence and Law, 7, Kluwer 1999, pp. 211-225
  • "Interprétation et abduction. La science du droit est elle concernée par la sérendipité ?" in Revue Interdisciplinaire d’Études Juridiques, "Les grands courants de l'herméneutique juridique", n°42, 1999, pp. 125-142
  • "La novlangue du droit ou comment rendre actifs les textes juridiques", in Langues et droits. Langues du droit, droit des langues, H. Guillorel et G. Koubi (éd.), Bruylant, Bruxelles, 1999
  • "L'informatisation du droit. Réflexion sur les techniques d'écriture de l’État" in European Journal of Law Philosophy and Computer science, Legal Computer Science, 1998, 1-2, pp. 233-252
  • "L'informatisation du droit : réflexions sur l'évolution des techniques d'écriture de l'Etat", in European Journal of Law, Philosophy and Computer Science, Legal Computer Science, Vol. 1-2: 237-255, 1998
  • "Données sensibles et risque informatique. De l'intimité menacée à l'identité virtuelle", in Questions sensibles, CURAPP, PUF, 1998
  • "Le citoyen : objet, sujet ou acteur de la révolution informationnelle?", in Actes du 24e Congrès International des Sciences Administratives, Paris, 7-11 septembre 1998
  • "L'informatique, l'écriture et la codification des textes juridiques", avec E. Catta, in Revue française de finances publiques, n°57, "Administration de l'impôt et communication", 1997
  • "Pour une morphogenèse du droit : comment analyser l'émergence d'un concept juridique", in Désordres, CURAPP, PUF, 1997, 440 p.
  • "Peut-on légiférer l'incertain? Réflexions sur les nouvelles écritures du droit" in Tendances nouvelles en modélisation pour l'environnement, Vie et Sociétés du CNRS, 1997
  • "Une sémantique interactionnelle: un paradigme pour la formalisation des connaissances jurisprudentielles.", avec M. Rajman, in Bourcier D., Thomasset C. (dir.) L’écriture du droit face aux technologies de l’information, Paris, Diderot, 1996, 655 p., pp. 500-526
  • "Les lois sont-elles des logiciels? Réflexions sur l'aide à la décision en matière de législation sociale". Revue Française des affaires sociales, Mars 1995
  • "Une approche sémantique de l'argumentation juridique. Dire et c'est à dire", in L'année sociologique, PUF, 1995
  • "Malaise dans la décision", in journal Le Monde, 13 mai 1995
  • "L'émergence d'une problématique: l'approche cognitive du droit" in Bourcier, D. Mackay, P. (dir.) Lire le droit, langue, texte, cognition, L.G.D.J., "Droit et Société", 1992, 486 p., pp.11-25
  • "Informatique", in Collectivités locales, Jurisclasseur, Editions Techniques, 1992
  • "Peut-on faire émerger des normes d'un réseau? Quelques réflexions sur l'approche connexionniste du droit" in Bourcier, D. Mackay, P. (dir.) Lire le droit, langue, texte, cognition, L.G.D.J., "Droit et Société", 1992, 486 p., pp.313-331
  • "Extracting legal knowledge by means of multilayer neural network. Application to municipal jurisprudence." avec L. Bochereau et P. Bourgine, in Proceedings of the 3rd ICAIL, june 25-28 1991, Oxford, ACM, p. 288
  • "Interactions des aspects juridiques et des aspects techniques des systèmes experts", avec L. Mehl et H. Mehl-Mignot, in Cahiers Lamy du droit de l'informatique, Lamy, avril 1991
  • "L'individu, le nom, la différence : de l'informatisation des sociétés, in Les effets de l'informatique sur le droit à la vie privée, Institut international d'Etudes des droits de l'homme, CEDAM, Trieste, 1990
  • "The expert system BRUITLOG and the MAIRILOG project", in Expert Systems in Public Administration, I. Snellen, W. van de Donk, J.-P. Baquiast (eds.), Elsevier, 1989
  • "Knowledge, rationality, normativitiy in legal expert systems", in Expert Systems in Public Administration, I. Snellen, W. van de Donk, J.-P. Baquiast (eds.), Elsevier, 1989, pp.57-77
  • "Discours juridique, interprétation et représentation des connaissances : les connecteurs d'inclusion", avec S. Bruxelles, in Semiotica, n°77-1/3, 1989, pp. 253-269
  • Articles "Analogie" et "Informatique juridique" in Dictionnaire encyclopédique de Théorie et de Sociologie du Droit A.-J. Arnaud (ed), LGDJ, 1988
  • "Le droit à S.T.S.", in Cahiers STS, n°1, "Indisciplines", Éditions du CNRS, 1986
  • "Le discours juridique. Contraintes et stratégies.", in Discoss, n°1, 1985, pp.183-196
  • "D'ailleurs : un argument non nécessaire? Ses fonctions dans le discours du juge", avec S. Bruxelles, in Le droit en procès, CURAPP, PUF, 1984
  • "1984 : Où en est l'informatique juridique ?", in Informatique et Droit en Europe, Bruylant, Bruxelles, 1984
  • "The judge's discourse : research on the modelization of reasoning in law", in Artificial Intelligence and Legal Information Systems, vol. 1, C. Ciampi (ed.), North-Holland, Amsterdam, 1982
  • "Argumentation et définition en droit ou Les grenouilles sont-elles des poissons ?" in Langages, Argumentation et discours scientifique, Larousse, n°42,1976.. pp. 115-124.

Références

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  1. ↑ http://idt.uab.es/index.php?option=com_content&view=article&id=116%3Apeople&catid=60%3Asections&Itemid=53
  2. ↑ http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/55413-le-centre-d-informatique-juridique.pdf
  3. ↑ https://www.nias.knaw.nl/fellows/former-fellows/year-group-1993-94/bourcier-d
  4. ↑ http://www.swedishcollegium.se/html/fellowship/formerfell.html
  5. ↑ http://www.iwm.at/the-institute/former-fellows-and-guests/?snap=B
  6. ↑ http://www.cnrs.fr/comets/spip.php?article33
  7. ↑ http://cerna-ethics-allistene.org/La-CERNA/les+saisines/
  8. ↑ Organisation d'un colloque à l'Université Paris II Panthéon le 12 novembre 2013
  9. ↑ http://creativecommons.fr/qui-sommes-nous/equipe/
  10. ↑ http://www.univ-paris1.fr/ws/ws.php?_cmd=getFormation&_oid=UP1-PROG29704&_redirect=voir_fiche_diplome&_lang=fr-FR
  11. ↑ http://www.u-paris2.fr/5126p-2009/0/fiche___formation/
  12. ↑ Organisation d'un colloque sur la sérendipité (2009)
  13. ↑ De la sérendipité dans la science, la technique, l'art et le droit, avec Pek van Andel, Paris, Hermann, 2013, 323 p.
  14. ↑ http://www.ccic-cerisy.asso.fr/serendipite09.html
  15. ↑ https://hermannleblog.wordpress.com/category/daniele-bourcier-et-pek-van-andel-la-serendipite/
  16. ↑ http://hermannleblog.wordpress.com/2011/03/16/la-serendipite-quel-role-joue-le-hasard-dans-la-science/
  17. ↑ http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/s%C3%A9rendipit%C3%A9/186748
  18. ↑ http://www.juripole.fr/gip_droit_justice/lettres/RDJ1.html
  19. ↑ http://www.juripole.fr/gip_droit_justice/lettres/RDJ1.html
  20. ↑ http://www.communia-association.org/members-2/
  21. ↑ http://www.p2pvalue.eu/people
  22. ↑ http://adam.hypotheses.org/contact
  23. ↑ http://www.cersa.cnrs.fr/spip.php?article1393
  24. ↑ http://www.lex-electronica.org/docs/articles_58.pdf
  25. ↑ http://www.cnrs.fr/comets/spip.php?article33
  26. ↑ http://creativecommons.fr/qui-sommes-nous/equipe/
  27. ↑ http://www.irit.fr/GRACQ/rubrique.php3?id_rubrique=35
  28. ↑ http://afscet.asso.fr/AfscetPresentation.html
  29. ↑ http://www.springer.com/series/8808
  30. ↑ http://static.springer.com/sgw/documents/1441602/application/pdf/140206+Editorial+Board+LGTS.pdf
  31. ↑ http://www.oxfordjournals.org/our_journals/lawprj/about.html
  32. ↑ http://ejlt.org/
  33. ↑ http://www.res-systemica.org/afscet/resSystemica/editeurs.html
  34. ↑ http://vraiment-durable.environnement-magazine.fr/redaction-vraiment-durable
  35. ↑ http://www.lps.ens.fr/~weisbuch/scshs/index.html
  36. ↑ http://www.risc.cnrs.fr/pdf/4-5-01medialex.pdf
  37. ↑ http://hal.archives-ouvertes.fr/docs/00/02/85/82/PDF/Bourcier_N_82b.pdf
  38. ↑ http://www.mutadis.org/images/stories/pdf/Framework_TRUSTNET_ENG.pdf
  39. ↑ <elvir.univ-poitiers.fr/numero>

Liens externes

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