XVI^e congrès du Front national

	XVIe congrès du Front national
Type	Congrès
Édition	16e
Localisation	Lille (Hauts-de-France)
Organisateur	Front national
Date	10 et 11 mars 2018
Résultat	Réélection de Marine Le Pen
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Le XVI^e congrès du Front national se déroule à Lille les 10 et 11 mars 2018.

Il permet l'élection du nouveau comité central et de l'élection du président. Il s'inscrit dans le projet de refondation du parti avec le vote de nouveaux statuts.

Déroulement

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Samedi 10 mars

14 h – 15 h : interventions statutaires (à huis clos)
15 h 30 – 17 h : résultats du « questionnaire de la refondation »
17 h 30 – 18 h 30 : bilan de l'action des députés européens FN et préparation du scrutin de 2019
18 h 30 – 19 h : fin de séance (à huis clos)
20 h 30 : début du dîner de gala (à huis clos)

Dimanche 11 mars

9 h 30 – 11 h : résultats du vote des nouveaux statuts, du président et du comité central
11 h 30 – 11 h 40 : bilan sur l'action des maires FN depuis 2014
11 h 40 – 12 h : la France d'outre-mer
12 h : présentation de la nouvelle direction nationale
15 h – 16 h 30 : discours de Marine Le Pen (ouvert au public)

Invités étrangers

Le congrès est marqué par la présence de Steve Bannon, ancien conseiller de Donald Trump à la Maison Blanche^[1]. Philip Claeys prend également la parole.

Élections

Présidence

Alors qu'à quelques jours de la fin des dépôts des parrainages pour la candidature à la présidence du FN aucun candidat ne s'oppose à Marine Le Pen, Éric Dillies décide de se porter candidat le 20 octobre, alors que la fin des dépôts est le 21 octobre 2017. Il demande alors d'agrandir la durée du dépôt ce qui est refusé par le bureau politique du FN alors que Marine Le Pen appelait à se présenter face à elle^[2]. Le FN, se justifie en disant : « Le FN est une association soumise au droit commun et nous ne pouvons pas modifier nos obligations et règlements statutaires d'un simple claquement de doigt. Éric, qui est un adhérent et cadre de très longue date du Front, ne l'ignorait pas et avait tout le loisir de déposer sa candidature dans les temps. »^[3] Jean-Pierre Hottinger, quant à lui, ancien candidat frontiste aux élections législatives dans la 7^e circonscription des Français de l’étranger, se déclare candidat souhaitant porter la voix du mécontentement de la base mais se voit opposer une fin de non recevoir^[4].

Candidats ayant les parrainages requis : Marine Le Pen
Candidats n'ayant pas eu les parrainages requis : Éric Dillies^[5] et Jean-Pierre Hottinger^[4]

Résultats
Candidat	%
Marine Le Pen	97,1
Votes blancs et nuls	2,9

Inscrits	Non connus
Votants
Exprimés
Blancs
Nuls

Comité central, devenu conseil national

Composition du conseil national à l'issue du congrès :

Élus

Cent membres sont élus pour faire partie du comité central, renommé « conseil national », après l'annonce du vote des statuts le jour même. Sont élus (par ordre d’arrivée)^[6] :

Louis Aliot
Steeve Briois
Nicolas Bay
David Rachline
Bruno Gollnisch
Julien Sanchez
Stéphane Ravier
Wallerand de Saint-Just
Sébastien Chenu
Marie-Christine Arnautu
Bruno Bilde
Jean-Lin Lacapelle
Jordan Bardella
Thibaut de la Tocnaye
Bernard Monot
Gilles Pennelle
Joëlle Mélin
Gaëtan Dussausaye
Mylène Troszczynski
Ludovic Pajot
Fabien Engelmann
France Jamet
Philippe Loiseau
Valérie Laupies
Catherine Griset
Jean-François Jalkh
Thierry Légier
Olivier Monteil
Christopher Szczurek
Gilles Lebreton
Franck Briffaut
Julia Abraham
Edwige Diaz
Dominique Bilde
Jean-Michel Cadenas
Philippe Sanchez
Agnès Marion
Elizabeth Lalanne de Haut
Huguette Fatna
Sabine de Villeroché
Christophe Boudot
Muriel Coativy
Alain Jamet
Marie-Hélène de Lacoste-Lareymondie
Gonzague Malherbe
Michel Guiniot
Gilles Baldacchino
Jean-Marc de Lacoste-Lareymondie
Sandrine Leroy
Sophie Robert
Hervé de Lépinau
Jean-Claude Philipot
Audrey Guibert
Éric Domard
Jacques Colombier
Hervé Toulzac
Nathalie Betegnies
Guillaume Vouzellaud
Christelle Lechevalier
Yoann Gillet
Philippe Vardon
Julien Leonardelli
Amaury Navarranne
Julie Lechanteux
Jean- Pierre Chabrut
Étienne Bousquet-Cassagne
Yvan Lajeanne
Sonia Lauvard
Coline Houssays
Louis-Armand de Béjarry
Catherine Salagnac
Joris Hébrard
Alain Breuil
Alain Vizier
Thierry Besson
Philippe Eymery
Dominique Martin
Nathalie Pigeot
Bruno Subtil
Blanche Chaussat
Pascal Fort
Marie Thomas de Maleville
Alexandra Piel
Georges Michel
Bernard Marandat
Aline Bertrand
Christophe Barthès
Laurent Guiniot
Agnès Caudron
Nathalie Germain
Dorian Munoz
Jean-Luc Yelma
Hélène Laporte
Virginie Joron
Damien Monchau
Nicole Hugon
Manon Bouquin
Muriel Fiol
Jean-Richard Sulzer
Martine Clément-Launay

Désignés par la présidente

Statuts

Sur place, les adhérents approuvent à 79 % les nouveaux statuts du parti ce qui transforme notamment le comité central en conseil national et supprime la fonction de président d'honneur, jusqu'alors occupée par Jean-Marie Le Pen.

Désignation du bureau national

Après son élection, le président désigne le bureau national sur validation du conseil national. C'est à partir de ce bureau national que sont désignés les membres du bureau exécutif.

Composition du bureau national à l'issue du congrès :

Désignation du bureau exécutif

Les membres du bureau exécutif sont issus du bureau national et sont désignés par le président sans validation d'une autre instance.

Composition du bureau exécutif à l'issue du congrès :

Président : Marine Le Pen
Vice-président : Steeve Briois
Trésorier : Wallerand de Saint-Just
Membres du bureau : Louis Aliot, Nicolas Bay, Bruno Bilde, Sébastien Chenu, Jean-François Jalkh, David Rachline

Changement de nom du parti

Le 11 mars 2018, lors du congrès de Lille, Marine Le Pen propose comme nouveau nom du parti « Rassemblement national » et indique que l'option sera soumise au vote des militants^[7]. Ce nom est proche de celui du Rassemblement national populaire, parti fasciste et collaborationniste pendant l'Occupation, du Rassemblement national français de Jean-Louis Tixier-Vignancour, ainsi que du groupe Front national - Rassemblement national, ancien groupe parlementaire de l'Assemblée nationale affilié au FN et qui porte le nom de la bannière utilisée lors de la campagne électorale^[8]. Selon Marine Le Pen, la flamme restera le symbole du parti après sa refondation^[9]. Par ailleurs, le nom est une synthèse de Rassemblement bleu Marine et de Front national^[10].

Cependant, la marque Rassemblement national est celle d'un parti enregistré par Frédérick Bigrat, qui se revendique lui aussi comme président de l'association, qui a également enregistré à l'INPI la marque RPR au profit de Christian Vanneste, anciennement membre de l'UMP^[11]. Le soir même, Igor Kurek, qui se présente comme président du Rassemblement national, parti souverainiste^[12], conteste cette décision et promet de faire appel à la justice si le nouveau nom est adopté^[13]^,^[14]. Le lendemain, Marine Le Pen et Nicolas Bay annoncent des poursuites pour « utilisation frauduleuse » de la flamme et du nom qui aurait été déposé dès 1986 par le FN^[15]^,^[16]. Cependant, cet enregistrement, qui doit être renouvelé tous les dix ans, n'est pas répertorié sur le site de l'INPI^[17]. Par ailleurs, le FN affirme que la marque lui a été cédée par Bigrat le 22 février 2018^[18] « par acte sous seing privé »^[19]. Cependant, Kurek annonce vouloir poursuivre Bigrat pour « escroquerie », ajoutant que la dissolution du mouvement n'a pas été annoncée^[20]. Pour Delphine Meillet, avocate au barreau de Paris, « En plus de se voir rappeler l’interdiction d’utiliser ce nom, le parti pourrait être condamné à verser des indemnités pour le préjudice commis. Celui-ci est notamment considéré plus important si la marque a effectivement été utilisée », ajoutant que « dans ce genre de cas, seule l'antériorité du dépôt de la marque compte. Le FN ne peut pas s’approprier un nom déposé plusieurs années avant. Il peut, certes, tenter de racheter la marque auprès du propriétaire. Mais celui-ci doit être accord, et cela peut se négocier très cher, à plusieurs dizaines de milliers d’euros »^[21]. Enfin, en 2012, Louis Aliot, avait déposé la marque « Alliance pour un rassemblement national »^[18]. Le 2 juin, Kurek annonce une nouvelle procédure en référé au sujet de la vente de la marque, évoquant le fait que la préfecture de police a rejeté la dissolution de l'association^[22].

La consultation des adhérents a lieu à partir du 9 mai^[23]. Avec 53 % de participation et 80 % des votes en faveur du changement de nom, le Front national annonce, le 1^er juin 2018, que son nom officiel est désormais Rassemblement national^[24]^,^[25].

Notes et références

↑ Sarah UGOLINI, « Ce qu'il faut retenir de l'intervention de Steve Bannon au congrès du FN », RTL.fr,‎ 11 mars 2018 (lire en ligne, consulté le 11 mars 2018).
↑ « Marine Le Pen seule candidate à sa succession à la tête du Front national », sur www.bfmtv.com, 23 octobre 2017 (consulté le 23 octobre 2017).
↑ Réponse à un courriel adressé au FN : Mar 24/10/2017, 07:36 Le FN est une association soumise au droit commun et nous ne pouvons pas modifier nos obligations et règlements statutaires d'un simple claquement de doigt. Eric qui est un adhérent et cadre de très longue date du Front ne l'ignorait pas et avait tout le loisir de déposer sa candidature dans les temps Merci de votre courriel Pôle communication
↑ ^{a et b} Olivier Faye, « Deux candidats veulent tenter leur chance face à Marine Le Pen », Le Monde.fr,‎ 8 décembre 2017 (ISSN 1950-6244, lire en ligne, consulté le 18 janvier 2018).
↑ La rédaction de LCI, « FN : Eric Dillies, le frontiste qui voulait défier Marine Le Pen, n’en aura pas l’occasion », sur lci.fr, 21 octobre 2017 (consulté le 12 août 2020).
↑ « Conseil national », sur rassemblementnational.fr, 2018 (consulté le 2 juillet 2019).
↑ « Congrès du Front national : Marine Le Pen propose "Rassemblement national" comme nouveau nom du parti », Corse-Matin,‎ 11 mars 2018 (lire en ligne, consulté le 11 mars 2018).
↑ Le JDD, « Le "Rassemblement national", nouveau nom du FN pour "gouverner" », sur lejdd.fr (consulté le 11 mars 2018).
↑ « Front national : pourquoi Marine Le Pen a choisi "Rassemblement national" », sur L'Obs (consulté le 11 mars 2018).
↑ « Du FN au "Rassemblement national" : "On ne peut pas tout effacer" », sur L'Obs (consulté le 11 mars 2018).
↑ « La marque "Rassemblement national" avait déjà été déposée par un inconnu en 2013 », sur Le Huffington Post (consulté le 11 mars 2018).
↑ « Rassemblement national : "Ça ne va pas se passer comme ça", menace le propriétaire du nom », sur Europe 1 (consulté le 12 mars 2018).
↑ « Il existe déjà un « Rassemblement national » », sur L'Opinion (consulté le 11 mars 2018).
↑ « Le Front national ne pourra pas utiliser le nom "Rassemblement national" », sur Le Huffington Post (consulté le 11 mars 2018).
↑ « Front national : la marque "Rassemblement national", sitôt dévoilée, déjà attaquée », sur LCI (consulté le 12 mars 2018).
↑ « INFO RTL - Le FN aurait déposé le nom "Rassemblement national" en 1986 », sur RTL.fr (consulté le 12 mars 2018).
↑ « Nouveau nom du FN : la marque « Rassemblement national », objet d’un imbroglio juridique », sur Le Monde, 12 mars 2018 (consulté le 12 mars 2018).
↑ ^{a et b} « Rassemblement national: imbroglio juridique autour du changement de nom du FN » (consulté le 12 mars 2018).
↑ « CheckNews.fr, le moteur de recherche humain par Libération. » (consulté le 30 avril 2018).
↑ R. K., « Conflit autour du Rassemblement national : «Le FN n’a aucun recours possible» », sur Le Parisien, 12 mars 2018 (consulté le 12 mars 2018).
↑ R.K. (@rkorda), « FN : à qui appartient le nom «Rassemblement national» ? », Le Parisien,‎ 12 mars 2018 (lire en ligne, consulté le 12 août 2020).
↑ « Un plaignant veut interdire au FN de s'appeler Rassemblement national », sur LCI (consulté le 2 juin 2018).
↑ « Le FN va consulter ses adhérents sur le nouveau nom à compter du 9 mai », sur Europe 1 (consulté le 7 mai 2018).
↑ Guillaume De Calignon, « Le FN devient le Rassemblement national - Politique », sur Les Échos, 1^er juin 2018 (consulté le 1^er juin 2018).
↑ AFP, Le Point, « Le Front national change officiellement de nom », sur lepoint.fr, 2 juin 2018 (consulté le 6 juin 2018).

Liens externes

Site non officiel présentant les résultats du congrès

[1] Sarah UGOLINI, « Ce qu'il faut retenir de l'intervention de Steve Bannon au congrès du FN », RTL.fr,‎ 11 mars 2018 (lire en ligne, consulté le 11 mars 2018).

[2] « Marine Le Pen seule candidate à sa succession à la tête du Front national », sur www.bfmtv.com, 23 octobre 2017 (consulté le 23 octobre 2017).

[3] Réponse à un courriel adressé au FN : Mar 24/10/2017, 07:36 Le FN est une association soumise au droit commun et nous ne pouvons pas modifier nos obligations et règlements statutaires d'un simple claquement de doigt. Eric qui est un adhérent et cadre de très longue date du Front ne l'ignorait pas et avait tout le loisir de déposer sa candidature dans les temps Merci de votre courriel Pôle communication

[:0-4] {a et b} Olivier Faye, « Deux candidats veulent tenter leur chance face à Marine Le Pen », Le Monde.fr,‎ 8 décembre 2017 (ISSN 1950-6244, lire en ligne, consulté le 18 janvier 2018).

[5] La rédaction de LCI, « FN : Eric Dillies, le frontiste qui voulait défier Marine Le Pen, n’en aura pas l’occasion », sur lci.fr, 21 octobre 2017 (consulté le 12 août 2020).

[6] « Conseil national », sur rassemblementnational.fr, 2018 (consulté le 2 juillet 2019).

[7] « Congrès du Front national : Marine Le Pen propose "Rassemblement national" comme nouveau nom du parti », Corse-Matin,‎ 11 mars 2018 (lire en ligne, consulté le 11 mars 2018).

[8] Le JDD, « Le "Rassemblement national", nouveau nom du FN pour "gouverner" », sur lejdd.fr (consulté le 11 mars 2018).

[9] « Front national : pourquoi Marine Le Pen a choisi "Rassemblement national" », sur L'Obs (consulté le 11 mars 2018).

[10] « Du FN au "Rassemblement national" : "On ne peut pas tout effacer" », sur L'Obs (consulté le 11 mars 2018).

[11] « La marque "Rassemblement national" avait déjà été déposée par un inconnu en 2013 », sur Le Huffington Post (consulté le 11 mars 2018).

[12] « Rassemblement national : "Ça ne va pas se passer comme ça", menace le propriétaire du nom », sur Europe 1 (consulté le 12 mars 2018).

[13] « Il existe déjà un « Rassemblement national » », sur L'Opinion (consulté le 11 mars 2018).

[14] « Le Front national ne pourra pas utiliser le nom "Rassemblement national" », sur Le Huffington Post (consulté le 11 mars 2018).

[15] « Front national : la marque "Rassemblement national", sitôt dévoilée, déjà attaquée », sur LCI (consulté le 12 mars 2018).

[16] « INFO RTL - Le FN aurait déposé le nom "Rassemblement national" en 1986 », sur RTL.fr (consulté le 12 mars 2018).

[17] « Nouveau nom du FN : la marque « Rassemblement national », objet d’un imbroglio juridique », sur Le Monde, 12 mars 2018 (consulté le 12 mars 2018).

[nom-18] {a et b} « Rassemblement national: imbroglio juridique autour du changement de nom du FN » (consulté le 12 mars 2018).

[19] « CheckNews.fr, le moteur de recherche humain par Libération. » (consulté le 30 avril 2018).

[20] R. K., « Conflit autour du Rassemblement national : «Le FN n’a aucun recours possible» », sur Le Parisien, 12 mars 2018 (consulté le 12 mars 2018).

[21] R.K. (@rkorda), « FN : à qui appartient le nom «Rassemblement national» ? », Le Parisien,‎ 12 mars 2018 (lire en ligne, consulté le 12 août 2020).

[22] « Un plaignant veut interdire au FN de s'appeler Rassemblement national », sur LCI (consulté le 2 juin 2018).

[23] « Le FN va consulter ses adhérents sur le nouveau nom à compter du 9 mai », sur Europe 1 (consulté le 7 mai 2018).

[:2-24] Guillaume De Calignon, « Le FN devient le Rassemblement national - Politique », sur Les Échos, 1^er juin 2018 (consulté le 1^er juin 2018).

[25] AFP, Le Point, « Le Front national change officiellement de nom », sur lepoint.fr, 2 juin 2018 (consulté le 6 juin 2018).

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