Discussion Portail:Droit français/2013
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Archivages des anciennes discussions d'avant fin 2013. Source : version du 21 novembre 2013 à à 12:09 et modifiée en dernier par Patrick Rogel
L'article Bernard Challe est proposé à la suppression
modifierBonjour,
L’article « Bernard Challe » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Bernard Challe/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. PAC2 (d) 19 mars 2013 à 10:03 (CET)
L'article Certigreffe est proposé à la suppression
modifierBonjour,
L’article « Certigreffe » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Certigreffe/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Enrevseluj (d) 8 avril 2013 à 17:18 (CEST)
Numéro de sécurité sociale en France
modifierBonjour, l'article Numéro de sécurité sociale en France mentionne, dans le tableau sur la signification du numéro que le premier chiffre, celui qui concerne le sexe de l'assuré, peut être « sexe : 1 pour les hommes, 2 pour les femmes, 3 pour les personnes transgenres ». La note présente à cet endroit de l'article n'est pas une référence pour ce chiffre 3 pour les personnes transgenres. J'ai cherché une source, je n'en ai pas trouvé, mais je ne suis vraiment pas une spécialiste du droit. J'ai donc posé un refnec. Comme l'information me parait quand même assez sensible, je laisse ce message pour savoir si quelqu'un du projet pourrait vérifier et sourcer (ou supprimer l'information si elle est fausse). Merci.--Soboky (d) 27 mai 2013 à 13:02 (CEST)
L'article Marcel Planiol est proposé à la suppression
modifierBonjour,
L’article « Marcel Planiol » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Marcel Planiol/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Gratus (d) 8 juin 2013 à 12:03 (CEST)
L'article Société internationale d'histoire de l'affaire Dreyfus est proposé à la suppression
modifierBonjour,
L’article « Société internationale d'histoire de l'affaire Dreyfus » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Société internationale d'histoire de l'affaire Dreyfus/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 1 août 2013 à 00:42 (CEST)
L'article Tribunal de grande instance de Vesoul est proposé à la suppression
modifierBonjour,
L’article « Tribunal de grande instance de Vesoul (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Tribunal de grande instance de Vesoul/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 8 août 2013 à 02:39 (CEST)
L'article BGTA Montpellier est proposé à la suppression
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L’article « BGTA Montpellier (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:BGTA Montpellier/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. JR (disc) 4 septembre 2013 à 18:31 (CEST)
Les articles Louis Le Caron et Loys Le Caron sont proposés à la fusion
modifierLa discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Louis Le Caron et Loys Le Caron. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.
L'article Christine Ravaz est proposé à la suppression
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L’article « Christine Ravaz (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Christine Ravaz/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 21 septembre 2013 à 02:36 (CEST)
L'article Laurent Aynès est proposé à la suppression
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L’article « Laurent Aynès » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Laurent Aynès/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 3 octobre 2013 à 02:10 (CEST)
L'article Yves Bismuth est proposé à la suppression
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L’article « Yves Bismuth (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Yves Bismuth/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 octobre 2013 à 02:23 (CEST)
L'article Nicolas de Lange est proposé à la suppression
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L’article « Nicolas de Lange » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Nicolas de Lange/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 30 octobre 2013 à 00:52 (CET)
L'article Gildas de Kerhalic est proposé à la suppression
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L’article « Gildas de Kerhalic (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Gildas de Kerhalic/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 21 novembre 2013 à 12:09 (CET)Patrick Rogel (discuter)