Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage/Règlement

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Pourquoi ce __NOTOC__ , Tieno? C'est utile d'avoir le plan de l'article, non?--Teofilo-Folengo 29 mar 2005 à 21:34 (CEST)

Proposition de participation aux règles d'arbitrages

Bientôt avocat, docteur en droit, j'ai participé à plus de quarante arbitrages juridiques et connais parfaitement les règles de droit de tous les pays du monde, ainsi que les principes généraux du droit de l'arbitrage, interne et international; Aussi, si je puis vous être utile dans l'élaboration, le perfectionnement ou la réformation de la pratique arbitrale WP qui se veut proche de la justice arbitrale, n'hésitez pas à me solliciter. Bien sincèrement. Guillaume.weiszberg 25 mai 2006 à 22:29 (CEST)

Modification suite Wikipédia:Prise de décision/Passage à 10 arbitres au CAr

Je viens d'effectuer les modifications suite au vote de le PDD. Le vote était séparé en deux volets : une proposition dite de base (acceptée) et une autre (refisée). J'ai considéré que la proposition de base concernait les modalités d'élections des 10 arbitres et non plus de 7. Romary 15 juin 2006 à 13:51 (CEST)

Lien rouge dans le reglement: Liste des médiateurs

Les arbitres décident entre eux à la majorité s'il y a lieu de donner suite à la demande d'arbitrage ou de la rejeter sans examen. La décision est accompagnée le cas échéant de conseils en vue de parvenir à une conciliation ou à une médiation. Les arbitres peuvent à cet effet lancer un appel public à un médiateur volontaire et fixer les conditions de la médiation. Si par la suite, un comité de médiation venait à être créé, les arbitres pourront le saisir d'office de la plainte en question.

Comme il n'y a plus de médiateurs proprement dit d'après ce que j'ai lu, pourriez vous reformuler l'article et donner un autre lien? Merci ! Fabwash 22 juillet 2006 à 02:55 (CEST)

Mode d'élection du Comité d'Arbitrage

Fait suite à Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour les 6e et 7e CAr

Des critiques techniques qui ont été faites sur les conditions de clôture du vote, il est possible que le règlement soit modifié d'ici la prochaine élection. Parce que j'y pense maintenant, et pour en laisser une trace, une autre suggestion : la procédure actuelle ne me semble pas très bien jouer son rôle de "filtre" ; peut-être parce qu'on hésite à voter "Contre" (notamment pour quelqu'un qu'on ne connaît pas du tout !) le ratio "pour/pour + contre" est élevé pour beaucoup de candidats à mon sens.

On se dirige (sur la base des résultats provisoires de maintenant) vers une situation où le meilleur élu aurait 55 votes favorables, le moins bon élu 38, mais où certains suppléants élus auraient respectivement 12 et 11 voix favorables. Cela ne me semble pas extrêmement sain. Une suggestion donc, à ne conserver que si elle est raisonnablement consensuelle : exiger d'un suppléant que son nombre de "Pour" soitt au moins de x % (x à préciser - 50 ?) de celui du candidat le moins bien élu (dans mon exemple, avec x=50 et sur la base des résultats provisoires de maintenant, ça donnerait 3 suppléants élus au lieu de 5). Voilà je laisse ça ici pour quand vous réexaminerez le règlement. Touriste ✉ 14 septembre 2007 à 08:47 (CEST)

Ça me semble un peu tiré par les cheveux... Je pense qu'il suffirait plutôt d'augmenter les critères d'éligibilité, actuellement de 10 votes pour, ce qui est peu vu que la communauté wikipédienne s'accroît entre chaque élection. PieRRoMaN 14 septembre 2007 à 12:20 (CEST)

Oui c'est plus simple, ma suggestion était destinée à obtenir une règle où la barre se modifie "automatiquement" en même temps que le taux de participation aux élections et n'a pas à être revue périodiquement (et où on ne rencontre pas les problèmes de manque de suppléant si la participation _descend_). Maintenant il faut faire des compromis entre être deux avantages souhaitables (la simplicité et l'adaptabilité) ; je posais juste la question de principe, pour la règle très précise qui sera effectivement posée je fais tout à fait confiance au CAr. Touriste ✉ 14 septembre 2007 à 12:33 (CEST)

Recevabilité

Bonjour, je ne trouve pas trace dans le règlement d'une indication du nombre d'arbitres devant déclarer l'arbitrage recevable pour qu'il soit examiné. PoppyYou're welcome 17 octobre 2007 à 00:41 (CEST)

c'est à la majorité (article 4.1) (ou Aide:Arbitrage#Recevabilité), donc 6 ; comme je me suis récusé ça fait 5.--Hadrien (causer) 17 octobre 2007 à 01:21 (CEST)

Compétence du CAr

À moins d'avoir mal lu, le règlement ne précise pas sur quel type de conflit le comité d'arbitrage est compétent. Ça me parait être la base, non ? Olympi 12 février 2009 à 23:36 (CET)

Bonjour. Ce sont les arbitres qui définissent quels conflits sont arbitrés (sachant que la compétence de base, c'est n'importe quel conflit entre participants "Le comité d'arbitrage est un groupe de wikipédiens, choisis par la communauté, chargé de régler les conflits entre les participants"), en les déclarant recevables ou non recevables (art. 4 "Les arbitres décident entre eux à la majorité s'il y a lieu de donner suite à la demande d'arbitrage ou de la rejeter sans examen"). Cela permet une grande souplesse et une grande adaptation face aux diverses situations soumises au CAr. Par "jurisprudence", ce ne sont que les conflits d'une certaine importance se déroulant sur wikipédia qui sont déclarés recevables. Par ailleurs, il ne peut pas se prononcer sur le fond des articles ("Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre, mais de faire respecter les décisions prises par la communauté.") Pwet-pwet · (discuter) 13 février 2009 à 09:17 (CET)

J'avoue avoir fait mon « benêt » puisque j'avais déduit du modèle pour proposer un arbitrage que le CAr ne résout que des conflits entre personnes. Cependant, j'ai trouvé cela très étonnant que la compétence du CAr ne soit pas présent sur cette page, et surtout dans l'un des premiers articles. Cordialement Olympi (d) 13 février 2009 à 21:52 (CET)

La question est très abstraite; un exemple de problème que ça pourrait soulever ? Pwet-pwet · (discuter) 14 février 2009 à 18:07 (CET)

Quelqu'un pourrait demander un arbitrage sur le fond d'un article, le CAr pourrait l'accepter, le juger et rendre un verdict. Personne ne pourrait dire qu'il outrepasse les règles… Olympi (d) 14 février 2009 à 18:21 (CET)

bah nan, "Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre". Pwet-pwet · (discuter) 15 février 2009 à 19:20 (CET)

J'entends bien, mais ce que tu site provient de la présentation du CAr et non pas des règles qui le régissent. Olympi (d) 15 février 2009 à 20:07 (CET)

Cette règle est acceptée par tous, un arbitre qui indiquerait lors d'une élection qu'il n'en tiendra pas compte ne sera tout simplement pas élu, comme pour n'importe quel autre point du règlement (c'est cela l'aspect contraignant des règles pour les arbitres). Un arbitre qui éventuellement passerait l'élection mais ne respecterait pas cette règle après-coup, non seulement ne serait pas réélu au terme de son mandat, mais serait de toutes façons inoffensif vu le contrôle exercé par les 9 autres arbitres. Tu peux t'amuser à triturer les faits comme tu veux, la situation que tu imagines n'est jamais arrivée et n'arrivera jamais. Pwet-pwet · (discuter) 15 février 2009 à 21:44 (CET)

C'était juste pour révéler une brèche entre le texte et l'esprit de la règle.

Conditions d'éligibilité

Bonjour,

L'article 10 stipule pour le moment que « Tout utilisateur enregistré peut poser sa candidature au comité d'arbitrage. Seuls les utilisateurs enregistrés disposant d'un compte depuis plus de trois mois et ayant effectué plus de 350 contributions dans l'espace encyclopédique à l'ouverture du scrutin disposent du droit de vote. ». Cela implique donc que, formellement, rien n'interdit à un compte nouvellement créé de se porter candidat, même s'il ne peut voter... C'est vrai qu'en pratique, une telle candidature ne passerait pas, mais je viens de retirer la candidature d'un contributeur qui s'était créé un compte une heure et demie avant, prévoyant un lynchage, ce qui n'est jamais agréable pour un nouveau. Lors d'une prochaine mise à jour du règlement, il faudra peut-être penser à corriger ce détail, non ? GillesC →m'écrire 5 mars 2009 à 14:09 (CET)

Je pense qu'on sera à peu près tous d'accord qu'un compte qui n'a pas au minimum quelques mois d'expérience et plusieurs centaines (milliers ?) de contributions n'a absolument aucune chance d'être élu arbitre, donc effectivement, il faudrait préciser ce point de règlement (un truc de plus à ajouter à la liste des réformes du CAr qu'on a besoin de faire depuis bien trop longtemps...). PieRRo^MaN 5 mars 2009 à 18:31 (CET)

Et s'il n'a aucune chance d'être élu, à quoi bon changer le règlement ? Pour le plaisir d'ajouter une question de plus dans une prise de décision ? - phe 11 mars 2009 à 11:23 (CET)

Parce que cela donne une bonne raison de décider du retrait de cette candidature. En toute rigueur, d'après le règlement, je n'aurais pas dû retirer cette candidature de ma propre initiative. Elle aurait donc été maintenue, et il se serait pris des dizaines de votes contre. Ce n'est pas la meilleure manière de souhaiter la bienvenue à un nouveau . L'intégrer au règlement éviterait de mordre ainsi des nouveaux... GillesC →m'écrire 12 mars 2009 à 12:54 (CET)

Propositions de modifications du règlement

bonjour à tous voici quelques propositions de modifications du règlement:

• L'article 4 est un peu trop évasif sur le déroulement de la phase de recevabilité, je propose d'introduire explicitement:

  qu'un arbitrage est déclaré recevable, ou non, 48H aprés que 6 arbitres se soient prononcés dans un sens ou dans l'autre.

  Le cas échéant, la recevabilité est jugée à la majorité des avis exprimés à la fin des 15 jours suivant le dépôt de la demande, l'égalité entrainant la recevabilité par défaut

• Le déroulement des arbitrages est trop long, je propose de modifier l'article 6 pour que le déroulement de l'arbitrage soit explicitement décrit de la sorte:

  Un arbitrage comporte 3 phases

  La recevabilité, durant 15 jours au maximum

  La discussion, sans limite de temps fixe, mais clos aprés qu'aucun témoignage n'ait été déposé pendant 1 semaine (ou 2?) ou que 3 arbitres sur les 5 désignés par le roulement aient déclaré avoir suffisament de témoignages pour déposer son commentaire.

  la délibération, dure 3 semaines, les commentaires des arbitres peuvent être déposés dès la fin de la première semaine de délibération. A la fin de la période de 3 semaines, si les 5 arbitres n'ont pas déposé leurs commentaires , chacun des 5 autres arbitres peut déposer un commentaire jusqu'à ce que 5 commentaires soit déposés.

s'il y a suffisament d'arbitres intéréssés, on pourrait formaliser cela et le proposer à la communauté par la suite--Chandres (d) 27 août 2009 à 14:46 (CEST)

Sans discuter des détails des délais, cela me semble aller dans le bon sens, donc j'appuie cette proposition. Turb (d) 27 août 2009 à 16:53 (CEST)

De même, j'appuie la proposition. Celle-ci pourrait-elle même devenir rétroactive, pour les arbitrages en cours ? Tejgad (d) 27 août 2009 à 21:27 (CEST)

Ça me paraît de bonnes idées. --Edhral (blablater) 27 août 2009 à 22:42 (CEST)

A moi aussi : bonnes idées. Ca va nous mettre des délais fixes ; et vu que je ne marche qu'au délai, s'ils sont fixés par l'extérieur, c'est plus facile ^^ --Moumine 6 septembre 2009 à 20:22 (CEST)

Puisqu'il s'agit du règlement communautaire, en tant qu'utilisateur je dirais que les idées sont bonnes mais je serais contre le fait de mettre dans le règlement communautaire les propositions ci-dessus. Voici pourquoi (ce sera un peu long, je m'en excuse d'avance) :

• En ce qui concerne la proposition de modification de l'article 4 et la recevabilité, le double principe qui se trouve dans le règlement communautaire actuel me semble adéquat, c'est-à-dire que : 1- Les arbitres décident entre eux (sans que le règlement ne leur impose de carcan rigide sur la méthode de cette prise de décision), et 2 - Si les arbitres n'ont pas rendu la décision avant 15 jours, la demande est réputée recevable. En effet, il me semble nettement préférable de laisser aux arbitres la latitude nécessaire pour s'entendre entre eux sur les détails pointus des modalités par lesquelles ils prennent la décision et pour pouvoir les modifier au besoin sans devoir passer à chaque fois par une Prise De Décision pour modifier le règlement communautaire. Le règlement communautaire actuel laisse cela aux arbitres et c'est bien ainsi. Par exemple, on peut penser qu'un comité d'arbitres à un moment va préférer attendre 48 h, mais que le comité suivant (ou encore le même comité changeant d'idée après expérience) va préférer attendre 24 h ou 36 h. Selon moi, fixer ce genre de détail dans le règlement communautaire serait vraiment nuisible. Il serait préférable de laisser aux arbitres la latitude de mettre ces détails dans leurs règlements internes, qu'ils peuvent modifier eux-mêmes au besoin en tout temps (ou, ce qui revient presque au même, ils peuvent s'entendre entre eux de temps à autre sur la page de coordination pour fignoler ces détails). Par ailleurs, fixer une majorité requise à un nombre précis, tel que six arbitres, serait périlleux. En effet, premièrement, il est théoriquement possible qu'il y ait à un moment moins que dix arbitres en fonction. Ensuite, il est possible qu'un ou plusieurs arbitres disent explicitement qu'ils s'abstiennent, ne désirant pas que leur avis soit considéré ni dans un sens ni dans l'autre (soit parce qu'ils sont personnellement impliqués par rapport au cas ou pour toute autre raison). Moins il y a d'arbitres qui restent pour se prononcer, plus il deviendrait difficile d'atteindre une majorité qui serait fixée à un nombre précis, donc de prendre une décision de recevabilité. Imaginons, par exemple, qu'après une élection d'arbitres, ou après des démissions sans substitut immédiatement disponible, il n'y ait en tout que huit arbitres en fonction. Et que, sur une décision donnée, trois d'entre eux décident explicitement de s'abstenir afin de laisser la décision aux autres. Alors, même si tous les cinq arbitres restants (habilités à se prononcer) se prononcent rapidement et unanimement dans le même sens, selon la proposition il leur serait impossible de rendre la décision avant l'expiration du délai de 15 jours, même si, dans ces circonstances, ce délai additionnel n'est utile à personne et ne fait que retarder le processus. Donc, compte tenu que les critiques sont souvent que les délais sont trop longs, cela ne va pas dans le bon sens. Je rappelle que l'idée générale de Chandres me semble bonne, mais en autant que cela ne soit pas fixé dans le règlement communautaire et en autant que la formulation dans les règlements internes des arbitres permette d'éviter autant que possible les difficultés d'application pratique.
• En ce qui concerne la proposition de modification de l'article 6, les phases et les délais : Le principe du sous-point recevabilité de la proposition se trouve déjà dans le règlement actuel. Quant aux sous-points discussion et délibération de la proposition, ici c'est encore plus problématique de songer à mentionner des nombres d'arbitres fixes dans le règlement communautaire. Le règlement communautaire actuel laisse aux arbitres le soin de déterminer entre eux la répartition, le nombre et l'identité des arbitres qui vont siéger dans les différents arbitrages. Les comités d'arbitrages précédents se sont dotés de règles sur ces points par leurs règlements internes. Ces règles internes (auxquelles les comités d'arbitrages récents semblent s'en tenir explicitement ou implicitement) me paraissent tout à fait raisonnables. Transférer ces règles depuis les règlements internes des arbitres vers le règlement communautaire serait plutôt complexe et, selon moi, ce n'est pas souhaitable. Par exemple, lorsque la proposition suggère d'ajouter au règlement communautaire les mots « les 5 désignés par le roulement », cela impliquerait nécessairement d'ajouter aussi dans le règlement communautaire des règles définissant le nombre d'arbitres des roulements (qui sont actuellement définies dans les règlements internes des arbitres), etc. Par ailleurs, cette proposition risque de rallonger les délais et de ralentir le processus. Notamment la proposition substituerait des délais potentiellement plus longs à la règle interne actuelle qui prévoit que tout arbitre peut soumettre un proposition de décision dès que trois semaine se sont écoulées depuis le dépôt de la plainte. Le sous-point délibération de la proposition présente aussi deux autres problèmes supplémentaires non négligeables. La proposition dit que dans la phase de délibération en cas de manque de commentaires « chacun des 5 autres arbitres peut déposer un commentaire » (il s'agit de arbitres qui n'avaient pas été désignés par le roulement). Il y a une difficulté de principe avec cette irruption soudaine d'arbitres supplémentaires dans le décor à ce point tardif de l'arbitrage. Certes, je crois qu'il est bien, comme c'est actuellement le cas, que des arbitres supplémentaires puissent s'ajouter au début du processus d'arbitrage. Cela laisse quand même aux arbitrés la possibilité d'exercer leur prérogative de révocation et les choses demeurent claires et correctes. Mais, qu'après coup, des arbitres surgissent soudain par surprise à une étape trop tardive, cela peut poser certains problèmes. (Toutefois, dans certains cas cela pourrait être plus facilement acceptable, par exemple s'il s'agit de remplacer un arbitre démissionnaire.) Je comprends que la proposition a comme objectif de prévoir des arbitres additionnels dans les cas où un ou plusieurs arbitres désignés ne déposent pas de commentaires dans un délai raisonnable. Mais je me demande s'il ne serait pas préférable que la règle se limite plutôt à prévoir que, dans de tels cas, les arbitres désignés et actifs puissent procéder à la suite de l'arbitrage, mais sans ajouter d'arbitres supplémentaires à ce stade sauf peut-être si le nombre d'arbitres encore actifs sur l'arbitrage tombait par exemple au-dessous de trois. Enfin, le dernier problème se trouve là où la proposition dit « les commentaires des arbitres peuvent être déposés dès la fin de la première semaine de délibération ». Surtout à ce point où les arbitres viennent précisément de déclarer qu'ils sont prêts à commencer à déposer leurs commentaires, on ne voit pas bien pourquoi ajouter un délai supplémentaire d'une semaine, sans utilité apparente, à cet endroit. Ici encore, compte tenu des critiques relatives aux délais trop longs, le fait de retarder le processus d'une semaine ne semble pas aller dans le bon sens.
• Je ne suis pas contre le fait que le règlement communautaire soit dépoussiéré et fasse l'objet de propositions de modifications. Effectivement certains aspects en auraient sans doute besoin. Mais il me semble que la majorité des éléments des propositions ci-dessus concernent des aspects qui auraient avantage à continuer de relever plus efficacement des règlements internes des arbitres plutôt que du règlement communautaire. Toutefois, certains éléments ciblés pourraient être intégrés au règlement communautaire, par exemple pour préciser certains délais, mais sans créer trop de rigidité sur des détails secondaires et en ayant soin de ne pas trop allonger les délais.

-- Asclepias (d) 26 septembre 2009 à 23:50 (CEST)

2 autres propositions:

• La modération des pages de témoignages est assurées par les arbitres n'étant pas dans le roulement concerné, elle est effectuée selon une méthode dite en 3 temps:1) Demande de diff appuyant le témoignage,2) mise en boîte du témoignage s'il n'est pas complété,3) suppression du témoignage
• L'arbitre coordinateur est un arbitre volontaire, parmis les 5 arbitres n'étant pas dans le roulement

L'insertion de la modération des témoignages nécessitera surement une consultation de la communauté.--Chandres (d) 31 août 2009 à 14:13 (CEST)

Pour les arbitres coordinateurs / modérateurs non participants à l'arbitrage, bof bof : pourquoi veux-tu imposer une augmentation de la charge pour ces arbitres, qui devront suivre un arbitrage en plus de ceux qu'ils doivent "juger" ? On peut suivre lesdits arbitrages qu'on n'a pas à "juger", mais ce n'est pas obligé ce me semble. Si on met ta règle il faudra bien de temps en temps participer à ces rôles de coordination / modération (par roulement ?), et donc augmenter statistiquement son investissement de temps dans un rôle d'arbitre qui est déjà franchement chronophage. Je sais que certains d'entre nous suivent tous les arbitrages, et leur tire mon chapeau, mais moi je reconnais n'arriver qu'à "suivre de loin" les arbitrages dans lesquels je ne suis pas désignée. --Edhral (blablater) 31 août 2009 à 21:28 (CEST) (qui sera en vacances la semaine prochaine et prendra alors du temps pour donner son avis dans deux arbitrages en cours)

J'ai séparé les propositions de coordinateur et modérateur parce que je pense que le coordinateur externe serait bien pour éviter qu'il soit reprocher au coordinateur de faire une proposition dans le sens de son commentaire, Mais ceci n'est qu'une précaution, pusique pour le moment il n'y a pas de problèmes.

Pour le coordinateur, il semble que le principe de coordination soit quelque chose que ce Car à intégré et accépté, il faudrait donc le formaliser pour la communauté ou les futurs arbitres. Ici le coordinateur me semble devoir être externe pour qu'aucune des parties de l'arbitrage ne puisse penser que les arbitres filtrent les témoignages, en plus il devient difficile je trouve de discuter avec un arbitré à la fois de l'arbitrage et de la modération des témoignages. Utiliser le volontariat permet de ne pas alourdir la charge de travail de ceux qui n'ont pas le temps pour cela.

Mais j'avoue que ces deux nouvelles propositions sont trés secondaires par rapport aux premières.--Chandres (d) 1 septembre 2009 à 10:13 (CEST)

Bof, pas trop convaincue pour la coordination externe. Je crois que ça complique beaucoup. Un coordinateur qui fait une proposition qui va dans son sens et pas dans celui des autres se voit simplement opposer un "Non" des autres et une nouvelle proposition est travaillée. Ca serait un gros effort pour un arbitre hors de l'arbitrage pour faire une synthèse subtile et pas juste une sorte de moyenne (ou de médiane ?) des avis exposés.

Pas convaincue à la base non plus par la modération des témoignages (surtout par la phase 3 d'effacement), mais manifestement c'est un système qui fonctionne, dont acte. Continuons comme actuellement, sans formaliser qui doit/peut faire quoi. --Moumine 6 septembre 2009 à 20:22 (CEST)

Destitution pour inactivité au sein du CAr

Bonjour, comme vous parlez de modifier le règlement je propose de rajouter une procédure de "destitution" des arbitres inactifs dans les arbitrages (qui ne donnent pas leur avis ou mettent longtemps à réagir, indépendamment de leur présence sur le reste de WP). Pour que ce soit plus facilement accepté l'arbitre pourrait devenir un suppléant normal (à une position à déterminer) sans possibilité de récupérer sa place à sa simple demande mais seulement an cas de départ d'un autre arbitre. Vu le faible nombre de suppléants je pense qu'il est mieux de garder des arbitres en stock. Cette procédure pourrait avoir deux formes :

• soit l'arbitre lui-même se rend compte qu'il n'est pas assez disponible pour le CAr et demande à devenir suppléant, ce qui est automatiquement accepté ;
• soit un autre arbitre ouvre un vote où s'expriment tous les arbitres (durée et seuil de destitution à définir). L'ouverture du vote peut se faire à la propre initiative d'un arbitre ou par demande d'un autre contributeur sur la page de coordination. Il est mieux que seul un arbitre puisse ouvrir le vote pour éviter les demandes abusives (ne concernant pas l'inactivité par exemple). De toutes façons, si aucun arbitre n'accepte d'ouvrir le vote ça veut dire qu'aucun ne se prononcerait pour la destitution. Moyg hop 4 septembre 2009 à 11:06 (CEST)

Je crois que ma proposition au dessus, sur le déroulement de la phase de délibération va dans le même sens, elles sont complémentaires je pense. J'ai juste du mal à savoir par quels voies nous pouvons effectuer ses modifications, PDD, sondage, décision des arbitres? --Chandres (d) 6 septembre 2009 à 00:49 (CEST)

Euh, le CAR c'est pas Koh Lanta où on doit voter contre ses petits camarades de jeu et éliminer le plus faible !

Donc opposée à toute idée de destitution par les pairs. Et accessoirement, aussi opposée par toute destitution externe. Les arbitres sont élus pour des mandats à durée déterminée, si les gens ne sont pas contents, ils ne les réélisent pas au prochain coup - ou l'arbitre surmené/en manque d'inspiration ne se représente pas. (Et mon impression, totalement intuitive et non corroborée par des statistiques scientifiques et approfondies, est que ceux qui trainent ne sont pas spécialement sanctionnés le coup d'après.)

Si ça traine vraiment trop, il est déjà arrivé qu'une proposition soit faite avant que les 5 arbitres se soient exprimés, et ceux qui ont manqué la phase "avis" ont voté pour ou contre la proposition. Et s'ils trainent trop pour voter, l'arbitrage est clos à 4 et personne ne s'en est plaint, à ma connaissance.

Un truc plus urgent (si je peux me permettre...) serait àmha d'établir une procédure d'appel. Car malgré l'excellence :P des arbitres, il peut arriver qu'ils se fourvoient et le lésé n'a alors que ses yeux pour pleurer - ou son jardin à cultiver.

Pour changer le fonctionnement du CAr, je crois qu'il y a deux possibilités :

• Le règlement doit être modifié par "prise de décision" ;
• Le règlement intérieur est modifié par les arbitres.

Je propose qu'on spécifie les délais dans le règlement intérieur. C'est plus facile à modifier, éventuellement à adapter après usage, et relève de la cuisine interne du CAr. Introduire un coordinateur externe serait déjà plus à faire avaliser par la communauté, quoique. Quant à une procédure de destitution, ou d'appel, ça devrait être obligatoirement via une prise de décision. (Sur ce, assez palabré : je file me plonger dans les arbitrages qui attendent mon avis...) --Moumine 6 septembre 2009 à 20:32 (CEST)

Questions

copié de Wikipédia:Comité_d'arbitrage/Coordination#Questions
J'ai cherché dans le règlement la réponse à ma question mais je ne l'ai pas trouvé, donc...

dans l'hypothèse où un arbitrage était lancé tout de suite, càd alors que les élections pour le renouvellement du comité sont en cours, qui s'occuperait de l'arbitrage ? L'ancien comité ou le comité nouvellement élu ?

⇨ D^r Brains ^{∞ Consultation ∞} 21 septembre 2011 à 20:29 (CEST)

Il n'y a pas de règle. Cela étant dit les usages font que c'est le Comité sortant qui traite les arbitrages lancés avant la fin effective de son mandat (j'ai par exemple en tête Patrick Rogel - Giovanni P ou Moyg - Alvaro, lancés en période d'élections je crois), mais avec les récusations et abandons on peut arriver à un panachage. Popo le Chien ^ouah 21 septembre 2011 à 21:11 (CEST)

Je n'ai rien à dire mais je pense que si un arbitrage devait être lancé contre Argos, il serait plus sage que l'actuel CAr se désiste et laisse le cas être traité par le comité suivant pour ne pas encore susciter des remous au sein de la communauté. De toute manière, il sera bloqué entre 1 semaine et 1 mois d'ici peu.

Une autre question m'est venue à l'esprit et à mon avis je ne suis pas le seul... Techniquement parlant, quel est le nombre minimal d'arbitres pour que le CAr soit opérationnel ? ::Noisetier (d) 21 septembre 2011 à 21:28 (CEST)

Précision : ce n'est pas à Argos que je pensais.

⇨ D^r Brains ^{∞ Consultation ∞} 21 septembre 2011 à 21:54 (CEST)

Noisetier : il n’y a pas de limite technique, s’il y a au moins 1 juge… Outre que cela fera un peu magistrature suprême, et que les décisions perdront en qualité en l’absence de débat interne, la seule limite est que ce juge unique ou ces juges auront beaucoup de travail, puisqu’ils seront seuls. --gede (d) 21 septembre 2011 à 22:02 (CEST)

@Dr Brains : ok.

@gede : merci pour l'info.

Noisetier (d) 21 septembre 2011 à 22:06 (CEST)

<edith> Juste un ajout historique (maintenant que j'ai rédigé une réponse et fait des recherches, je poste quand même): techniquement il n'y a pas de plancher - les décisions se prennent par consensus donc pas besoin de voter entre deux propositions. Il y a déjà eu des arbitrages où la décision finale à été prise par trois arbitres (Hamelin - Grimlock et El Comandante-Olmec, par ex.). Par contre comme l'indique Gede la charge de travail sera fonction du nombre d'arbitrages déposés - le 2e CAr en a traité une trentaine -et ils n'étaient qu'un pool de 7 arbitres, dont 4 à 6 actifs- mais les avis étaient infiniment plus courts (et, paradoxalement, les délais de traitement ont été les plus brefs de l'histoire du CAr). Popo le Chien ^ouah 21 septembre 2011 à 22:18 (CEST)

Heu...M'étant posé hier, voyant le résultat temporaire des élections en cours, la question que pose Noisetier, j'ai lu avec quelque attention le Réglement du CAr, et en particulier l'alinéa 1 de l'article 5 qui dispose que : "Une fois l'arbitrage déclaré recevable, cinq arbitres sont désignés pour le traiter." Il faut donc selon moi qu'il y ait 5 arbitres. Après, se pose la question du templacement des arbitres récusés. C'était un peu le sens de ma question d'hier ; savoir si le remplacement des arbitres récusés était obligatoire (dans ce cas-là, cela oblige à au moins 6 arbitres, sinon il suffirait à la partie attaquée de récuser n'importe quel des arbitres pour bloquer le processus, et même 7 si l'on veut que l'accusation puisse elle aussi bénéficier d'un droit de écusation), ou facultatif (dans ce cas là, en cas de récusation, on termine avec 4, voire 3 arbitres). Mais l'alinéa 1 de l'article 5 me semble extrêmement clair : au moins 5 arbitres. De toute manière, la réponse de Gede est évidemment fausse : s'il n'y a qu'un seul arbitre, alors la partie attaquée le récuse et évite ainsi l'arbitrage.Thémistocle (d) 21 septembre 2011 à 22:26 (CEST)

Je n’avais pas pris en considération ce cas de figure… De toute façon, nous aurons au moins 3 arbitres. gede (d) 21 septembre 2011 à 22:40 (CEST)

Thémistocle: ton dernier point est correct (ou en tout cas intéressant), mais pour le point de réglement que tu cites il me semble que cela vise surtout à donner une taille maximale au Comité discutant d'un cas (puisqu'à l'époque on avait déjà eu des arbitrages à trois ou quatre arbitres). Popo le Chien ^ouah 21 septembre 2011 à 22:43 (CEST)

Des arbitrages à 3 ou 4 arbitres auparavant? Avant récusation, ou après? Si c'est après, cela s'explique. Si c'est avant, alors peut-être cela provenait-il du fait que l'on travaillait avec l'ancien réglement? Je n'ai pas comparé les différentes versions. Ou alors c'étaient des arbitres ayant abandonné l'arbitrage, vos fameux zombies, mais que 5 arbitres avaient été désignés au départ? Toujours est-il que ce n'est pas "jusqu'à cinq arbitres", mais "cinq arbitres" dans l'alinéa 1 de l'article 5. Donc désolé, mais je ne suis pas convaincu par votre interprétation. Pour moi, si l'on s'en tient rigoureusement au réglement, si le CAr n'a pas au moins cinq arbitres (et éventuellement plus pour compenser les récusations), alors il est suspendu et aucun arbitrage ne peut être prononcé.Thémistocle (d) 21 septembre 2011 à 22:56 (CEST)

La précision (5 arbitres) a été apportée après la PDD de juillet 2010 : versions avant et après. Un rapide tour des élections précédentes a toujours mené à l'élection de 6 arbitres ou plus. Noisetier (d) 21 septembre 2011 à 23:17 (CEST)

Thémistocle: tous les scénarios que tu évoques se sont réalisés à un moment ou un autre. Le CAr est un objet wikipédien, donc par essence très fluide: le pragmatisme a tendance à prévaloir sur le juridisme étroit. Du coup, concernant la pertinence d'accepter ou pas qu'un CAr siège à moins de cinq arbitres, il faut commencer par se souvenir que c'est ce qui s'est passé pendant une grande partie du 13e CAr: je ne crois pas qu'on ait à l'époque contesté les multiples décisions qui y ont été prises, en tout cas pas en se basant sur ce motif de taille (fun fact: ça concerne aussi l'arbitrage où tu étais impliqué). Ton interprétation est donc invalidée par les faits. Popo le Chien ^ouah 21 septembre 2011 à 23:25 (CEST)

Cette jurisprudence est salutaire pour le bon fonctionnement du comité d'arbitrage.

Il serait peut-être bon de poursuivre cette discussion sur la page de discussion des élections. Noisetier (d) 21 septembre 2011 à 23:29 (CEST)

(conflit d'édit, réponse à Popo le Chien) Ah, il faudra en discuter, pour l'interprétation des règles. Permettez-moi de relativiser l'avis du contributeur qui s'est le plus investi dans la réforme du réglement et qui tient, c'est bien normal, à faire abstraction de quelques menues précisions qui se sont glissées dans la nouvelle mouture. Je n'avais même pas fait gaffe, à l'époque, à propos de mon affaire. Dommage qu'il n'y ait pas une cour de cassation des arbitrages (à défaut de la cour d'appel) ; c'est dommage, j'aurais pu la saisir pour mauvaise interprétation du réglement. Qu'il y ait eu quelques libertés prises par le passé avec le réglement n'implique pas que l'on continue à faire de même. De toute manière, ce débat me paraît prématuré ; les élections ne sont pas finies, trois candidats remplissent les conditions requises, et trois candidats en sont proches. On verra bien, de toute manière je suis un vieux wikipédien retiré après 4 années de service, je ne vais pas me battre pour l'existence ou la non-existence du CAr. Mais cela m'amuserait que ce soit un malheureux article auquel personne n'a accordé d'attention, article figurant dans la réforme justement destinée à accélerer et à moderniser le CAr, qui signe son arrêt de mort par faute d'arbitres élus.Thémistocle (d) 21 septembre 2011 à 23:37 (CEST)

Bon alors, je être clair. Il est hors de question de choisir si on applique ou pas le règlement. Parce que si on peut se permettre « d'oublier » l'article 5-1 : « Une fois l'arbitrage déclaré recevable, cinq arbitres sont désignés pour le traiter. », je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas oublier aussi l'article 9-1 : « Les administrateurs requis ne peuvent refuser leur concours si celui-ci est nécessaire à la mise en œuvre technique de la décision. ». Que dit le règlement ? Qu'il est obligatoire que cinq arbitres soient désignés pour traiter un arbitrage. À l'extrême rigueur on peut imaginer que l'arbitrage se termine avec un seul arbitre (du fait des récusations, des conflits d'intérêts qui pousseraient un arbitre à se retirer ou du manque de disponibilité...) : ça manquerait de légitimité mais je ne vois pas ce soir (sous réserve que la fatigue ne me joue pas des tours) ce qui s'y opposerait. En revanche, il doit y en avoir cinq au début. Donc si il n'y a pas cinq arbitres élus, aucun arbitrage ne peut être traité. Point final. Cordialement. Buisson (d) 21 septembre 2011 à 23:54 (CEST)

Bonus : pour ce soir je vais me coucher mais je vérifierai demain si des arbitrages ont effectivement été rendus sans que cinq arbitres ait été désignés pour les traiter. Si c'est le cas, je considérerai que ces arbitrages n'ont aucune valeur et je m'opposerai à leur application (le CAr ayant violé son propre règlement à l'occasion de ces arbitrages, rien n'oblige les admins à s'y conformer). Cordialement et bonne nuit. Buisson (d) 21 septembre 2011 à 23:59 (CEST)

Bof, le réglement ne dit rien là-dessus. Il dit simplement que cinq arbitres doivent être nommés, sans rien prévoir si ce n'est pas possible, et se prononce encore moins sur le nombre d'arbitres à la fin. Que vise ce genre d'obstruction formaliste ? GL (d) 22 septembre 2011 à 00:28 (CEST)

je pense que Buisson souhaite faire l'expérience de rester 6 mois sans comité d'arbitrage, pour voir ce que ça donne. Moez ^m'écrire 22 septembre 2011 à 00:46 (CEST)

Il y en aura forcément un... qui d'après le règlement ne pourra que se prononcer sur la recevabilité des arbitrages, mais ne pourra pas prendre de décision.--SammyDay (d) 22 septembre 2011 à 01:01 (CEST)

Dans une wikipédia moins « troublée » et où la légitimité du CAr ne serait pas remise en cause par une partie non négligeable de la communauté, on aurait pu, sur base du 5^e principe adopter l'interprétation « raisonnable » de GL ou de Popo ci-dessus. Une autre solution « raisonnable » serait de demander au Comité sortant de prolonger son mandat le temps que les choses se clarifient. Dans le cas présent, avec 3 (ou 4) arbitres, il faudra passer par une PDD pour avaliser (ou non) les options. Noisetier (d) 22 septembre 2011 à 07:34 (CEST)

Nb: à bien y réfléchir, cela pourrait ne pas être plus mal. Si les deux parties prenantes à un arbitrage estiment que 4, 3, 2 voire 1 arbitre(s) suffit pour résoudre leur différend, il pourront déclarer qu'ils acceptent leurs interventions dans ces circonstances et on voit mal qui ou comment les en empêcher. L'esprit du CAr, qui est de résoudre des conflits, serait accessible aux contributeurs de « bonne volonté ». Noisetier (d) 22 septembre 2011 à 07:39 (CEST)

Est-ce que ce serait idiot que le CAr ne puisse pas fonctionner à cause d'un article de son règlement qui impose que cinq arbitres soient désignés pour le traiter après qu'il est été déclaré recevable ? Sans aucun doute. Est-ce qu'on ne pourrait pas envisager, comme cela a déjà été fait pour d'autres arbitrages, de ne pas respecter cet article en considérant que, après tout, il n'est pas si importent et que si 4 arbitres sont désignés pour traiter l'arbitrage c'est quasiment pareil que si ils étaient cinq ? Je pourrai répondre oui et on appliquerait alors la proposition de Noisetier ci dessus dans le deuxième paragraphe. Sauf que le règlement a été voté par la communauté. Et qu'on ne peut pas préjuger de l'esprit qui animait la communauté au moment du vote. Passer outre cet article, c'est passer outre la volonté communautaire. Si les arbitres ne respectent pas leur propre règlement, même sur ce qu'on pourrait considérer comme un point de détail, comment exiger du reste de la communauté qu'il le respecte (donc que la communauté respecte les décisions du CAr) ?

Pour les arbitrages à venir il y a un moyen très simple de régler ça, c'est de lancer une petite PDD, une sorte d'addendum au règlement pour remplacer la phrase « Une fois l'arbitrage déclaré recevable, cinq arbitres sont désignés pour le traiter. » par « Une fois l'arbitrage déclaré recevable, de un à cinq arbitres sont désignés pour le traiter. » ou « Une fois l'arbitrage déclaré recevable, cinq arbitres sont désignés pour le traiter, sauf si le nombre total d'arbitre composant le CAr est inférieur à cinq ». Pour les arbitrage passés, c'est quand même délicat. Le CAr fait respecter des règles mais se permet de s'affranchir de celles qui le régisse. Quelle valeur à ce genre d'arbitrage ? Comment le CAr pourrait-il exiger des admins qu'ils appliquent sa décision en leur rappelant un article d'un règlement qu'il ne respecte que quand ça l'arrange ? L'argument que développe Popo ci-dessus est assez choquant : on l'a fait, personne ne s'en est rendu compte, donc le non-respect de la règle vaut loi. Ce n'est pas ma vision des choses, que ce soit ici ou IRL, simple question de morale... Buisson (d) 22 septembre 2011 à 10:00 (CEST)

Je trouve très gênante l'idée selon laquelle d'éventuels arbitres sortants s'étant représentés et n'ayant pas été réélus siègent au comité. Sans compter ceux qui ne se sont pas représentés : pour parler de ma personne, j'ai de moins en moins de temps à y consacrer, cf. les derniers arbitrages auxquels j'ai participé. La solution la plus proche de l'esprit du règlement serait d'accepter d'avoir moins de cinq arbitres (cela s'est déjà vu, je crois), pendant l'organisation d'une élection partielle. Turb (d) 22 septembre 2011 à 10:05 (CEST)

@Buisson : entre respecter l'esprit et la lettre de la volonté de la communauté (création d'un comité d'arbitrage pour régler les conflits entre les contributeurs) et la lettre du règlement (désignation de 5 arbitres), il y a obligatoirement un choix à faire, et le principal critère à respecter est que cela soit fait dans l'intérêt de l'encyclopédie. Je ne pense pas que laisser pourrir des conflits respecte exactement ce critère. Mais j'aimerai bien lire ton avis sur le sujet. Cordialement. --Indif (d - c) 22 septembre 2011 à 10:43 (CEST)

@Buisson: merci de ne pas me faire dire ce que je n'ai pas dit (c'est décidément une manie). La communauté a fait avec les moyens du bord et en toute connaissance de cause, et personne n'a pleuré parce que comme le dit indif, l'important n'est pas un formalisme étroit (et discutable, et discuté) mais le traitement de conflits qui impactent le projet: c'est comme ça que marche (marchait?) WP, une position que tu a d'ailleurs défendue dans le cas du pouvoir discrétionnaire des bureaucrates. Mais tant qu'à être formaliste, tu peux également t'intéresser et t'opposer aux blocages effectués par les admins en l'absence de vandalismes (e.g. GLec, Iluvalar, év. Argos), au traitement des PàS, ou simplement à l'évaluation (plutot que l'application) des décisions du CAr par des admins que personne n'a élus pour. Popo le Chien ^ouah 22 septembre 2011 à 11:10 (CEST)

Tu n'est pas idiot, tu sais très bien que si le 5-1 consistait « à donner une taille maximale au Comité discutant d'un cas », il aurait été rédigé ainsi : « Une fois l'arbitrage déclaré recevable, jusqu'à cinq arbitres sont désignés pour le traiter. » Ce n'est pas le cas. Donc tu justifies bien une entorse au règlement pour le bien de la communauté mais ce n'est pas à toi de décider ce qui est bon ou pas pour la communauté ni les règles qui doivent être respectées à la lettre et celles que l'on peut interpréter. Une instance chargée de rendre la justice (au sens ancien : résoudre les conflits) ne peut pas se permettre de respecter les règles quand ça lui chante au prétexte que c'est nécessaire pour le bien de tous (et ça c'est bien ce que tu dis), faute de quoi elle perd toute crédibilité et toute autorité morale. Buisson (d) 22 septembre 2011 à 11:35 (CEST)

Penser que « la communauté » voulait à tout prix cinq arbitres et souhaitait bloquer le CAr s'il en manque un ou deux est également une façon de préjuger de ce que voulaient les votants, d'autant que sauf erreur cette disposition là n'a pas été particulièrement débattue. Bref, je ne suis toujours pas convaincu.

En outre, la plupart des règles de Wikipédia ont des origines plutôt floues et n'ont pas été conçues pour se livrer à des analyses littérales (voir entre autre WP:GAME). En vérité, elles changent en permanence parfois sans vraie décision ou discussion (qu'on pense aux suppressions immédiates…) sans qu'on se propose de toutes les ignorer ou de ne plus rien faire avant d'avoir une « législation » béton. Donc un amendement du réglement pourquoi pas mais vouloir annuler des arbitrages pour d'obscurs vices de forme, c'est une approche qui n'a rien à faire ici. GL (d) 22 septembre 2011 à 11:31 (CEST)

Pour le premier paragraphe, voir ma réponse ci-dessus. Pour le reste ce qui est fait et il y aura toujours des admins pour faire appliquer les décisions du CAr, même si il n'y avait pas 5 arbitres au départ et comme je n'ai aucune envie de déclencher une wheel war je n'aurai pas d'autre choix que d'indiquer mon opposition de principe. Buisson (d) 22 septembre 2011 à 11:35 (CEST)

Bon déjà, sur la forme, ça ne me semble pas le lieu pour discuter du reglement du CAr, il existe Discussion_Wikipédia:Comité_d'arbitrage/Règlement. Sur le fond, je ne vois pas quelle autorité pourrait interpréter le règlement du CAr. Le CAr lui même sans recours me semble déraisonnable, à la limite les steward, et encore, je ne pense pas, donc le choix devra revenir inexorablement à la communauté. Pour le moment, rien n'exclu qu'il y aura 5 arbitres, mais s'ils n'y avait pas le compte, je pense qu'un changement du règlement, dont on pourra discuter, et une élection partielle à l'issue me semble l'unique voie raisonnable et surtout qui ne déchire pas encore une fois la communauté. Hatonjan (d) 22 septembre 2011 à 11:36 (CEST)

Il ne me semble pas que ton paragraphe ci-dessus réponde à mon objection. La seule conclusion logique c'est que le réglement n'avait pas prévu ce cas de figure (ce qui est d'ailleurs ce que suggère le bon sens, je ne me souviens pas de discussions là-dessus). Quant à l'objection de principe, c'est bien ce qui me gêne. Aux dernières nouvelles, tout sur WP fonctionne à peu près comme ça et le CAr est encore ce qu'il y a de plus encadré. Si tu vois un scandale là-dedans, que dire des actions des administrateurs…

Une façon constructive de participer, c'est de dire au choix « je souhaite que le CAr ne fonctionne pas pendant 6 mois » ou « cinq arbitres c'est important et il me semble qu'il vaut mieux suspendre le CAr que prendre des décisions à trois » et éventuellement d'accepter que d'autres ne partagent pas ton avis mais pas de se cacher derrière des détails de formulations et faire de l'obstruction en invoquant des raisons formelles, bref de discuter du fond du problème.

En pratique, si tu veux présenter une réforme du réglement qui interdise les décisions avec moins de cinq arbitres, n'hésite pas mais d'ici là n'empêche pas les contributeurs de bonne volonté de faire pour le mieux. GL (d) 22 septembre 2011 à 11:45 (CEST)

Les contributeurs de bonne volonté auraient fait pour le mieux si ils avaient décidé de faire voter un addendum pour modifier le sens de l'article 5-1 selon ce qu'ils pensent être l'esprit de la communauté, comme pour les témoignages lors des arbitrages, plutôt que de se substituer à elle. Buisson (d) 22 septembre 2011 à 11:56 (CEST)

GL, tu dis qu'il n'y a rien de prévu, je dirais que en effet, explicitement, il n'y a rien de prévu (contrairement au cas de +10). Donc dans ce cas, que faire ? voici une grande question, et au vu de l'importance du CAr (car il a quand même le pouvoir de demander de desysoper, ou bloquer indef, sans recours possible, alors que le recours a été rendu obligatoirement possible mais que les modalités n'ont jamais abouties), la solution raisonnable est d'éclaircir le réglement (d'ailleurs le cas de l'appel pourra être remis sur le tapis, voire fusionné avec la pdd sur le cumul). A la question, que se passeras t il en attendant, et bien comme il a déjà été dit, on peut se remettre à la sagesse des administrateurs pour les mesures conservatoires, et attendre la décision de la communauté pour savoir si le CAr a le droit de se saisir du fond du problème. Hatonjan (d) 22 septembre 2011 à 11:59 (CEST)

Quelqu'un verrait d'un très mauvais oeil qu'on lance une micro-pdd pour soit

• 1) changer "Une fois l'arbitrage déclaré recevable, cinq arbitres sont désignés pour le traiter." par "Une fois l'arbitrage déclaré recevable, tous les arbitres disponibles sont désignés pour le traiter, jusqu'à concurrence de cinq arbitres."?
• 2) changer les règles d'élection pour que si une élection résulte en moins de 5 arbitres pour former le comité, les arbitres élus sont réputés constituer un comité d'arbitrage valide (et donc pouvoir faire des arbitrages à moins de 5 arbitres, en utilisant le maximum d'arbitres disponibles, en refusant les abstentions et les récusations si cela aurait pour effet de vider le nombre d'arbitres disponibles), mais qu'une élection (complémentaire) est immédiatement amorcée pour compléter le comité à au moins 5 arbitres. (Et ainsi de suite si ça en prend plusieurs).

Ne pas avoir de CAR viable ne me semble pas une option. - Boréal (:-D) 22 septembre 2011 à 16:55 (CEST)

il n'y a pas de "micro pdd", qui sont des sondages et n'ont pas réellement de force exécutoire. il faudrait lancer une discussion en vue d'une prise de décision. pour amender le règlement du CAr. Si c'est le cas, je proposerai de cloturer la PdD sur le non cumul pour évoquer le sujet dans la PdD générale. Hatonjan (d) 22 septembre 2011 à 17:01 (CEST)

Je ne parlais pas de sondage en parlant de "micro pdd"; ce que je voulais dire, c'est bien sûr une PDD dans les formes, mais au sujet le plus restreint possible afin de réduire au minimum requis sa durée, et ne pas compliquer avec des questions à rallonge, des choix A B C D E en Condorcet et des discussions à n'en plus finir. Le problème est circonscrit et, à mon avis, relativement pressant, il faudrait que la pdd soit tout aussi circonscrite pour être efficace (bref, faire d'autres sujets dans d'autre(s) pdd si nécessaire.) - Boréal (:-D) 22 septembre 2011 à 17:43 (CEST)

Je ne pense pas que multiplier les PDD soit pertinent, on lassera vite les votants. Mais la discussion de la PdD doit établir son contenu, donc ce sujet sera probablement débattu dans cette discussion. Hatonjan (d) 22 septembre 2011 à 17:48 (CEST)

Il est évident que tenter de contourner le réglement mis en place et approuvé par la communauté srait une grave erreur. Ce que la communauté a fait, seule elle peut le défaire. En conséquence, on peut effectivement mettre en place une PDD avec une seule question comme lr propose Boréal du type oui/non. On peut aussi relativiser en remarquant que désormais 5 contributeurs candidats sont désormais éligibles, et on peut supposer qu'ils auront à coeur, une fois élus, de traiter le problème.Thémistocle (d) 22 septembre 2011 à 21:19 (CEST)

Euh... pitié pour les futurs arbitres en poste ! Ils auront sans doute bien d'autres chats à fouetter que s'occuper d'organiser une PDD. Turb (d) 22 septembre 2011 à 21:42 (CEST)

Candidats, et déjà potentiels tire-au-flanc? Hé bé! Dernier point à régler : les remplacements suite à récusation. Il est précisé dans la page des usages du CAr que les arbitres récusés étaient remplacés ; la question est : peut-on déroger à cette page (car qui dit 5 arbitres élus et remplacement obligatoire, dit qu'il suffit de récuser n'importe qui pour tout bloquer)? Pour moi, vu qu'à ma connaissance elle n'a pas été approuvée explicitement par la communauté, on peut considérer qu'il s'agit d'usages définis lors d'une tambouille interne des arbitres en cours, et que cet usge peut être supprimé. Voilà, a priori j'ai terminé.Thémistocle (d) 23 septembre 2011 à 23:02 (CEST)

Personnellement si on doit faire une proposition de modification de l'article je pense qu'il faudrait éviter tout chiffre et se contenter d'écrire qu'il en faut un nombre impair. Si l'élection devait désigner un nombre restreint d'arbitre pour moi ce ne serait pas un drame car je crois qu'ils seraient plus responsabilisés-- fuucx (d) 24 septembre 2011 à 18:36 (CEST)

Même le nombre impair me semble superflu, la décision finale s'obtenant par consensus et pas par vote. --Indif (d - c) 24 septembre 2011 à 19:31 (CEST)

Je renvoie au message que j'avais écrit en avril sur le bistro commentant que la précédente réforme du règlement me semblait avoir quelque peu fait perdre cohérence et lisibilité aux modalités de nomination des arbitres: Wikipédia:Le Bistro/12 avril 2011#Nombre_des_arbitres. Teofilo ◯ 24 septembre 2011 à 21:46 (CEST)

En effet le côté impair compte peu car il fonction par consensus. Par contre, un nombre minimum à déterminer me semble important. Pour le moment il est fixé à 5 au départ. Hatonjan (d) 24 septembre 2011 à 22:11 (CEST)

Ce nombre minimum n'est que la partie immergée de l'iceberg. Ce qui est primordial, c'est le nombre d'arbitres actifs. Il faudrait, dès que ce nombre atteint un seuil à définir (5 ?) lancer des élections partielles pour compléter le comité d'arbitrage. --Indif (d - c) 24 septembre 2011 à 22:23 (CEST)

PF

Bonjour, je suis un peu surpris de constater que nul part (il me semble) dans la page du règlement il n'est fait référence aux Principes Fondateurs de Wikipédia. L'article 14 "Règles de base" ne donnant même pas le lien vers cette page. Est-ce un fait exprès? Merci par avance et Cordialement, --Aidé Pici (d) 1 juin 2013 à 09:32 (CEST)

Pourquoi en faire mention dans ce règlement puisque tous les contributeurs sont soumis à ces PF, alors que les arbitres sont les seuls à être soumis au règlement du comité d'arbitrage ? On ne fait pas référence à la déclaration des droits de l'homme à chaque loi qui parait.--SammyDay (d) 3 juin 2013 à 02:01 (CEST)

Bonjour, et merci de votre réponse, qui je vous l'avoue me laisse très perplexe. Je ne comprends déjà pas pourquoi le règlement ne s'adresse qu'aux arbitres? Il me semble concerner au premier plan tout aussi bien les arbitres que les arbitrés ou les témoins, et donc potentiellement n'importe quel wikipediens pouvant avoir des raisons de s'y intéresser, pour faire valoir ses "droits", ou se trouvant entraîné dans un arbitrage comme "mis en cause" ou témoin. Pouvez-vous me confirmer que nous nous comprenons sur ce point avant d'aller plus loin. Cordialement --Aidé Pici (d) 3 juin 2013 à 07:14 (CEST)

Bonjour

Peut-être n'est-il pas fait référence aux WP:PF parce que, lors de la réforme du CAr de 2010, la proposition a été rejetée. @ SammyDay > Je ne comprends pas bien non plus ta réponse. À mon sens, tous les contributeurs (sauf IP) sont potentiellement soumis au règlement du CAr. Bonne journée. Musicaline ^[Wi ?] 3 juin 2013 à 08:28 (CEST)

Oui, j'aurais du parler des arbitrés et des témoins. Mais les contributeurs n'étant pas engagés dans une procédure auprès du CAr ne sont pas soumis de facto à son règlement. Alors que les PF sont applicables à tout contributeur.--SammyDay (d) 4 juin 2013 à 17:34 (CEST)

Rapide

[1] quoi qu'on en dise, je suis d'accord avec TigH pour dire que le "bannissement" n'est pas clairement une sanction adoptée par la communauté. Mais ça me parait un peu rapide de changer comme ça le règlement...--SammyDay (discuter) 5 septembre 2013 à 22:33 (CEST)

Reverté. Il convient de discuter avant de faire de profonds changements de ce style. SM ** ようこそ ** 5 septembre 2013 à 22:48 (CEST)

Il convient - il convient ! Il conviendrait surtout de discuter avant de se coucher en travers des essais d'amélioration !

Tu veux faire une affaire de mon intervention : ok ça marche !

On va commencer par trouver où le mot bannissement et la procédure ont été validés. A ceux qui lisent, je signale que dans la seconde version de ma relecture, le mot bannissement était à nouveau présent, essai de compromis, mais bon ce n'est pas étonnant.

Donc quel est le problème de remplacer Blocage temporaire ou bannissement' par Blocage temporaire ou non vu qu'on n'a jamais le pouvoir que de procéder à des blocages au pire non temporaire appelé blocage indéfini ?

Le terme bannissement est donc à bannir surtout dans une section aussi rachitique que celle que j'ai trouvé. Chaque point de cette page devrait être relié à une prise de décision. ce n'est pas fait, eh bien, moi je commence par cette section.

Tu as quelque chose de valide à me donner à lier à ce point ou pas ?

TIGHervé, opérateur 6 septembre 2013 à 22:27 (CEST)

Oui, qu'il y a une distinction entre blocage indéfini et bannissement (qui est celle du droit au retour), et que le CAr, par usage, a déjà pu procéder à des bannissements. J'ajoute par ailleurs que les administrateurs se sont accordés eux-mêmes le droit de bannir, et qu'il serait assez extraordinaire que eux, qui n'ont en théorie qu'une fonction technique, le puissent, tandis que l'arbitre, dépositaire d'une fonction expressément pourvue du pouvoir de gestion communautaire (ce qu'on peut toujours déplorer, je ne suis toujours pas convaincu, d'ailleurs, par la pertinence de l'existence de cette institution, mais bref), ne le pourrait pas. L'ensemble de ces trois éléments fait que votre proposition m'apparaît difficilement tenable en l'état. SM ** ようこそ ** 6 septembre 2013 à 22:33 (CEST)

Ta réponse est un raisonnement ou un ensemble de déduction. Moi, je parlais de (me) trouver des pages consolidant de manière sérieuse la notion de bannissement. Je ne m'occupe pas de ce que savent les habitués - toi - moi ou autres, mais des lecteurs qui débarquent. Donc soit cette page et particulièrement ce mot, ça les aident soit non et ça doit alors être réformé. Inutile de discuter de la différence, j'en ai parlé toute la journée au Bistro d'hier : je ne conteste aucun fait, ils ne m'intéressent pas pour le moment, je veux une page claire. Tu as quelque chose en ce sens ? J'ai le temps, s'il faut lancer des prise de décision pour y arriver, ça peut se faire. TIGHervé, opérateur 6 septembre 2013 à 22:51 (CEST)

En l'espèce, il y a Catégorie:Utilisateur banni qui existe, et qui devrait être vide si le bannissement n'était jamais pris en compte. Toutefois, cette catégorie comporte dans son chapeau une précision qui tend à dire que le bannissement n'existe plus... J'ai du mal à suivre (à nouveau).--SammyDay (discuter) 6 septembre 2013 à 23:42 (CEST)

Merci pour cette page que je n'avais pas trouvé dans ma petite recherche. A nouveau, il n'est pas question de refuser une réalité, mais de la clarifier, pour nous et pour les nouveaux. Tout a besoin d'être mis à jour, mais à avancer comme ça, c'est pas fini. TIGHervé, opérateur 7 septembre 2013 à 09:02 (CEST)

Peut-être faut-il demander aux arbitres leur opinion sur cette clarification : s'ils l'estiment utile ou non ?--SammyDay (discuter) 8 septembre 2013 à 20:46 (CEST)

Merci de ta bénéfique participation. J'ai posé une question voisine que celle-ci et ça m'a permis de comprendre que je me comportais comme un éléphant dans un magasin de porcelaine ; je m'en suis même excusé auprès de SM, ce qui doit être une Première !

Je ne laisse pas tomber, mais chat échaudé... Comme tu l'as vu au Bistro, l'éléphant a aussi ouvert une boîte de je ne sais quoi mais dont il sort des trucs qui lui échappent... Je ne pense pas que commencer par voir du côté du Comité d'arbitrage soit une bonne chose. Si tu veux bien, on déplace le débat virtuellement ailleurs. Au lieu de s'occuper de ce qui aurait été validé ou ne l'aurait pas été, je m'oriente vers un questionnement général sur les blocages - longs - de contributeurs expérimentés ; du progrès de cette question, découlerait la liquidation de questions plus secondaires dont celle des bannissements (secondaires pour leur rareté relative). Après en pratique, il n'y a pas urgence. Tu vois ? TIGHervé, opérateur 8 septembre 2013 à 21:16 (CEST)

Oui c'est plus une question générale sur les sanctions envers le contributeur qu'un point du règlement du CAr.--SammyDay (discuter) 9 septembre 2013 à 09:53 (CEST)

Désolé d'intervenir tardivement dans cette discussion, mais je n'avais pas (bien à tort) mis la page du règlement dans ma liste de suivi, car je n'imaginais même pas que quelqu'un touche à cette page sans venir en discuter (ou au moins avertir les arbitres) sur la page Coordination. Je n'ai absolument rien contre le fait que TIGH ouvre une discussion (et même une prise de décision) sur la question du bannissement et je partage certaines de ses interrogations (sans avoir, pour le moment, d'opinion bien formée). Mais il n'a pas pris le problème par le bon bout, comme le dit SammyDay ci-dessus. Par ailleurs, s'il était allé jusqu'en bas de la page, il aurait vu que, contrairement à ce qu'il dit (« Chaque point de cette page devrait être relié à une prise de décision. ce n'est pas fait, eh bien, moi je commence par cette section. »), on y trouve tous les éléments pour remonter à la prise de décision qui a validé le texte des articles. En l'occurrence, l'article 17 (et le mot incriminé : bannissement) remonte à la première version du règlement et n'a pas bougé depuis 2004 : prise de décision du 13 novembre 2004. Il n'est pas question de le modifier subrepticement en soutien d'une opinion personnelle, quelle que soit la valeur de cette opinion. Donc, en l'état, la sanction de bannissement existe sur wp (au moins parmi les sanctions que peut prononcer le CAr) ; ce qui n'empêche pas que l'on puisse discuter sur les modalités de son application. Hadrianus (d) 9 septembre 2013 à 18:16 (CEST)

Je me permets de rappeler que dans le cadre d'un tout récent arbitrage, les arbitres ont décidé que « Pour cela, le comité d'arbitrage décrète son [à Guiggz] bannissement de l'encyclopédie; ». Je rappelle aussi que cela a fait exactement 0 vagues lors de la décision. Je dirais donc qu'il serait difficile de dire que cela n'a pas cours sur l'encyclopédie... Après, je dis ça, je ne dis rien. Amicalement, Letartean (discuter) 9 septembre 2013 à 20:44 (CEST)

On notera au passage que cette même décision a été prise alors même que l'utilisateur était déjà bloqué indéfiniment. Mais, pour répondre à SammyDay, une clarification est toujours bonne à prendre. --Cangadoba (discuter) 9 septembre 2013 à 21:50 (CEST)

@Letartean Oui mais tu m'obliges cette fois à "vous" répondre que je suis arrivé en 2004 dans une ambiance pénible et saoulante où des bannissements de contributeurs étaient en discussion permanente - pour simplifier le récit - ; d'ailleurs raison majeure du bon accueil au parachutage d'un Comité d'arbitrage dont personne (de mémoire) n'attendait l'arrivée. Passons sur ce point, retenons l'ambiance méphitique au moins certains jour des mois durant ! Le bannissement, vu entre parenthèse sans réelle distinction d'un blocage définitif, était donc considérablement plus prégnant que ces toutes dernières années : la communauté était dans l'embarras continuel ou son consensus au moment de trancher était trop mou, trop discutable et discuté. Je n'ai pas de nom de bannis en tête ; deux ou trois avec un passé antérieur à mon arrivée accaparaient tour à tour l'attention pour quelques semaines. Le comité a certainement contribué à la dissipation de ces miasmes... Ce n'est donc pas comme d'une étrangeté parasite que je serais empressé de remettre en cause un aspect du projet que j'ai toujours malheureusement connu. Revenons alors dans ce contexte au CAr mais plus largement à son développement au sein du projet... Hadrianus nous rappelle que le mot date de la première prise de décision de novembre 2004. Il ne vous reste plus dans ma démonstration qu'à rapprocher ce point sur la prise de décision de mes souvenirs pour conclure avec moi, que oui, naissant dans un climat où le bannissement était dans l'esprit de tous, le comité ne pouvait qu'être fécondé de cet esprit et reprendre comme allant de soi ce qui s'y trouve, le mot et la mesure ; n'importe quel autre élément l'aurait été aussi naturellement - a contrario ensuite, je n'ai jamais entendu dire que le mot et la mesure avaient seulement été discutés et objet d'une validation particulière, même seulement d'un essai, lors des efforts récurrents d'amélioration... En résumé donc, le bannissement fait effectivement partie des murs, voire des fondations ou de l'armement le plus rodé, mais comme on prend des matériaux d'abord dans le site dans lequel on bâti quelque chose, pas plus. Aujourd'hui les choses peuvent rester en l'état, mais rien n'y oblige du simple fait de cette historicité et d'une prise de décision "éponge". Ce n'est pas une de mes priorités, mais un bannissement qui se passerait à nouveau particulièrement mal pourrait me mobiliser autrement cette fois qu'une relecture vraiment distraite... Je suis heureux de voir que je peux compter sur votre attention, voire plus. . TIGHervé, opérateur 9 septembre 2013 à 21:59 (CEST) (PS : j'ai pu reconstruire mes souvenirs, qu'on me donne des éléments contraires, je les prendrais en compte.)

Comprends-moi bien : je ne conteste absolument pas la légitimité de tes doutes par rapport à la mesure de bannissement et je suis d'accord aussi avec l'idée qu'il faut être capable de faire évoluer les règles et règlements si l'on constate qu'ils ne sont pas adaptés. J'ai dit seulement, après avoir vérifié, que l'article 17 a été introduit par une procédure régulière et ne peut être modifié que par une autre procédure régulière (d'autant qu'avant toi il ne semble pas avoir fait l'objet de contestations). Merci aussi de tes considérations historiques qui enrichissent ma connaissance d'un passé que je n'ai pas connu. Peut-être d'ailleurs que tes interventions amèneront les arbitres à être encore plus prudents dans l'utilisation de cette mesure… Hadrianus (d) 9 septembre 2013 à 22:32 (CEST)

Il me semble que la notion du bannissement, qui n'est pas nécessairement total, est, si j'ose dire, consubstantielle à l'existence du CAr, comme modalité de résolution de problèmes insolubles par le jeu normal du processus collaboratif, comme le suggère meta:Founding principles qui énumère parmi ces founding principles « le maintien d'une possibilité de décision par « décret » (fiat) pour permettre de résoudre des problèmes particulièrement difficiles. Sur la Wikipédia anglaise, un comité d'arbitrage a l'autorité de prendre certaines décisions contraignantes et définitives comme le bannissement d'un contributeur. D'autres wikis ont mis en place des structures similaires. » Quant à la précision liminaire de Catégorie:Utilisateur banni, elle n'a pas pour objet de signifier que le bannissement n'existe plus, mais qu'il ne faut pas confondre blocage indéfini et bannissement, le premier étant une mesure technique pouvant notamment être effectuée par un administrateur agissant seul, par exemple dans le cas d'un vandale bloqué sans avertissement ou d'un nom d'utilisateur inapproprié, et qui ne préjuge pas, à elle seule, d'une possibilité de Nouveau départ. Cordialement, — Racconish ^D 9 septembre 2013 à 23:24 (CEST)

Cette contradiction de ma réponse est intéressante. Mais est-ce vraiment une contradiction ou une contradiction si profonde ? A la réflexion, il est probable que tous les projets un peu importants et notamment l'anglophone étaient dans le même marasme que celui que j'ai évoqué. Je peux donc étendre ma description au-delà de mon vécu ici, mais seulement comme hypothèse. C'est une réflexion sur la place et le poids de l'histoire dans le présent qu'il faut avoir. Tu parles de consubstantialité, je parle moi de "comme allant de soi" ; il y a une nuance ou au contraire une similitude de nos conclusions, c'est selon... J'en reste à la nuance qui est la possibilité d'une remise en question si le besoin se fait sentir et pas pour le plaisir. Pour te contredire à mon tour, l'essence du comité est de déléguer à quelques-uns le traitement de conflits qui désarment la communauté ; le bannissement n'est qu'un reflet de la gravité des conflits qui justifie le comité (et donc la consubstantialité est alors toute pragmatique). Le comité est un organe et l'arsenal dont il dispose n'est pas différent de celui de la communauté ; c'est la façon de le mettre en oeuvre qui diffère notamment par un règlement et une procédure précise. Autrement dit, le bannissement tout en restant toujours possible notamment au niveau international pourrait ne jamais être décidé dans sa forme actuelle et qu'il lui soit substitué un type de décision propre à WP fr: et pleinement en phase avec ses attentes propres. Nous avons toute latitude de régler nos affaires comme nous le souhaitons et comme nous sommes les seuls à pouvoir sérieusement l'assumer. TIGHervé, opérateur 9 septembre 2013 à 23:52 (CEST)

Tout à fait d'accord sur ta définition du rôle du CAr. Si j'ai employé le terme de consubstantialité, c'est pour bien faire ressortir l'idée que la possibilité du bannissement fait partie du mandat donné à un arbitre lors de son élection. Cela ne veut pas dire que le CAr emploiera cette option mais qu'on se prononce sur le choix d'un arbitre lors de son élection en connaissance de cette possibilité. Tel n'est pas tout à fait, me semble-t-il, le cas des administrateurs dont la compétence est en principe plus technique. Cordialement, — Racconish ^D 10 septembre 2013 à 08:25 (CEST)

Amendement

 Racconish : ma petite modif [2] dans un titre de section avait juste pour but de mieux refléter son contenu ajouté lors de la dernière PDD [3], notamment pour qu'on le retrouve plus facilement à partir du sommaire. –Akéron (d) 3 janvier 2016 à 12:41 (CET)

Akeron, tu as raison et j'ai révoqué ma révocation. Je ne sais pas où j'avais la tête. Toutes mes excuses. Cordialement, — Racconish ^☎ 3 janvier 2016 à 13:09 (CET)

Puisqu'on en discute ça serait peut-être encore mieux de déplacer l'ajout dans un alinéa séparé « alinéa 3 : amendement » ? (dans la même section Article 9 : Décision) –Akéron (d) 3 janvier 2016 à 13:57 (CET)

Pas d'objection, mais je propose que nous attendions quelques jours pour voir s'il y a une remarque. Cordialement, — Racconish ^☎ 3 janvier 2016 à 15:05 (CET)

Intégration des décisions de la dernière PDD

Il va falloir maintenant modifier le règlement du CAr pour tenir compte des résultats de ce vote. Sont-ils tous intégrables immédiatement dans le texte, ou y a-t-il des points à préciser ? Michel421 (d) 5 juillet 2016 à 19:40 (CEST)

Je crois l'avoir fait, mais je ne suis pas sûr concernant les durées des commentaires qui restent à 10 ou 30 jours. Par ailleurs, le graphique File:CAr-timeline.svg?uselang=fr est à mettre à jour, j'ai voulu contacter l'auteur mais il est banni... Enfin, c'est bien joli de décider d'élections groupées tous les 6 mois mais quand seront les prochaines ? J'imagine que les candidats doivent former leur candidature avant la phase de vote donc il faudrait qu'ils connaissent la date. Je propose de fixer la date du prochain vote à partir du 20 septembre 2016 00h00 de Paris. Donc les candidatures devront se faire sur la page de vote au plus tard à cette date. @peleorg ^{[protestations]} 5 juillet 2016 à 19:54 (CEST)

• La durée de la phase de commentaires des arbitres n'a pas fait l'objet de questions dans la dernière PDD. Sinon, le délai de dépôt de l'argumentaire des parties est 2 semaines.
• Pour la date des élections, le 20 septembre me semble bien ; pour l'heure d'ouverture, peut-être en UTC (moins franco-centré ?) ; comme ce sont des élections groupées, il faudra à mon sens prévoir une phase de dépôt des candidatures, donc un appel de candidatures sur la page des annonces, une dizaine/quinzaine de jours avant le début du vote.
• Pour l'archivage, faut-il revenir à la numérotation ? Faut-il intégrer les élections individuelles de 2013 à 2015 avec les autres dans une pagination unique ? Cordialement Michel421 (d) 5 juillet 2016 à 22:21 (CEST)

J'ai mis à jour le graphique en le simplifiant. Corriger si besoin. Cordialement, — Racconish ^☎ 5 juillet 2016 à 22:30 (CEST)

Michel421, je n'ai pas compris ta question sur la numérotation. Cordialement, — Racconish ^☎ 5 juillet 2016 à 22:43 (CEST)

Je parlais de Catégorie:Élection collective d'arbitres où il y a un classement par numéros et Catégorie:Arbitrage prononcé où il y a un classement par année à la suite du classement par numéro. Michel421 (d) 5 juillet 2016 à 23:03 (CEST)

Compte tenu du maintien de candidatures individuelles, je serais d'avis de garder une catégorisation par année, au demeurant plus pratique. Cordialement, — Racconish ^☎ 5 juillet 2016 à 23:06 (CEST)

Modalité de comptage des voix (pb. de formulation)

Bonjour.
« Seront élus les candidats arbitres ayant recueilli au moins 15 voix, dont 60 % d'avis positifs » : cette phrase extraite du règlement du CaR me paraît de moins en moins évidente au fur et à mesure que je la relis parce que j'y vois deux interprétations possibles (à cause de « dont ») :

• un candidat doit recueillir 15 avis favorables, représentant au minimum 60 % du total des votes pour + contre.
• un candidat doit recueillir 15 avis, dont 60 % sont des votes favorables.

Si c'est la seconde possibilité, ça peut être gênant dans la mesure où un candidat avec 10 votes pour sans aucun avis contraire serait retoqué (bien qu'il ait été plébiscité par l'ensemble des votants) puisqu'il n'y a pas 15 votes exprimés, alors que si en plus 5 personnes votent contre, il est élu avec toujours 10 voix pour (et donc 15 voix au total) mais avec un taux de satisfaction bien moins important.
Je suis peut-être un peu tordu et mes explications peu claires, désolé. Cordialement, — Arcyon ^{(Causons z'en)} 9 septembre 2016 à 19:54 (CEST)

Tu es très clair, mais le règlement me semble lui aussi très clair : il faut qu'au moins 15 contributeurs se soient exprimés, aient fait entendre leur voix, pour que le vote soit jugé suffisamment significatif. Par ailleurs, ta citation n'est pas complète. Il manque « les votes neutres n'étant pas pris en compte ». Cela signifie d'après moi qu'il ne faut prendre en compte, au titre du seuil de 15 voix, que les votes pour et contre. En cas de doute persistant, je te suggère d'interroger les bureaucrates. Cordialement, — Racconish ^☎ 9 septembre 2016 à 20:03 (CEST)

Merci Racconish pour ton explication ; il y a donc bien une notion de quorum à atteindre pour que le vote soit significatif. J'avais volontairement laissé de côté les votes neutres, puisqu'il n'entrent pas dans le décompte total des voix. Cordialement, — Arcyon ^{(Causons z'en)} 9 septembre 2016 à 20:16 (CEST)

L'interprétation de la règle par Racconish me parait la bonne @peleorg ^{[protestations]} 9 septembre 2016 à 23:23 (CEST)

récusation = arbitrage impossible ???

Bonjour, Dans un arbitrage récent j'ai vu que quelqu'un avait récusé un arbitre pour rendre l'arbitrage impossible... Je ne comprends pas comment c'est possible : le règlement ne mentionne pas ce genre de chose. pourquoi ne peut-on pas remplacer l'arbitre récusé ?

Ok, je viens de comprendre : Avec 3 arbitres en tout en pour tout, on ne va pas très loin... -_-" -- Camion (discuter) 13 décembre 2018 à 02:29 (CET)

c'est malheureusement la grande faiblesse du CAr depuis quelques années... H4stings ^d 13 décembre 2018 à 03:11 (CET)

Le texte du règlement peut-il être wikifié ?

Cela permettrait par exemple, dans Wikipédia:Comité d'arbitrage/Règlement#Article 11 : Appel, de renvoyer aux votes ou consultations mentionnés (et aussi de supprimer les détails, inutiles ici, des votes). Apokrif (discuter) 13 septembre 2019 à 00:27 (CEST)

Modification de l'article 19, alinéa 2

Bonjour (ping @Racconish, @Michel1961 et @Binabik),

Tandis que nous travaillions sur une PDD, nous avons réalisé que l'article 19, alinéa 2, tel qu'il est actuellement rédigé, ne respecte pas la CheckUser policy ni l'Oversight policy. En effet, ces deux textes requièrent, lorsque les CU et OS sont nommés par un comité d'arbitrage, que les membres de ce dernier soient élus avec au moins 25-30 votes favorables. Or l'article 19 ne demande que « 15 voix ».

Il faudrait donc mettre à jour cet article et remplacer « 15 voix » par « 25 voix ».

La nécessité de cette mise en conformité avec les règles globales est mentionnée dans la PDD. Cependant, le vote de la PDD n'interviendra qu'après l'élection groupée à venir. L'idéal, pour éviter toute confusion (notamment si des candidats sont élus avec moins de 25 votes favorables), serait de mettre à jour dès maintenant (avant que le vote ne commence) l'article 29 alinéa 2 et d'en informer la communauté.

Qu'en dites-vous ? — Jules* ^Discuter 7 mars 2020 à 11:19 (CET)

Michel421 (discuter) 7 mars 2020 à 12:16 (CET) (c'est 19 par contre, pas 29)

• Pas d'objection. Cordialement, — Racconish ^💬 7 mars 2020 à 13:34 (CET)

 Jules* et Racconish : En fait, c'est même pas ça ; 25*0,6 = 15.

Le texte exact dit :

On wikis with an Arbitration Committee (ArbCom) whose members have been elected with the support of at least 25–30 members of the local community, CheckUsers may be directly appointed by the Arbitrators.

« support », donc il faut qu'il y ait 25 pour, ce n'est pas "25 dont 60% pour" ce qui ferait 15 ; en réalité c'est "42 dont 60% pour", ou plus clairement "au moins 25 voix représentant 60% de la somme des votes favorables et défavorables", non ? cordialement Michel421 (discuter) 23 mars 2020 à 12:35 (CET)

Cela me semble malheureusement indéniable. Je dis malheureusement parce qu'il est très regrettable que cette erreur de lecture n'ait pas été remarquée plus tôt. Il me semble qu'il serait judicieux de demander l'avis des bureaucrates à ce stade. Cordialement, — Racconish ^💬 23 mars 2020 à 12:46 (CET)

En effet et par ailleurs il me semblerait plus avisé de prendre la médiane de la fourchette 25–30 (donc supérieur à 27). Notons que cette règle est nécesaire uniquement pour que les arbitres puissent élire des CUs. Binabik (discuter) 23 mars 2020 à 16:49 (CET)

Bonjour. Pour moi, "support of at least 25–30 members" laisse le choix du minimum, et je pense que 25 à l'avantage de respecter CheckUser policy et d'être le plus proche du nombre 15 choisi par la communauté. Après si la communauté veut un minimum plus élevé c'est à elle de décider. --Achenald (discuter) 23 mars 2020 à 17:07 (CET)

Je suis d'accord : dans le contexte d'une modification hors PDD, il me semble approprié de faire la plus petite modification possible par rapport à l'état antérieur. Cordialement, — Racconish ^💬 23 mars 2020 à 17:13 (CET)

C'est du détail mais dans le cadre de la PDD sur les modalités de choix des CUs, j'étais plutôt parti pour prendre les fourchettes médianes ou hautes afin de se prémunir de tout problème d'interprétation (pourquoi 25-30 plutôt que 25 ou 30?) ou ambiguïté. Dans tous les cas, il me semble délicat de modifier le règlement du vote en cours de vote... Reporter le vote serait délicat aussi. Il reste comme solution que les arbitres élus avec moins de 25-30 voix (allez interpréter cela) ne pourront tout simplement par participer aux nominations des CU et OS (tant qu'il y a deux arbitres avec un bon score, cela devrait aller). Binabik (discuter) 23 mars 2020 à 17:22 (CET)

Jules*, penses-tu qu'il soit pertinent d'interroger les bureaucrates ? Cordialement, — Racconish ^💬 23 mars 2020 à 17:28 (CET)

C'est vrai qu'à l'heure actuelle, un candidat qui recevrait quinze votes Pour et dix votes Contre serait élu : ainsi donc, les votes Contre soutiennent finalement le candidat. Le quorum ne doit concerner que les votes favorables, autrement c'est absurde. Je suis navré de n'avoir pas remarqué cette erreur avant l'ouverture du scrutin.--Braaark (discuter) 23 mars 2020 à 18:30 (CET)

Ce ne serait pas une modification influençant le vote en fait ; mais c'est vrai que, tant l'alinéa que le texte affiché sur la page de vote (introduit le 21 mars dans Modèle:Élection groupée arbitres) seraient à modifier car ordinairement quand on dit que quelqu'un a "recueilli au moins 25 voix" on comprend 25 en sa faveur. Michel421 (discuter) 23 mars 2020 à 18:56 (CET)

En l'état, la proposition de Binabik me semble, si besoin, un moindre mal. Mais je maintiens que l'avis des bureaucrates serait le bienvenu. Cordialement, — Racconish ^💬 23 mars 2020 à 18:46 (CET)

On ne risque rien de demander aux bureaucrates ; quant à l'option "arbitre non nominateur de CU", le cas pourrait se présenter (à 3 voix près à cette heure) Michel421 (discuter) 23 mars 2020 à 19:04 (CET)

Sauf que je maintiens que choisir 25 plutôt que 27 ou 30 n'est pas une simple modification technique, mais un choix qui doit faire consensus. Binabik (discuter) 23 mars 2020 à 19:06 (CET)

Il me semblait qu'un consensus avait été trouvé ici préalablement à l'ouverture du vote. Cordialement, — Racconish ^💬 23 mars 2020 à 19:16 (CET)

Il ne me semble pas que nous ayons discuté de ce point particulier, peut-être une mauvaise interprétation de ma part. Je n'aurais sans doute pas relevé ce point de toute façon, mais comme au final le règlement n'est toujours pas aligné sur les règles globales, je me permets ce petit bémol (« petit » car il semble assuré qu'au moins deux arbitres seront élus avec plus de 30 voix et pourront donc nommer des CUs). Binabik (discuter) 23 mars 2020 à 20:14 (CET)

Bonjour,

En fait, j'avais bien lu les CU et OS policies et avais bien noté ci-dessus qu'il fallait « 25-30 voix favorables » (je souligne à dessein). Ce que je n'avais pas bien lu, c'était la formulation de l'article 29 du règlement du CAr ; toutes mes excuses.

Il faudrait remplacer :« Seront élus les candidats arbitres ayant recueilli au moins 25 voix, dont 60 % d'avis positifs, les votes neutres n'étant pas pris en compte. »

par : « Seront élus les candidats arbitres ayant recueilli au moins 25 [ou 27, cf. remarque Binabik] voix favorables, représentant au moins 60 % des avis, les votes neutres n'étant pas pris en compte. ».

Sur 25, 27 ou 30, personnellement, peu m'importe, toutes les options respectent les règles globales et c'est bien là l'essentiel à mes yeux.

@Racconish : demander l'avis des autres bureaucrates ne peut en tout cas pas faire de mal, je leur laisse un mot. — Jules* ^Discuter 23 mars 2020 à 20:49 (CET)

« Au moins 25-30 » signifie qu'il faut au moins atteindre cette tranche de valeurs, c'est à dire au moins 25 (en accroissant un nombre de façon linéaire, par incréments de 1 depuis zéro, on atteint d'abord 25). Le fait que cela soit écrit ainsi, c'est-à-dire avec une tranche de valeurs comme plancher, cela suggère juste la possibilité d'adapter le plancher dans certains cas. Je trouve que ça manque quand même sérieusement de netteté. Nous devrions opter pour une valeur unique et la changer quand cela serait nécessaire, à travers des procédures faisant intervenir la communauté, ou ajouter aux règles une formule qui nous permettrait d'adapter automatiquement cette valeur. En attendant, 25 me semble être le plancher par défaut.--Braaark (discuter) 23 mars 2020 à 21:17 (CET)

Pour être clair : il me semble compréhensible de modifier après le lancement de l'élection le seuil pour le passer à 25, mais choquant — en particulier pour un candidat arbitre qui aurait plus de 60% de votes et seulement 25 soutiens — de ne pas modifier a minima vu les circonstances. Cordialement, — Racconish ^💬 23 mars 2020 à 21:32 (CET)

À la réflexion modifier le règlement de l'élection en cours d'élection serait injuste et discréditerait le vote : à mon avis tout candidat qui obtiendrait au moins 15 soutiens et 60 % devra être élu, et on verra ensuite pour les CU/OS si d'aventure un candidat serait élu avec moins de 25-30 voix. Binabik (discuter) 24 mars 2020 à 17:23 (CET)

OK pour moi. Ça vaut sans doute mieux que de faire ça dans l'urgence. (Au pire, si un arbitre est élu mais obtient moins de 25 voix favorables, il ne pourra pas nommer les CU et OS.) Une fois l'élection finie, nous pourrons conclure cette discussion et mettre à jour le règlement du CAr. — Jules* ^Discuter 25 mars 2020 à 20:12 (CET)

Compte-tenu de la situation 6 jours avant la clôture, je ne pense pas que le cas se présente ; sinon je ne sais pas s'il peut y avoir des arbitres non-nominateurs (je ne vois pas pourquoi ce ne serait pas possible, mais sait-on jamais) Michel421 (discuter) 23 mars 2020 à 22:51 (CET)

L'erreur de formulation date du 28 juillet 2010 et provient de cette rédaction de PDD dans : Tableaux comparatifs - Question 6 - (proposition 6X colonne du centre ou 6Y colonne de droite, identiques sur ce point, je n'ai pas psychanalysé les autres points ) sauf que c'était 2/3 au lieu de 60% (et 15 au lieu de 25) ; faire une recherche sur "seront élus" - Michel421 (discuter) 23 mars 2020 à 22:27 (CET)

Utilisateur inscrit depuis moins de trois mois

L'article 3 précise "tout utilisateur inscrit à le droit de se présenter". Or, j'ai voulu le faire aux élections groupées et je n'ai pas pu car je suis inscrit depuis moins de 3 mois! Samuel Nephtali (discuter) 20 mars 2020 à 07:52 (CET)

L'inscription est une condition nécessaire, pas suffisante. Voir Wikipédia:Comité d'arbitrage/Règlement#Alinéa 2 : élections. Cordialement, — Racconish ^💬 20 mars 2020 à 09:27 (CET)

Révision du ratio de voix favorables à l'élection d'un nouvel arbitre

Bonjour !

Vu que la page semble plutôt suivie, je vais déposer le message ici puis j’ouvrirai une section sur le Bistro ensuite. Suite à cette discussion, je me suis amusé à faire des tableaux pour calculer, par année, le ratio moyen de voix favorables auquel les arbitres ont été élus. Ce qui donne (toutes les valeurs en gras ne sont que des moyennes) :

• 2013 : 85 % (63,1 % mini, 95,9 % max) de voix favorables pour une moyenne de 84 (83,7) votes exprimés (42 minimum, 127 max);
• 2014 : 83,3 % (73,7 mini, 95,8 max) de voix favorables pour une moyenne de 88 (88,3) votes exprimés (72 mini, 101 max);
• 2015 : 93,1 % (86,4 % mini, 98,1 % max) de voix favorables pour une moyenne de 68 (67,8) votes exprimés (54 mini, 86 max);
• 2018 : 73,9 % (73,2 % mini, 74,6 % max) de voix favorables pour une moyenne de 64 (63,5) votes exprimés (57 mini, 70 max).

Jusqu’ici, pour toutes périodes confondues (2013/2014/2015/2018), nous obtenons une moyenne de 83,8 % de voix favorables pour 76 (75,8) votes exprimés.

Également, je n’ai pris en compte que les élections individuelles qui ont débouché sur un résultat positif (le candidat a été accepté en tant qu’arbitre).

À propos des intervenants sur le post d’origine, en résumé (même si je vous recommande chaudement d’aller lire les échanges, si quelque chose ne vous paraît pas très clair):

Braaark considère que la quantité de voix favorables à l’élection d’un nouvel arbitre devrait être révisée à la hausse et que le manque de candidatures pour cette fonction ne devrait pas forcément empêcher l’établissement de critères plus exigeants. Améliorer la communication autour du comité d’arbitrage et ses membres devrait régler le problème de « désertion ».

Datsofelija, à l’inverse, trouve que l’accès à la fonction d’arbitre est trop compliqué, augmenter davantage le ratio de voix favorables serait contre-productif.

Pour Sir Henry : la technique s’apprend, le savoir-être un peu moins facilement. Les critères de sélection devraient davantage se concentrer sur la motivation et la bienveillance du candidat.

Fuucx semble sympathiser avec le concept « d’arbitres assistants », proposé par Paul.schrepfer, qui permettrait à des contributeurs de se familiariser avec le fonctionnement du comité en dehors des élections (pas de précisions supplémentaires).

Enfin, pour ma part, je suis plutôt d’accord avec ce que Fuucx et Sir Henry tentaient d’exprimer, sans forcément avoir une vision arrêtée sur le sujet.

Dans tous les cas, ici il s’agissait de poser les questions suivantes à la communauté :

Selon vous, le plancher de voix favorables doit-il être révisé ? Si oui, dans quel sens (à la baisse, à la hausse) ? Pourquoi ?

Cette section existe avant tout pour ouvrir la discussion, sentez-vous libres d'aborder la chose comme vous le sentez.

En vous souhaitant une bonne soirée à tous :) ‒ TechAcquisitor (discuter) 13 février 2021 à 20:58 (CET)

Bonjour TechAcquisitor. Merci d'avoir lancé cette discussion basée sur les bribes d'éléments dispercés un peu partout ! La question que vous soulevée est intéressante, même si je pense que le plancher des voix favorables n'est pas vraiment le point central. Le CAr est établi sur des prémisses inutilement complexes et bureaucratiques alors que sa fonction ne le justifie pas : en effet, nous (arbitres) ne sommes pas vraiment investis d'un pouvoir particulier comparé au collège des administrateurs. Qu'est ce qui pourrait justifier une élection annuelle, sans possibilité de contestation, plutot qu'une élection à durée indéterminée, avec possibilité de contestation, similaire aux administrateurs ? Le retour forcé aux urnes, avec le côté pénible (c'est à dire pas toujours wiki-love) des élections ici, rendent franchement le rôle d'arbitre peu appétant, tout en laissant les situations incongrues où un arbitre élu ne peut pas être contesté par la communauté pendant la durée de son mandat, soit 1 an pour une élection groupée. Le rôle du CAr me semble peu compris par la communauté au sens large : preuve en est que ce sont les RA qui se retrouve avec des dossiers complexes que les administrateurs n'ont pas forcément envie de traiter. Ou du moins qu'un nombre limité d'administrateur a envie de gérer. Déposer une RA est plus simple que déposer une demande d'arbitrage avec toute sa forme... on a parfois l'impression de devoir avoir un avocat pour expliquer la procédure (peut-être un job pour des assistants ? ). Ca ne devrait pas être comme ça ; on est sur un projet qui est sensé nous unir, on est tous bénévoles, notre communauté ne se compte pas en million... le CAr est une usine a gaz, et en tant que tel, a été régulièrement dysfonctionnel, voire l'est encore selon certains.

Je suis convaincu qu'il devrait y avoir une plus grande flexibilité/fluidité entre arbitres et administrateurs, permettant d'avoir des arbitres plus impliqués, plus actifs, dans la communauté. Il y a plusieurs pistes possibles d'amélioration (intervention des arbitres en RA ? permettre aux administrateurs d'envoyer automatiquement au CAr des RA trop complexes ? Dissoudre le CAr actuel pour avoir des admin-arbitres ?). Un jour, dès que j'aurais à nouveau le temps de m'y pencher, je coucherai clairement au propre les différentes choses que je pourrais proposer (et en ça je répond à Racconish qui me posait la question par courriel ). Je suis profondément convaincu que le traitement des conflits inter-personnels est une question vraiment très importante à régler, compte tenu des contextes passés, présents et futurs de la communauté. On le voit bien, rien que ces derniers temps, sur les RA, le BA ou dans l'appel à commentaire récent... — Sir Henry (Doctor Livingstone ?) 14 février 2021 à 15:16 (CET)

Merci, TechAcquisitor.

Pour ma part, je pense que ce plancher devrait être rehaussé au niveau pratiqué pour les autres élections (je pense en particulier à celles des admins, où l'usage l'a fixé vers 75 %), pour des raisons de sécurité et de confort de travail.--Braaark (discuter) 14 février 2021 à 16:02 (CET)

Je suis clairement pour rehausser le seuil. Le seuil actuel, anormalement bas, fait que l'élection d'arbitres est depuis plusieurs années la cible de faux-nez et autres CAOUs, dont certains ont pu jouer un rôle dans le leak de leur mailing list. Non seulement ce seuil bas n'a pas généré tant de vocation que cela, mais en plus cela rend le CAr vulnérable aux manipulations d'élections et franchement coupe l'envie d'y participer. Comme démontré plus haut, les bons arbitres sont toujours élus avec un fort taux d'approbation, ce qui est plus en accord avec nos principes fondamentaux, dont WP:Consensus.

Ceci dit je suis parfaitement en accord avec plusieurs des idées émises par  Sir Henry : les arbitres devraient être élus pour des mandats plus longs, leur règlement (qui pour l'essentiel date de plus d'une décennie) devrait être dépoussiéré pour répondre aux nouveaux besoins communautaires, et les arbitres devraient avoir un rôle plus proactif dans la médiation (qui devrait être un vivier de futurs arbitres à l'instar des patrouilleurs pour les admins) et le traitement des conflits communautaires. Et j'en passe sûrement. Je tire enfin mon chapeau aux arbitres pour naviguer dans tout cela. Binabik (discuter) 14 février 2021 à 22:01 (CET)

Il n'y a pas actuellement en fonction un tel nombre d'arbitres que la question de rendre encore plus difficile l'obtention du statut me parait tout simplement se justifier.

Bien entendu, nous pourrions le faire.

Mais pour quel résultat ? Avoir encore moins de candidats à la fonction, donc au final moins d'arbitres et un Car qui passera plus de temps en sommeil que réellement actif...

Pour ma part, je considère qu'il faut plutôt déjà se débarrasser en grande partie de l'aspect procédure actuellement en place, qui ne se justifie pas réellement.

D'autre part, le Car doit pouvoir intervenir beaucoup plus tôt dans le traitement d'une situation de conflit, et non pas totalement à contre-courant quand plus personne ne veut plus en entendre parler.

A titre personnel, je préfère grandement la manière dont les RA sont actuellement traitées : pour les "petites" demandes, un arbitre pourrait traiter rapidement le dossier, quand aux demandes plus complexes, plusieurs arbitres pourraient prendre le relai. En ajoutant la possibilité pour les admin de transféré toute demande qu'ils préfèreraient ne pas traiter directement (en offrant la possibilité aux admin qui le souhaitent d'intervenir dans le traitement des demandes). -- Fanchb29 (discuter) 14 février 2021 à 16:24 (CET)

La révision du plancher est facile à mettre en place ; la communauté pourra s'occuper d'arranger d'autres choses plus difficiles avec le temps. Soyons méthodiques.--Braaark (discuter) 14 février 2021 à 17:42 (CET)

Comme je l'indique, augmenter le plancher n'est utile que si nous avions trop de candidats et/ou d'arbitres en fonction, ce qui me semble être loin d'être le cas actuellement.

Quand à modifier qu'en partie à nouveau le règlement, cela me semble être une fausse bonne idée : traiter seulement la partie "à quel niveau un arbitre sera élu", sans traiter les autres problèmes ne fera que rendre le Car toujours aussi peu efficient dans le traitement des problèmes qui peuvent occupés la communauté à tout moment.

De plus, je ne crois pas qu'actuellement la communauté soit préoccupée par le seul niveau d'élection des arbitres, mais plutôt par la manière dont les demandes sont traitées... Fanchb29 (discuter) 14 février 2021 à 18:06 (CET)

Avis de péone: déjà je trouve que le terme médiateur est plus approprié et moins incisif que arbitre. Je rejoins @Sir Henry sur son intervention, notamment sur le fait que les arbitres ont un mandat d'un an alors qu'il semble y avoir une pénurie. Le quota me parait moins important que les facultés à apaiser les tensions. Je suis de l'avis de @Fanchb29, que la médiation doit intervenir au plus vite, au vu des proportions que prennent certains conflits. Maintenant je comprends le manque de candidats, la médiation demande d'avoir du recul, de la neutralité et de savoir employer les mots justes, pour parfois, en avoir le retour de bâton... Sankakiss (discuter) 14 février 2021 à 20:27 (CET)

Bonjour TechAcquisitor je pense que le plancher devrait être fixé à au moins 60%, puisque les arbitres peuvent entre autres retirer le statut d'administrateur. Golmore ^! 14 février 2021 à 18:34 (CET)

 Golmore : Bonjour ! C'est déjà le cas, le seuil est fixé à 60 % (Article 18, alinéa 2, du règlement du CAr). Par ailleurs, le réel pouvoir des arbitres pour retirer le statut d'administrateur, même s'il est dans les textes, me parait plus théorique que pratique... @Racconish, en tant que notre "doyen" (si je puis dire !) au sein du CAr, est-ce déjà arrivé ? — Sir Henry (Doctor Livingstone ?) 15 février 2021 à 20:22 (CET)

Oui et non. C'est arrivé avant que la procédure de contestation d'administrateur soit mise en place, pas depuis. Cordialement, — Racconish ^💬 15 février 2021 à 20:33 (CET)

Les pouvoirs du Car sont assez limités par rapport aux admins, et ils prononcent rarement des bannissements ou des blocages indéfs, je pense donc aussi qu'il faut réduire la bureaucratie, autoriser les arbitres à intervenir en RA (qui devrait changer de nom/fonctions)... D'ailleurs je pense que la communauté dans son entièreté devrait pouvoir participer à la résolution de conflits (comme sur ENwiki), en laissant les arbitres seulement se prononcer sur des peines précises.

Au lieu d'en faire un éternel marronnier, le plus simple semble de lancer un sondage pour récolter des avis puis lancer une pdd avec des changements concrets. -- Nemo ^Discuter 24 février 2021 à 16:34 (CET)

Autre marronnier

Rien contre un sondage s'il est suffisamment clair, pour ça il faut voir quels sont les besoins.

Il est souvent dit que le CAr est sclérosé, trop bureaucratique, que le règlement doit être dépoussiéré.

Serait-il possible de donner très précisément des exemples de "bureaucratie" et de "poussières" ? Michel421 (discuter) 28 février 2021 à 17:57 (CET)

Idée concernant la bureaucratie :

• le Car ne peut actuellement, selon les pratiques en place, intervenir qu'en dernier recours, après que les administrateurs soient passé par là, qu'il y a eu une médiation, et que les administrateurs annoncent qu'à l'avenir ils "passeront" la main.
• le Car doit respecté de fait une procédure "complète" : durée de recevabilité, durée d'argumentation, durée de récusation, durée de discussion. Quel que soit le cas présenté devant le Car.
• Sur un cas présenté, le Car n'a théoriquement pas le droit d'évoquer tout autre fait qui n'est pas présenté par les parties, et ne peut évoquer que les échanges entre les contributeurs en faisant abstraction de tout le reste.
• Sur le premier point, à titre personnel il me paraitrait très intéressant que le Car puisse intervenir dès le premier incident, et non pas bien plus tard quand la situation est devenue bien plus compliquée et sans issue.
• Sur le deuxième point, il serait profitable que le Car puisse traiter des requêtes "simples" de manière moins formelle et donc bien plus rapide (dans les 48 heures) sans toute la complication procédurale en place, et ne garder qu'une procédure "formelle" que dans les cas plus compliqués qui nécessitent une telle procédure.
• Actuellement le Car ne peut théoriquement pas non plus imposer un R0R sur un thème donné quel que soit le contributeur qui y intervient. Il ne peut le faire que nominativement pour des comptes donnés. S'il va imposer au compte A une telle mesure, il suffit que le contributeur ouvre un nouveau compte pour qu'il ne soit plus concerné par la mesure.

A l'inverse, le cadre des RA est bien plus souple et d'application simple : 1 administrateur seul peut traiter une requête (par consensus avec ses collègues), les requêtes qui nécessitent une discussion plus approfondie sont soit discutées directement sur la page de requête, soit transférées sur le bulletin.

De fait, le Car n'intervient pas du tout de manière préventive, mais seulement de manière "punitive". De mon point de vu il serait profitable que l'on puisse au niveau du Car pouvoir intervenir plus tôt et de manière moins administrative afin de prévenir les conflits en amont quand on remarque que la situation commence à être compliquée (à la demande de l'une des parties et/ou des administrateurs). Fanchb29 (discuter) 28 février 2021 à 20:51 (CET)

Article 17

Il est prévu que les arbitres peuvent décider d'un blocage temporaire ou d'un bannissement. Or, il est d'usage depuis longtemps de faire une distinction entre blocage et bannissement, un blocage pouvant être de durée indéterminée ; je pense donc qu'il faudrait enlever le mot "temporaire" dans l'article 17. Michel421 (discuter) 1 mars 2021 à 23:12 (CET)

Cordialement, — Racconish ^💬 2 mars 2021 à 07:32 (CET)

Et si nous synthétisions ?

_{suite à Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage/Règlement#Révision du ratio de voix favorables à l'élection d'un nouvel arbitre... (tous les intervenants du précédent topic ont été notifiés de l'ouverture de cette nouvelle section)}

Bonjour tout l'monde,

En prenant en compte ce qu'il s'est dit récemment, si nous devions transformer chacun de vos points de vue en une proposition de modification du CAr, quel qu'en soit l'aspect, comment formuleriez-vous celle-ci ? Certaines des interventions peuvent aisément découler sur une proposition, mais ce n'est pas le cas pour toutes.

Vous l'aurez deviné, l'objectif serait de soumettre une première prise de décision; pour le reste de vos idées, elles resteront archivées ici et pourront toujours faire l'objet d'autres prises de décision espacées dans le temps pour éviter qu'elles ne s'éclipsent mutuellement. Une fois que tout le monde se sera exprimé, j'entamerai la rédaction de la PDD, sauf si quelqu'un d'autre veut le faire, bien entendu.

Est-ce que le programme vous convient ? :) ‒ TechAcquisitor (discuter) 4 mars 2021 à 22:22 (CET)

En finir avec la bureaucratie entourant le Car :

• simplifier son règlement (ne garder que 2-3 articles réellement structurant comme l'article 18, les alinéas 1 à 3 du 7, une phrase rappelant qu'ils n'ont pas de prérogatives éditoriales et pas de possibilité d'auto-saisine).
• rendre ce dernier plus attractif dans le sens ou il ne soit plus bloqué par les solutions qu'il puisse mettre en place. Fanchb29 (discuter) 4 mars 2021 à 22:47 (CET)

« les alinéas 1 à 3 du 7 » - donc pas de récusation, c'est ça ? Michel421 (discuter) 4 mars 2021 à 23:28 (CET)

Bonjour, la récusation me paraît être un point important, même si on peut assouplir la procédure (pas la peine d'attendre 7 jours). --l'Escogriffe (✉·✎) 4 mars 2021 à 23:44 (CET)

Que les parties puissent demander à un arbitre de se récuser, pourquoi pas.

Mais à l'image de ce qu'il se passe au niveau des administrateurs/opérateurs, rien ne justifie que les parties à un arbitrage puisse choisir qui traitera ou non leur "dossier" voir même si leur dossier sera traité grâce à la récusation d'office.

Surtout que ces dernières années, la communauté a pris plutôt la mauvaise habitude d'élire juste 3 arbitres, faisant qu'une seule récusation rend l'arbitrage bloqué de fait par manque d'arbitres.

De fait, il me parait plus efficace pour le Car qu'il soit fonctionnel quelle que soit la situation, et non plus seulement quand la communauté est tellement fatiguée de la récurrence de certaines situation qu'elle se rappelle que finalement le Car pourrait peut-être se pencher sur quelques situations trainant depuis des lustres. Fanchb29 (discuter) 5 mars 2021 à 01:23 (CET)

PS : il me parait pour ma part important de "dépoussiérer" en quelque sorte les modalités de fonctionnement du Car, le faisant passer à une sorte de pseudo cour de justice à un bureau de traitement des demandes plus rapide (dans le sens ou il interviendrait au début de la situation, plutôt que des mois plus tard) en "éduquant" plutôt qu'en "sanctionnant". Du style : voila tel contributeur nous signale qu'actuellement votre comportement n'est pas en adéquation avec les usages (règles/recommandations) en vigueur, vous pouvez l'améliorer en faisant tel ou tel changement, merci de le faire et si par la suite on doit vous le redire, on risquera d'être moins sympa. -- Fanchb29 (discuter) 5 mars 2021 à 01:29 (CET)

Bonsoir. Je ne vois pas trop l'intérêt de s'inspirer du fonctionnement sysops pour améliorer le CAr. Cela risque juste de recréer des soucis de chevauchements entre les 2 entités. Je pense que la communauté recherche justement un CAr différent des sysops.

Il me semble que le formalisme du CAr doit être vu comme le pendant de la procédure dans la justice IRL. Cela ralentit les actions mais c'est une garantie d'équité.

La récusation me paraît fondamentale. Mais cela ne doit pas dévier vers le choix des arbitres non plus. C'est aussi un souci côté sysops dans les RA, le fait de choisir ses conflits. Ce n'est pas grave si les conflits sont de basse intensité, mais cela l'est davantage dans le cas contraire.

Je partage le souhait qu'il faudrait davantage de prévention que de sanction. Mais le CAr me paraît être la dernière instance à toucher pour cette évolution. Dans l'esprit, il me semble que tout de devrait commencer par une médiation. Dans les cas où des actions précises et répréhensibles sont réalisées, une RA sur ces actions pour que les sysops gèlent la situation (blocage court). Si le conflit est davantage stratifié, que la médiation ne fonctionne pas et que les actions des sysops ne réduisent pas les tensions, alors le CAr tranche et décide de sanctions plus longues si nécessaire. Le fonctionnement qui s'est mis en place sur WP:fr est de ne pas faire de médiation. Puis d'aller en RA ou en arbitrage selon que l'on pense le rapport de force plus ou moins en sa faveur dans les 2 instances. Avec le temps, le CAr a fini par se décrédibiliser. Donc tout est passé dans les RA. A mon avis, il faudrait surtout casser cette dynamique où tout arrive immédiatement en RA, et cela concerne plutôt nous tous et les sysops. En fait, je serais content de voir parfois les sysops envoyer les requérants en médiation avant de traiter leur cas ou en le faisant en parallèle de blocage court si PAP, ... Et quand la RA devient trop longue ou témoigne dès le départ d'un problème déjà bien stratifié, de "se déssaisir du cas" au profit du CAr sans que les parties n'aient leur mot à dire. Tout de bon Triboulet sur une montagne (discuter) 5 mars 2021 à 02:37 (CET)

Deux points :

• les administrateurs/opérateurs n'ont aucune compétence dans la gestion des conflits entre contributeurs théoriquement. Dans la pratique, ils sont plus que largement sollicités pour traiter ce type de problème, mais toujours aujourd'hui ils ne sont pas du tout élus pour cela.
• le Car justement n'a pas pour but d'être une cour de justice. Et est immédiatement entravé dans son intervention par la procédure qu'il doit suivre.

De mon point de vu, il y a 2 actions à mener :

• décharger les administrateurs de tous les conflits autre que le traitement du vandalisme. Parce que c'est pas leur mission première de gérer ce type de problèmes, et que par ailleurs cela leur prends un temps non négligeable qui pourrait être mieux utilisé ailleurs.
• sur certaines demandes déposées devant le Car dernièrement, il n'y avait pas du tout besoin de 5 arbitres pour traiter la recevabilité, puis 3 pour traiter la question. Un seul pouvait le faire (avec l'aval au moins implicite de ses collègues). Sur d'autres demandes, être plus de 3 arbitres aurait pu à mon avis être d'un apport notable dans le traitement de l'arbitrage.

Je vais prendre un exemple auquel le Car est actuellement confronté : sur cet arbitrage, on se retrouve un peu dans le problème que vous évoquez  Triboulet sur une montagne. Les administrateurs ont pris une décision logique en ce qui concerne le blocage du concerné (au vu du fait qu'il s'agit d'un compte revenu intervenir de la même manière sur les mêmes articles malgré un précédent blocage). Moi actuellement en tant qu'arbitre, la manière dont ce déroule cet arbitrage me fait quand même dire quelques remarques suivantes :

• j'ai remarqué que dans cette thématique, des contributeurs autre que les deux cités ont pu tenir des propos loin d'être de mon point de vu en adéquation avec nos règles de savoir-vivre.
• Le règlement dans sa version actuellement en vigueur m'interdit pour autant de forcer tous les contributeurs sur cette thématique à passer par la médiation "forcée" pour faire retombé à la fois la tension ainsi que de faire passer aux intéressés le message que tout dérapage et toute infraction à la neutralité risque d'être sanctionnée. Je ne peux au mieux intervenir qu'au niveau des contributeurs partis à l'arbitrage.

Le Car est en parti peu crédible parce qu'il intervient tellement tardivement, et prends tellement de temps entre le dépôt de la demande et le rendu de la décision que généralement les parties à l'arbitrage sont depuis longtemps passées à tout autre chose et ne comprennent donc plus l'intérêt de la décision rendue (quand elle l'est). Sur certains dossiers, le Car doit pouvoir avoir du temps oui. Mais sur d'autres, il devrait pouvoir agir tout de suite pour "calmer la situation", voir la figer, en faisant retomber la pression qui monte et surtout ne plus être considéré comme le dernier recours tellement la situation est "pourrie". Fanchb29 (discuter) 5 mars 2021 à 03:08 (CET)

Modifier le seuil d'approbation de 60% à ²⁄₃. Golmore ^! 5 mars 2021 à 07:32 (CET)

à 80%. Les bubus sont élus généralement à 80% voire plus, et leur pouvoir est théorique, car le fameux pouvoir discrétionnaire ne concerne quasiment personne. 75% suffirait pour être élu admin parmi 200, et on donnerait le statut à 60% à un arbitre parmi 4! Cela me paraît peu sensé. Sinon, dissoudre le CAr. Cela fait depuis 13 ans que je suis sur Wikipédia, et cela fait depuis 13 ans que le comité présente sempiternellement les mêmes défauts, malgré plusieurs réformes. Thémistocle (discuter) 5 mars 2021 à 13:46 (CET)

De ce que je vois, les candidats admins sont toujours immédiatement élus quasiment à l'unanimité, les candidats arbitres non.

Mais 60% est un peu juste ; 2/3 ou 70% ça me paraît un bon compromis. Michel421 (discuter) 5 mars 2021 à 13:59 (CET)

Salut @Golmore, @Thémistocle, @Michel421

Le reste des propositions restant encore sujet à débat, est-ce que l'un (ou plusieurs) d'entre-vous se sent motivé pour rédiger une PDD strictement délimitée au renouvellement du consensus concernant le plancher de voix favorables ?

Je peux aider au besoin. 🙂 ‒ TechAcquisitor (discuter) 11 mars 2021 à 21:02 (CET)

Wikipédia:Prise de décision/Réforme du taux d'approbation nécessaire pour être élu arbitre Thémistocle (discuter) 11 mars 2021 à 21:39 (CET)

 TechAcquisitor et Thémistocle je veux bien participer, mais je vais être occupé par ce sondage qui mènera bientôt à une prise de décision. Golmore ^! 11 mars 2021 à 21:48 (CET)