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Dernière mise à jour : 12 novembre 2024 par OrlodrimBot.


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Euthanasie de l'enfant 02/08/22 Moyenne Bon début
Euthanasie en Suisse 11/05/13 Moyenne Bon début
Euthanasie volontaire 02/08/22 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  editor1=Dennis J. Horan  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Bibliographie  ») -- 5 août 2022 à 14:43 (CEST)
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie BMJ ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 14 octobre 2023 à 11:02 (CEST)
Eva Joly 21/12/21 Moyenne Bon début
Exclusion de la Grèce de la zone euro 10/11/16 Moyenne Bon début
Excommunication 14/04/07 Moyenne Bon début
Exercice illégal de la médecine 31/10/21 Moyenne Bon début
Exhérédation 01/10/07 Moyenne Bon début
Exhibition sexuelle en droit français 13/03/13 Moyenne Bon début
Exposition des mineurs à la pornographie 26/04/23 Moyenne Bon début
Externalisation de l'asile 14/09/16 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie JAI ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 5 août 2021 à 02:23 (CEST)
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Extorsion 02/01/23 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Incrimination ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 29 mars 2022 à 10:11 (CEST)
Fait générateur de responsabilité en droit civil français 07/01/09 Moyenne Bon début
Faustin Hélie 07/01/09 Moyenne Bon début
Faute inexcusable de l'employeur 09/03/22 Moyenne Bon début
Faux en droit pénal français 07/11/19 Moyenne Bon début
Faux-monnayage 20/09/10 Moyenne Bon début
Fédération nationale des unions de jeunes avocats 26/09/18 Moyenne Bon début
Ferdinand Mélin-Soucramanien 01/12/19 Moyenne Bon début
Fernand Labori 19/01/23 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  pages totales-doublon=271 <!--PARAMETRE 'pages totales-doublon' N'EXISTE PAS -->  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Bibliographie  ») -- 19 décembre 2023 à 01:18 (CET)
Fiançailles 13/12/17 Moyenne Bon début
Fichier judiciaire automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes 24/08/21 Moyenne Bon début
Fichier national des immatriculations 11/07/22 Moyenne Bon début

Cet article est complètement faux.

Le FNI est le système d'immatriculation qui a été mis en place le 1er avril 1950 et qui cohabite avec le nouveau système (SIV pour Système d'Immatriculation des Véhicules). Le FNI doit s'éteindre définitivement le 31 décembre 2020, à moins qu'une décision administrative n'en force la disparition, par exemple le 31 décembre 2016.

Histoire des immatriculations en France : http://plaque.free.fr/f_f.html

Fief 31/01/15 Moyenne Bon début
Flags Act 1953 13/05/23 Moyenne Bon début
Florence Kelley 09/11/23 Moyenne Bon début
Folketing 28/11/21 Moyenne Bon début
Fonction publique aux États-Unis 25/05/17 Moyenne Bon début
Fonds de commerce 29/01/20 Moyenne Bon début
Foreign Sovereign Immunities Act 17/05/21 Moyenne Bon début
Formation initiale minimale obligatoire Moyenne Bon début
Fragmenta juris Romani Vaticana 02/05/13 Moyenne Bon début
Franca Viola 14/01/22 Moyenne Bon début
France Titres 01/08/20 Moyenne Bon début
Francesca Morvillo Moyenne Bon début
Francis Heaulme 01/03/20 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Carotide ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 1 juin 2017 à 06:52 (CEST)
François Barbé-Marbois 21/08/23 Moyenne Bon début
François Gény 22/02/18 Moyenne Bon début
François Molins 28/07/24 Moyenne Bon début
François Pillet 10/02/23 Moyenne Bon début
Francopol 08/07/09 Moyenne Bon début
Frank Caprio 08/05/24 Moyenne Bon début
Frappes iraniennes du 8 janvier 2020 à al-Asad et Erbil 10/01/20 Moyenne Bon début
Fraude fiscale 02/01/23 Moyenne Bon début
Fraude fiscale en droit français 02/01/23 Moyenne Bon début
Fraude sociale en France 12/12/21 Moyenne Bon début
Fraus omnia corrumpit Moyenne Bon début
Freedom Summer 16/04/20 Moyenne Bon début
Freeware 18/02/17 Moyenne Bon début
Freguesia 13/12/19 Moyenne Bon début
Friedrich Carl von Savigny 07/01/09 Moyenne Bon début
Fritz Bauer 29/09/20 Moyenne Bon début
Gabriel Le Bras 07/01/09 Moyenne Bon début
Gabriel Pereira de Castro 17/08/19 Moyenne Bon début
Gabriel Vidal de Saint-Urbain 19/06/23 Moyenne Bon début
Gaston Jèze 07/01/09 Moyenne Bon début
Gendarmerie mobile Moyenne Bon début
Georges Burdeau 05/07/15 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  numéro=09-10 <!--PARAMETRE 'numéro' N'EXISTE PAS -->  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Critiques  ») -- 11 juillet 2023 à 07:06 (CEST)
Georges Kiejman 02/02/20 Moyenne Bon début
Georges Pichat 11/10/23 Moyenne Bon début
Georges Ripert 25/11/15 Moyenne Bon début
Georges-Louis Mercier 22/08/23 Moyenne Bon début
Gilbert Collard 03/05/15 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  e  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Famille et études  ») -- 25 janvier 2022 à 15:06 (CET)
Giuliano Vassalli 06/08/21 Moyenne Bon début
Gobari 20/08/23 Moyenne Bon début
Gouvernance d'Internet dans l'Union européenne 28/11/12 Moyenne Bon début
Gouvernement cantonal 17/06/07 Moyenne Bon début
Graham Stoker 24/10/24 Moyenne Bon début
Gramm-Leach-Bliley Act Financial Services Modernization Act de 1999 Moyenne Bon début
Grand Conseil (France) 30/04/09 Moyenne Bon début
Grand Conseil général 28/11/21 Moyenne Bon début
Grand Sceau du Canada 25/10/14 Moyenne Bon début
Grand-parent 11/05/20 Moyenne Bon début
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Granville Sharp 13/07/20 Moyenne Bon début
Grégoire IX 11/10/23 Moyenne Bon début
Groupe de haine 18/11/21 Moyenne Bon début
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Groupement européen d'intérêt économique 28/09/14 Moyenne Bon début
Guerre préventive Moyenne Bon début
Guillaume Ilunga 20/08/23 Moyenne Bon début
Guy Canivet 28/12/19 Moyenne Bon début

Il est marqué dans la présentation générale que Jean-Louis Debré est président de l'Assemblée nationale! Or il est président du Conseil Constitutionnel

Guy Floch 17/11/22 Moyenne Bon début
Hamida Djandoubi 09/10/13 Moyenne Bon début
Hansard (transcriptions parlementaires) 10/08/21 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Corps législatif ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 7 février 2022 à 09:33 (CET)
Harcèlement 16/04/09 Moyenne Bon début
Harcèlement moral en milieu professionnel 25/02/22 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  numéro=1  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Emplois de cols bleus  ») -- 20 mars 2022 à 15:15 (CET)
Harvey Weinstein 26/07/18 Moyenne Bon début
Haute Cour (France) 21/10/14 Moyenne Bon début
Haute mer 30/09/07 Moyenne Bon début
Hélène Campinchi 12/06/23 Moyenne Bon début
Henri Ader 20/02/20 Moyenne Bon début
Henri Batiffol 05/03/17 Moyenne Bon début
Henri Charliac 23/11/19 Moyenne Bon début
Henri Désiré Landru 09/06/20 Moyenne Bon début
Henri-Elzéar Taschereau 30/01/14 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  Our Roots - Nos racines  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Bibliographie  ») -- 9 août 2021 à 13:18 (CEST)
Henri-René Garaud 10/10/23 Moyenne Bon début
Henry Sumner Maine 07/01/09 Moyenne Bon début
Herbert Hart 25/11/22 Moyenne Bon début
Hersch Lauterpacht 15/05/18 Moyenne Bon début
Hiérarchie des normes Moyenne Bon début
Hiérarchie des normes en droit français Moyenne Bon début
Hisashi Owada 06/05/22 Moyenne Bon début
Hisba 22/01/14 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Calcul , Hakim ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 10 octobre 2016 à 18:03 (CEST)
Histoire constitutionnelle de la Grèce 26/05/15 Moyenne Bon début
Histoire de la fiscalité Moyenne Bon début
Histoire du droit canonique 14/04/07 Moyenne Bon début
Holding 14/06/22 Moyenne Bon début
Homicide en droit français 21/02/24 Moyenne Bon début
Hommage féodal 08/11/24 Moyenne Bon début
Homoparentalité 17/08/10 Moyenne Bon début
Hubert Haenel 02/11/21 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Convention européenne ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 18 novembre 2011 à 23:57 (CET)
Hubert Henry 03/01/20 Moyenne Bon début
Hugo Black 21/02/23 Moyenne Bon début
Human Rights (Women in Armed Forces) Amendment Act 2007 16/05/21 Moyenne Bon début
Hypothèque rechargeable 26/01/24 Moyenne Bon début
Identité juridique numérique 05/08/23 Moyenne Bon début
Impôt anticipé 14/06/22 Moyenne Bon début
Incendie volontaire 02/01/23 Moyenne Bon début
Inceste 22/09/07 Moyenne Bon début
Indenture 20/06/14 Moyenne Bon début
Indisponibilité du corps humain 12/03/13 Moyenne Bon début
Ine Van Wymersch 29/04/24 Moyenne Bon début
Infraction en droit pénal français 11/07/18 Moyenne Bon début
Injection létale 01/12/23 Moyenne Bon début
Injonction 28/10/19 Moyenne Bon début
Injonction de payer en procédure civile française 29/03/10 Moyenne Bon début
Inondations de 2022 à Kinshasa 20/08/23 Moyenne Bon début
Inspection du travail (France) 07/01/09 Moyenne Bon début
Instance centrale de prévention de la corruption Moyenne Bon début
Institution internationale Moyenne Bon début
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Intérêt de l'enfant en droit canadien 13/05/22 Moyenne Bon début
Intérim (travail) 28/03/23 Moyenne Bon début
International Bank Account Number 04/02/22 Moyenne Bon début
Internet dans l'Union européenne 28/11/12 Moyenne Bon début
Intervention (Gendarmerie nationale française) 20/05/15 Moyenne Bon début
Istituto nazionale della previdenza sociale 13/05/20 Moyenne Bon début
Istituto nazionale per l'assicurazione contro gli infortuni sul lavoro 13/05/20 Moyenne Bon début
Jacqueline Closset-Cloppin 20/05/24 Moyenne Bon début
Jacques de Maleville 30/12/22 Moyenne Bon début
Jacques Fourcade 16/10/18 Moyenne Bon début
Jacques Fournier (fonctionnaire) 08/10/16 Moyenne Bon début
James Otis (avocat) 19/05/20 Moyenne Bon début
Jean Bakomito Gambu 20/08/23 Moyenne Bon début
Jean Blanchet 02/02/14 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  site=[[Bibliothèque et Archives nationales du Québec]]  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Bibliographie  ») -- 9 août 2021 à 15:40 (CEST)
Jean Bouhier de Savigny 07/01/09 Moyenne Bon début
Jean Donnedieu de Vabres 27/07/16 Moyenne Bon début
Jean Sindab 06/08/19 Moyenne Bon début
Jean-Baptiste Mercier Dupaty 29/12/20 Moyenne Bon début
Jean-Claude Colliard Moyenne Bon début
Jean-Étienne-Marie Portalis 13/04/10 Moyenne Bon début
Jean-François Burgelin 29/06/21 Moyenne Bon début
Jean-Marc Mousseron Moyenne Bon début
Jean-René Farthouat 12/01/20 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  [[Conférence des avocats du barreau de Paris]]  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans l'en-tête) -- 9 août 2021 à 16:02 (CEST)
Jeanne Rospars-Legrand 08/06/23 Moyenne Bon début
John G. Roberts, Jr. 14/10/07 Moyenne Bon début
John Nsana Kanyoni 20/08/23 Moyenne Bon début
Johnnie Cochran Jr 09/01/20 Moyenne Bon début
Joseph Lowery 29/03/20 Moyenne Bon début
Joseph Pouabou 02/02/19 Moyenne Bon début
Joseph-Marie Portalis Moyenne Bon début
Journal officiel de la République française 07/01/09 Moyenne Bon début
Juge de l'exécution 07/01/09 Moyenne Bon début
Juge des libertés et de la détention 25/10/19 Moyenne Bon début
Juge en chef du Bangladesh 21/11/21 Moyenne Bon début
Juge en chef du Canada 21/03/20 Moyenne Bon début
Jugement contradictoire (droit français) Moyenne Bon début
Jugement interlocutoire en droit français 26/10/12 Moyenne Bon début
Jules Basdevant 22/02/20 Moyenne Bon début
Jules Bonnot 09/01/15 Moyenne Bon début
Julian Bond 02/12/20 Moyenne Bon début
Juliette Veillier-Duray 06/06/23 Moyenne Bon début
Juridiction unifiée du brevet 08/04/18 Moyenne Bon début
Jurisprudence des semoules 27/09/20 Moyenne Bon début
Jurisprudence Elizabeth Key 23/05/10 Moyenne Bon début
Juriste d'entreprise 30/04/17 Moyenne Bon début
Justice au Rojava 08/08/24 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  dossier=Rojava'da neler oluyor?  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Histoire  ») -- 24 août 2024 à 02:01 (CEST)
Justice de l'otage 01/01/20 Moyenne Bon début
Justice des mineurs en France 28/06/23 Moyenne Bon début
  • Limiter l'article à la seule notion de l'Enfance délinquante telle que définie par l'ordonnance de 1945. Éliminer les sections définissant les autres notions.
  • Proposer une typologie des vocables connexes. Quelles distinctions par exemple avec la délinquance juvénile, l'enfance en danger ou encore avec la notion de la sociologie de la déviance  ?
  • Bien réfléchir aux catégories et portails associés. Tous ne sont pas associables avec la notion...--Mielle gris (d) 3 juin 2009 à 23:16 (CEST)[répondre]
Kamtsha 20/08/23 Moyenne Bon début
Karim Khan 20/05/24 Moyenne Bon début
Karl Renner 12/12/07 Moyenne Bon début
Kasongo Kalombo 20/08/23 Moyenne Bon début
Kastom 18/07/24 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Chapitre }} : l'argument «  editors = Alena Ledeneva  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Chapitre }} (dans «  Wantok  »)
    • Modèle {{ Chapitre }} : l'argument «  editors = John Taylor (ed.)  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Chapitre }} (dans «  Kastom et genre  »)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  chapterurl = https://www.degruyter.com/document/doi/10.1515/9780824865405/html  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Mouvement culturel kastom  »)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  editors = Siobhan Mcdonnell, Matthew G. Allen, Colin Filer (eds.)  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Articulations avec le droit étatique et le christianisme  »)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  chapterurl = https://www.jstor.org/stable/j.ctt1pwtd1p.17  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Articulations avec le droit étatique et le christianisme  »)
    • Modèle {{ Chapitre }} : l'argument «  editors = John Taylor (ed.)  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Chapitre }} (dans «  Articulations avec le droit étatique et le christianisme  »)
    • Modèle {{ Chapitre }} : l'argument «  editors = Sinclair Dinnen, Stewart Firth  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Chapitre }} (dans «  Articulations avec le droit étatique et le christianisme  »)
    • Modèle {{ Chapitre }} : l'argument «  editors = Lia Kent, Joanne Wallis, Claire Cronin (eds.)  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Chapitre }} (dans «  Articulations avec le droit étatique et le christianisme  ») -- 19 juillet 2024 à 21:59 (CEST)
Kazakhgate 23/05/21 Moyenne Bon début
Kenneth B. Clark 14/04/20 Moyenne Bon début
Kissing Case 26/04/20 Moyenne Bon début
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  collection=Jet  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Début de l'affaire  »)
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  volume=15  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Début de l'affaire  »)
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  numéro=13  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Début de l'affaire  ») -- 9 août 2021 à 17:37 (CEST)
Knesset 12/09/07 Moyenne Bon début
Koen Lenaerts 14/02/18 Moyenne Bon début
Konrad Adenauer 04/03/18 Moyenne Bon début
Kwanliso 02/10/13 Moyenne Bon début
Lagting 28/11/21 Moyenne Bon début
Lamy Liaisons 11/03/23 Moyenne Bon début
Landtag (Liechtenstein) 28/11/21 Moyenne Bon début
Leges Valeriae Horatiae 07/01/09 Moyenne Bon début
Légifrance Moyenne Bon début
Législation sur l'euthanasie et le suicide assisté par pays Moyenne Bon début
Légitime défense 12/09/07 Moyenne Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Brethren ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 13 avril 2024 à 15:34 (CEST)
Leonard v. PepsiCo, Inc. 26/11/22 Moyenne Bon début
Lettres de Justice 07/01/09 Moyenne Bon début
Libération conditionnelle 20/10/12 Moyenne Bon début
Liberté d'expression en droit français 12/11/22 Moyenne Bon début
Librairie générale de droit et de jurisprudence 12/07/18 Moyenne Bon début
Licence Creative Commons 01/03/20 Moyenne Bon début
Licence globale 19/04/09 Moyenne Bon début
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