Projet:Droit/Évaluation/Index/19

DroitÉvaluation
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Renato TrevesMoyenneÉbauche
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Saint Simon ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 9 janvier 2015 à 11:12 (CET)
Résolution 100 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 101 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 102 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 103 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 104 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 105 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 106 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 107 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 108 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 110 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Révision ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 22 janvier 2018 à 12:29 (CET)
Résolution 111 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 113 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 114 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 117 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 118 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 119 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 120 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 122 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 123 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 126 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 127 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 128 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 129 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 130 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 132 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 134 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 135 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 137 du Conseil de sécurité des Nations unies20/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 138 du Conseil de sécurité des Nations unies20/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 143 du Conseil de sécurité des Nations unies15/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 147 du Conseil de sécurité des Nations unies04/09/26MoyenneÉbauche
Résolution 157 du Conseil de sécurité des Nations unies11/09/18MoyenneÉbauche
Résolution 2085 du Conseil de sécurité des Nations unies11/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 425 du Conseil de sécurité des Nations unies05/05/25MoyenneÉbauche
Résolution 51 du Conseil de sécurité des Nations unies08/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 52 du Conseil de sécurité des Nations unies08/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 55 du Conseil de sécurité des Nations unies08/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 57 du Conseil de sécurité des Nations unies08/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 58 du Conseil de sécurité des Nations unies08/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 63 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 64 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 65 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 67 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 68 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 70 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 71 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 72 du Conseil de sécurité des Nations unies09/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 73 du Conseil de sécurité des Nations unies11/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 74 du Conseil de sécurité des Nations unies11/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 75 du Conseil de sécurité des Nations unies11/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 76 du Conseil de sécurité des Nations unies11/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 77 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 78 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 79 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 80 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 81 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 82 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 83 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 84 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 87 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 88 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 89 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 90 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 91 du Conseil de sécurité des Nations unies12/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 92 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 93 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 94 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 95 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 96 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 97 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 98 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Résolution 99 du Conseil de sécurité des Nations unies14/06/14MoyenneÉbauche
Responsabilité délictuelle en common law14/01/21MoyenneÉbauche
Reste-avecMoyenneÉbauche
Restitution des œuvres d'art spoliées sous le Troisième Reich25/11/13MoyenneÉbauche
Richard Adou03/05/25MoyenneÉbauche
Rita Mensah-Amendah19/12/25MoyenneÉbauche
Robert Shapiro (avocat)29/07/17MoyenneÉbauche
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  Official Website  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans l'en-tête) -- 9 novembre 2021 à 19:24 (CET)
Rollo jurisdiccional16/08/24MoyenneÉbauche
Rote romaine06/09/07MoyenneÉbauche
Rudolf von GneistMoyenneÉbauche
Sac à procès11/10/15MoyenneÉbauche
SAFE Port Act03/12/13MoyenneÉbauche
Samba David04/09/25MoyenneÉbauche
Santi RomanoMoyenneÉbauche
Sarah Weddington27/12/21MoyenneÉbauche
Scrutin uninominal majoritaire à un tourMoyenneÉbauche
Section des travaux publics du Conseil d'État françaisMoyenneÉbauche
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie René Martin ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 13 février 2015 à 11:53 (CET)
Seigneurie (institution)01/06/22MoyenneÉbauche
Sénat (Sénégal)07/01/09MoyenneÉbauche
Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an X09/06/08MoyenneÉbauche
Sextorsion02/01/23MoyenneÉbauche
Sherman Antitrust Act27/11/07MoyenneÉbauche
Shostakovich v. Twentieth Century-Fox Film Corp.24/05/26MoyenneÉbauche
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  editor-first3=Kiril  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Bibliographie  ») -- 15 novembre 2026 à 09:07 (CET)
Sia Popo Prosper21/07/26MoyenneÉbauche
Siège social01/03/20MoyenneÉbauche
Síofra O'Leary06/11/23MoyenneÉbauche
Société de capitaux14/06/22MoyenneÉbauche
Société de personnes14/06/22MoyenneÉbauche
Société en commandite par actions17/05/25MoyenneÉbauche
Sodomie en droit français10/06/26MoyenneÉbauche
Souveraineté parlementaire11/08/13MoyenneÉbauche
Statu quo ante bellum11/07/24MoyenneÉbauche

- Modifier le titre : ôter le "s" de "Status". Il correspond à la graphie anglophonisée de la locution latine, mais pas à sa graphie francisée qui, elle, est identique à la graphie latine. Le "s" anglophone est vraisemblablement (à vérifier) un "s" d'euphonie (comme notre "s" dans "vas-y"). Ce "s", compte tenu des conventions de liaisons obligatoires et optionnelles (assez compliquées) du français, n'est pas nécessaire en langue française. L'évolution de la langue semble néanmoins l'adopter progressivement, aidée par la confusion avec la graphie anglophone. A la date de juillet 2013, la graphie "status quo" constitue toujours officiellement une faute de français.

Stephan SchmidheinyMoyenneÉbauche
SuccessionMoyenneÉbauche
SuccursaleMoyenneÉbauche
Système européen d'identification des visas07/01/17MoyenneÉbauche
Système judiciaire du Canada06/09/07MoyenneÉbauche
Système judiciaire en république populaire de Chine25/04/15MoyenneÉbauche
Système judiciaire fédéral des États-Unis06/09/07MoyenneÉbauche
Taille des logements en France01/03/20MoyenneÉbauche
Taxe sur les automobiles06/05/22MoyenneÉbauche
Tchitchao Tchalim04/02/25MoyenneÉbauche
Tentative de meurtre02/01/23MoyenneÉbauche
Teo Soon Kim21/11/23MoyenneÉbauche
Théorie de l'utile et du juste14/03/13MoyenneÉbauche
Trafic d'enfants06/09/07MoyenneÉbauche

Mauvaise traduction sur la référence [3] dans la section "Définition"

Traité Clayton–Bulwer17/02/25MoyenneÉbauche
Traité concernant le Spitzberg22/04/20MoyenneÉbauche
Traité d'Anagni07/01/09MoyenneÉbauche
Traité d'interdiction complète des essais nucléaires22/12/16MoyenneÉbauche
Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires15/11/16MoyenneÉbauche
Traité de Bangkok19/12/16MoyenneÉbauche
Traité de coopération sur les brevets25/09/20MoyenneÉbauche
Traité de fusion des exécutifs communautaires26/11/12MoyenneÉbauche
Traité de Karlowitz07/02/16MoyenneÉbauche
Traité de la Barrière (1713)29/06/20MoyenneÉbauche
Traité de Luxembourg (1970)04/09/15MoyenneÉbauche
Traité de Maastricht (1843)06/07/20MoyenneÉbauche
Traité de Prüm (855)07/04/17MoyenneÉbauche
Traité de réassurance07/02/16MoyenneÉbauche
Traité de Thorn29/06/16MoyenneÉbauche
Traité de Tlatelolco19/12/16MoyenneÉbauche
Traité de Worms (1743)15/01/25MoyenneÉbauche
Traité Hay-Bunau-Varilla23/02/19MoyenneÉbauche
Transaction en droit français16/04/09MoyenneÉbauche
  • Rédiger la partie sur la conclusion de la transaction
  • Rédiger la partie sur les recours
  • Transférer les informations liées au droit français depuis l'article Transaction
  • Ajouter des références jurisprudentielles et doctrinales
  • Trouver des statistiques pour quantifier l'utilisation de la transaction
  • Éventuellement rédiger une partie historique
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Concession , Dol (droit) , Transaction ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 18 octobre 2023 à 18:27 (CEST)
Transmission universelle de patrimoine31/03/18MoyenneÉbauche
Transparence fiscale23/05/25MoyenneÉbauche
Transport pour compte d'autrui17/03/21MoyenneÉbauche
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Extracteur ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 1 février 2021 à 10:19 (CET)
Transposition (droit)20/03/16MoyenneÉbauche
Tribunal administratif de l'Organisation internationale du travail09/10/20MoyenneÉbauche
Tribunal cantonal18/03/25MoyenneÉbauche
Tribunal constitutionnel (Pologne)12/08/21MoyenneÉbauche
Tribunal de l'application des peines (Belgique)09/05/22MoyenneÉbauche
Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne23/04/18MoyenneÉbauche
Tribunal des mineurs (Suisse)30/11/23MoyenneÉbauche
Tribunal du travail et des prud'hommes12/12/25MoyenneÉbauche
Tribunal judiciaire (France)22/08/19MoyenneÉbauche
Tribunal judiciaire de Caen14/04/25MoyenneÉbauche
Tribunal judiciaire de Mamoudzou12/12/25MoyenneÉbauche
Tribunal spécial pour la sécurité de l'État (Italie)28/05/26MoyenneÉbauche
Tribunal supérieur d'appel13/09/07MoyenneÉbauche
Troisième amendement de la Constitution des États-Unis16/01/10MoyenneÉbauche
Trust (économie)06/09/07MoyenneÉbauche
Union des caisses nationales de Sécurité sociale22/06/21MoyenneÉbauche
Unity Dow21/12/25MoyenneÉbauche
Upskirting02/01/23MoyenneÉbauche
Veuf26/11/18MoyenneÉbauche
Vice caché13/09/07MoyenneÉbauche
Viran Molisa Trief18/12/23MoyenneÉbauche
Vizir21/07/17MoyenneÉbauche
Vol de véhiculeMoyenneÉbauche
Vol en droit pénal belge24/06/07MoyenneÉbauche
Yan Thomas25/04/13MoyenneÉbauche
Yassa06/09/07MoyenneÉbauche
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  translator-link=John Andrew Boyle  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Datation et transmission du texte  ») -- 10 mai 2026 à 16:16 (CEST)
Yoslyn Sigrah16/12/23MoyenneÉbauche
Acquêts14/05/25FaibleHomonymie
Action ordinaire14/05/25FaibleHomonymie
Action récursoire14/05/25FaibleHomonymie
Arrêt de travail09/11/24FaibleHomonymie
CEE13/09/23FaibleHomonymie
Chambre des communes11/06/25FaibleHomonymie
Code des droits de la personne30/06/26FaibleHomonymie
Commission internationale29/10/24FaibleHomonymie
Conseil législatif09/11/24FaibleHomonymie
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Conseil exécutif ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 13 janvier 2015 à 20:16 (CET)
Convention de Genève08/11/20FaibleHomonymie
Convention de Vienne01/08/21FaibleHomonymie
Cour de cassation11/06/25FaibleHomonymie
Cour des comptes09/11/24FaibleHomonymie
Département de la Justice21/02/25FaibleHomonymie
Édit de Saint-Germain-en-Laye16/09/26FaibleHomonymie
Établissement public30/06/22FaibleHomonymie
Faute grave20/06/25FaibleHomonymie
Fiduciaire11/06/25FaibleHomonymie
Ministère de la Justice11/06/25FaibleHomonymie
Ordonnance pénale25/05/22FaibleHomonymie
Réclusion criminelle11/06/25FaibleHomonymie
Renvoi11/06/25FaibleHomonymie
Traité de Buffalo Creek22/06/20FaibleHomonymie
Traité de Maastricht (homonymie)06/07/20FaibleHomonymie
Traité de Paris06/07/20FaibleHomonymie
Traité de Rome01/05/24FaibleHomonymie
Tribunal de district11/06/25FaibleHomonymie
Usager08/10/20FaibleHomonymie
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Usage ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 15 septembre 2014 à 13:44 (CEST)
Affaire de Hautefaye21/03/14FaibleAdQ AdQ
Affaire des fiches (France)04/09/25FaibleAdQ AdQ
Affaire Elizabeth CanningFaibleAdQ AdQ
Affaire Leigh Leigh08/06/24FaibleAdQ AdQ
Conseils traditionnels de l'État de Yap10/07/19FaibleAdQ AdQ
Deuxième République (France)17/10/13FaibleAdQ AdQ
Du battant des lames au sommet des montagnes16/04/09FaibleAdQ AdQ