Discussion Projet:Droit/10 mars 2014

Source :

Les discussions mortes ou oubliées de la version du 7 mars 2014 à 23:40,
c'est-à-dire sans commentaire depuis au moins 1 mois.

--79.81.243.14 (discuter) 10 mars 2014 à 12:42 (CET)

L'article Affaire Rimsha Masih est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Affaire Rimsha Masih » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Affaire Rimsha Masih/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

7 septembre 2012 à 23:31 (CEST)Patrick Rogel (d)

L'article Mohamed-Chérif Zerguine‎ est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Mohamed-Chérif Zerguine‎ » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Mohamed-Chérif Zerguine/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

12 septembre 2012 à 21:36 (CEST)Patrick Rogel (d)

L'article Christophe amunzateguy est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Christophe amunzateguy (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Christophe amunzateguy/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

26 septembre 2012 à 21:28 (CEST)Patrick Rogel (d)

Fusion article sur les licences

• 2 octobre 2012 : Procédure de fusion sur Licence (juridique) et Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit

Discussion sur article Adoption

Bonsoir, après quelques modifications relativement mineures dans l'article adoption, il m'a semblé que plusieurs évolutions étaient envisageables, +/- décrites sur la page discussion de l'article. En parallèle, j'ai commencé un brouillon perso pour mettre en forme la présentation à laquelle je pense (ce n'est pas fini, loin de là). Merci d'avance de vos retours pour savoir si ça vaut la peine de poursuivre dans cette direction ou non.

--Ericwaltr (d) 8 octobre 2012 à 23:23 (CEST)

Fusion

	Tribunal de grande instance de Strasbourg et Palais de justice de Strasbourg sont proposés à la fusion
	La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Tribunal de grande instance de Strasbourg et Palais de justice de Strasbourg. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner. Pierre Rudloff (d) 29 octobre 2012 à 13:37 (CET)

L'article Axel Metzker est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Axel Metzker (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Axel Metzker/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Hégésippe | ±Θ± 3 novembre 2012 à 11:32 (CET)

Constitution du Canada

Bonjour à tous!
Je travaille présentement à l'amélioration de l'article Constitution du Canada (mon travail est en sous-page à Discussion:Constitution du Canada/Nouvelle version). Je suis loin d'avoir terminé, toutefois, j'aimerais avoir vos commentaires sur la structure. La structure est à mon avis terminée et j'aimerais ainsi plancher sur la rédaction. Y a-t-il des aspects que j'oublie? Trouvez-vous qu'il manque des choses? Y a-t-il des aspects plus importants à développer? Merci! — Riba ^(discuter) 10 novembre 2012 à 17:16 (CET)

revoir le licenciement pour faute grave

bonjour, de nombreux employeurs de nos jours ne ce privent pas pour licencier leurs employés pour faute grave comme cela ils n'ont aucune indemnité à versé.cela est trop facile.pour licencier des salariés qui comettent des erreurs sur des dossiers ou fond bénéficier de leurs avantages interne de leurs entreprises. ex remise sur pieces.mobiliers.electroménager éxcét.il n'y a aucun vol ni de perte d'argent pour l'employeur.don il faudrait revoir ce systeme juridique et bien précisé ce que c'est réellement une faute grave ou lourde sinon c'est la porte ouverte aux employeurs pour faire des licenciements abusif. sutout à notre époque ou le marché de l'emploi et l'économie vont très mal ..cordialement MR DOLLE

revoir le licenciement pour faute grave

bonjour, de nombreux employeurs de nos jours ne ce privent pas pour licencier leurs employés pour faute grave comme cela ils n'ont aucune indemnité à versé.cela est trop facile.pour licencier des salariés qui comettent des erreurs sur des dossiers ou fond bénéficier de leurs avantages interne de leurs entreprises. ex remise sur pieces.mobiliers.electroménager éxcét.il n'y a aucun vol ni de perte d'argent pour l'employeur.don il faudrait revoir ce systeme juridique et bien précisé ce que c'est réellement une faute grave ou lourde sinon c'est la porte ouverte aux employeurs pour faire des licenciements abusif. sutout à notre époque ou le marché de l'emploi et l'économie vont très mal ..cordialement MR DOLLE

L'article Gilles Surprenant est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Gilles Surprenant » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Gilles Surprenant/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

11 novembre 2012 à 18:38 (CET)Patrick Rogel (d)

L'article Jean-François Le Forsonney est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Jean-François Le Forsonney » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jean-François Le Forsonney/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

15 novembre 2012 à 22:57 (CET)Patrick Rogel (d)

Proposition de fusion

Bonjour,

	Uti possidetis juris et Principe de l'intangibilité des frontières sont proposés à la fusion
	La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Uti possidetis juris et Principe de l'intangibilité des frontières. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner. mettre sa signature sous la forme 7=4 tildes

Cordialement, Lysosome (d) 23 novembre 2012 à 13:44 (CET)

L'article Christian Bastard de Crisnay est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Christian Bastard de Crisnay (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Christian Bastard de Crisnay/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

4 décembre 2012 à 23:10 (CET)Patrick Rogel (d)

Droits de l'homme, droits de l'enfance et droit (français) de la famille

Bonjour, il y a de plus en plus d'amalgames à mon sens non sourcés entre le droit français de la famille (plus particulièrement la controverse en cours en ce moment du fait du PJL mariage pour les couples homosexuels en France) et les droits de l'homme / droits de l'enfance. Mentionné ce matin sur le bistro du jour. Merci d'avance de vos commentaires. Il n'y a pas moyen de demander que les modifs envisagées soient d'abord débattues avant d'être ajoutées ? Ou qqch dans le genre ..? --Ericwaltr (d) 10 décembre 2012 à 07:59 (CET)

Fusion

	Laïcité, État séculier et Sécularisme sont proposés à la fusion
	La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Laïcité et État séculier et Sécularisme. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner. Superbenjamin (d) 11 décembre 2012 à 09:57 (CET)

L'article Magistère Juriste d'Affaires Franco-Britannique (JAFB) est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Magistère Juriste d'Affaires Franco-Britannique (JAFB) (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Magistère Juriste d'Affaires Franco-Britannique (JAFB)/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Linan (d) 16 décembre 2012 à 19:33 (CET)

L'article Adolphe Amouroux est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Adolphe Amouroux » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Adolphe Amouroux/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

19 décembre 2012 à 15:47 (CET)Patrick Rogel (d)

Nationalités de Depardieu

Des idées pour faire progresser le débat ? Apokrif (d) 3 janvier 2013 à 19:29 (CET)

L'article Catégorie:Personne actuellement incarcérée est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Catégorie:Personne actuellement incarcérée (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion catégorie:Personne actuellement incarcérée/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Jack^rs le 4 janvier 2013 à 15:38 (CET)

L'article Jean Poilleux est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Jean Poilleux (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jean Poilleux/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Chris a liege (d) 11 janvier 2013 à 10:22 (CET)

L'article Mouvements français opposés au projet de loi ouvrant le mariage aux couples homosexuels est proposé à la suppression

Bonjour, L’article « Mouvements français opposés au projet de loi ouvrant le mariage aux couples homosexuels » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Mouvements français opposés au projet de loi ouvrant le mariage aux couples homosexuels/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

13 janvier 2013 à 21:04 (CET)Patrick Rogel (d)

L'article Jean Combacau est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Jean Combacau ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jean Combacau/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Linan (d) 27 janvier 2013 à 23:01 (CET)

L'article Pascale Martin-Bidou est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Pascale Martin-Bidou ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Pascale Martin-Bidou/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Linan (d) 28 janvier 2013 à 23:09 (CET)

L'article Coefficient d'utilisation des sols est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Coefficient d'utilisation des sols » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Coefficient d'utilisation des sols/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

El Comandante (d) 8 février 2013 à 11:39 (CET)

Les articles Système pyramidal (escroquerie) et Vente pyramidale sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Système pyramidal (escroquerie) et Vente pyramidale. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

Visite fortuitement prolongée (d) 11 février 2013 à 22:18 (CET)

L'article Reeva Steenkamp est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Reeva Steenkamp » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Reeva Steenkamp/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

15 février 2013 à 16:34 (CET)Patrick Rogel (d)

L'article Jean-Pacifique Balaamo Mokelwa est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Jean-Pacifique Balaamo Mokelwa » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jean-Pacifique Balaamo Mokelwa/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

Linan (d) 18 février 2013 à 22:07 (CET)

Les articles Couple (droit et sociologie) et Conjoint sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Couple (droit et sociologie) et Conjoint. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

PAC2 (d) 12 mars 2013 à 10:53 (CET)

Pour les amateurs de créations d'ébauches

Bonjour ! Aujourd'hui, dans le Signpost, il y a une interview de deux contributeurs du Projet:U.S. Supreme Court cases. Ils font souvent référence à cette liste, qui contient énormément de liens internes vers des affaires judiciaires. Vu le nombre de liens rouges, il y a sans doute plusieurs milliers d'articles ultra admissibles à créer de notre côté. A+, --Consulnico (d) 13 mars 2013 à 10:31 (CET)

L'article B.C. Nirmal est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « B.C. Nirmal ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:B.C. Nirmal/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. — JeanBono ^{ɹǝʇnɔsıp} 14 mars 2013 à 22:47 (CET)

L'article Antoine Chauvin est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Antoine Chauvin » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Antoine Chauvin/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 16 mars 2013 à 15:09 (CET)Patrick Rogel (d)

L'article Farid Berrhama est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Farid Berrhama ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Farid Berrhama/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 20 mars 2013 à 14:37 (CET)Patrick Rogel (d)

L'article Christine Maugüé est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Christine Maugüé » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Christine Maugüé/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

--Éric Messel (d) 25 mars 2013 à 09:11 (CET)

Les articles Commission de Recours du Conseil de l'Europe et Tribunal administratif du Conseil de l'Europe sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Commission de Recours du Conseil de l'Europe et Tribunal administratif du Conseil de l'Europe. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

PAC2 (d) 26 mars 2013 à 15:27 (CET)

L'article Affaire du CDDE de Haute-Garonne est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Affaire du CDDE de Haute-Garonne ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Affaire du CDDE de Haute-Garonne/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 27 mars 2013 à 12:21 (CET)Patrick Rogel (d)

L'article Martine Boizard est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Martine Boizard ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Martine Boizard/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 28 mars 2013 à 11:28 (CET)

L'article Droit continental est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Droit continental » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Droit continental/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 28 mars 2013 à 11:40 (CET)

L'article Dunton Rainville est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Dunton Rainville ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Dunton Rainville/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Polmars • ^{Parloir ici}, le 10 avril 2013 à 13:03 (CEST)

L'article Igor Janev est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Igor Janev ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Igor Janev/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 11 avril 2013 à 23:52 (CEST)Patrick Rogel (d)

L'article Nikki Catsouras est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Nikki Catsouras ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Nikki Catsouras/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. PAC2 (d) 12 avril 2013 à 17:09 (CEST)

L'article Flavien Mbata est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Flavien Mbata ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Flavien Mbata/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 12 avril 2013 à 17:15 (CEST)Patrick Rogel (d)

L'article Stéphane Desselas est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Stéphane Desselas ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Stéphane Desselas/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. PAC2 (d) 14 avril 2013 à 22:30 (CEST)

L'article Iulia Motoc est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Iulia Motoc » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Iulia Motoc/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 15 avril 2013 à 20:47 (CEST)Patrick Rogel (d)

Information

Je livre à votre sagacité la page suivante, concernant une discussion concernant la clôture des PàS : Discussion Wikipédia:Prise de décision/Clôture des pages à supprimer. Les votes auront lieu prochainement…

--Éric Messel (d) 16 mai 2013 à 07:24 (CEST)

L'article Paul Mbanzoulou est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Paul Mbanzoulou ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Paul Mbanzoulou/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. PAC2 (d) 8 juin 2013 à 13:05 (CEST)

Les articles Code de la famille et de l'aide sociale et Code de l'action sociale et des familles sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Code de la famille et de l'aide sociale et Code de l'action sociale et des familles. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

φ... 18 juin 2013 à 22:11 (CEST)

L'article Tocquage est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Tocquage » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Tocquage/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 28 juin 2013 à 15:38 (CEST)

L'article Genre et la réforme du secteur de la sécurité est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Genre et la réforme du secteur de la sécurité ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Genre et la réforme du secteur de la sécurité/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. PAC2 (d) 29 juin 2013 à 16:08 (CEST)

L'article Stéphane Harvey est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Stéphane Harvey ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Stéphane Harvey/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 1 juillet 2013 à 01:11 (CEST)

L'article Droits des plantes est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Droits des plantes » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Droits des plantes/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 5 juillet 2013 à 18:19 (CEST)Patrick Rogel (d)

Statut pénal du président de la République française

Bonjour chers collègues,

J'ai récemment essayé de reprendre cet article mais ce n'est pas facile pour pour moi, je ne suis pas juriste à la base. Je me demandait s'il ne faudrait il pas renommer l'article ? il ne faudrait pas parler du « statut juridictionnel »  ? on ne se limite pas au pénal ... Vous pouvez me répondre ici. Merci. Tiraden (d) 28 juillet 2013 à 19:16 (CEST)

Demande de relecture de brouillon

Bonjour,

suite à une demande sur l'espace de relecture du forum des nouveaux, j'aurais besoin d'un avis sur ce brouillon. Quelqu'un pourrait-il passer voir si le sujet est admissible et s'il y a des problèmes divers ? Il faudrait dans ce cas faire un mot sur la Pdd du nouveau. Je lui ai déjà signalé la question des liens externes à placer en note, il devrait en tenir compte, mais je ne sais pas s'il existe des spécificités du projet Droit que je ne connaitrais pas (je viens plutôt des projets Cinéma et Échecs...). Merci de votre aide.--Soboky (d) 30 juillet 2013 à 21:04 (CEST)

L'article Village justice est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Village justice » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Village justice/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 8 août 2013 à 02:29 (CEST)

L'article Tribunal international climatique est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Tribunal international climatique » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Tribunal international climatique/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Lacrymocéphale (discuter) 12 août 2013 à 13:31 (CEST)

Les articles Nationalité belge et Code de la nationalité belge sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Nationalité belge et Code de la nationalité belge. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

Lysosome (discuter) 12 août 2013 à 15:02 (CEST)

L'article Aubin Mabanza N'semy est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Aubin Mabanza N'semy ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Aubin Mabanza N'semy/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. PAC2 (discuter) 22 août 2013 à 09:23 (CEST)

L'article John Cowell est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « John Cowell » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:John Cowell/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 28 août 2013 à 01:23 (CEST)

L'article Octopus (fichier) est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Octopus (fichier) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Octopus (fichier)/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 9 septembre 2013 à 01:22 (CEST)

L'article Puissance de donner et casser la loi est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Puissance de donner et casser la loi » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Puissance de donner et casser la loi/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 10 septembre 2013 à 02:12 (CEST)

L'article Choruss est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Choruss ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Choruss/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 21 septembre 2013 à 02:31 (CEST)

L'article Jurists of the World est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Jurists of the World ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jurists of the World/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Habertix (discuter) 29 septembre 2013 à 16:35 (CEST)

L'article Bernard Corboz est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Bernard Corboz » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Bernard Corboz/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chollux ^{[viens batailler]} 2 octobre 2013 à 11:35 (CEST)

Procureur du canton de Genève, récemment décédé. Comme l’initiant n’a pas fait de publicité ici, je m’en charge.--Chollux ^{[viens batailler]} 2 octobre 2013 à 11:35 (CEST)

L'article Christine Ravaz est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Christine Ravaz ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Christine Ravaz/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

--Éric Messel (discuter) 5 octobre 2013 à 00:12 (CEST)

L'article Marie-Josée Cesarini-Dasso est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Marie-Josée Cesarini-Dasso ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Marie-Josée Cesarini-Dasso/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

--Éric Messel (discuter) 5 octobre 2013 à 09:35 (CEST)

Les articles Camp de travail pénitentiaire (URSS) et Camp de travail sont proposés à la fusion

Proposition de fusion en cours.

La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Camp de travail pénitentiaire (URSS) et Camp de travail. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.

Jerome66 (discuter) 8 octobre 2013 à 12:24 (CEST)

L'article Eugène Pauly est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Eugène Pauly » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Eugène Pauly/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 9 octobre 2013 à 01:54 (CEST)

L'article Laurent Aynès est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Laurent Aynès » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Laurent Aynès/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.

--Éric Messel (discuter) 17 octobre 2013 à 18:00 (CEST)

L'article Gaston Amblard est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Gaston Amblard » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Gaston Amblard/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 19 octobre 2013 à 02:27 (CEST)

L'article Rumeur du 9-3 est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Rumeur du 9-3 » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Rumeur du 9-3/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Patrick Rogel (discuter) 21 octobre 2013 à 17:14 (CEST) Oubli de listage du proposant, Patrick Rogel (discuter) 21 octobre 2013 à 17:14 (CEST)

Evaluation du Conseil de Prud'hommes

Bonjour,

Un contributeur m'a laisser un message en me disant qu'il cherchait de l'aide pour l'amélioration de cet article (et qu'il voulait une étoile pour son travail ). Je n'ai pas les compétences requises pour lui donner satisfaction. Si quelqu'un peut jeter un coup d’œil sur cet article cela serait sympathique.

Par ailleurs, je m'interroge sur cet article qui ressemble à du travail inédit malgré de nombreuses références mais qui ne sourcent que les faits et non les analyses qui en sont tirées.

Cordialement, --Mattho69 ^{me joindre} 23 octobre 2013 à 00:48 (CEST)

L'article Pasquale Costanzo est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Pasquale Costanzo » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Pasquale Costanzo/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 24 octobre 2013 à 01:37 (CEST)

{{subst:Avertissement suppression page|Prix Jérôme Baverez}

L'article Plan comptable marocain est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Plan comptable marocain » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Plan comptable marocain/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 6 novembre 2013 à 02:08 (CET)

L'article Réhabilitation de l'habitat insalubre en France est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Réhabilitation de l'habitat insalubre en France » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Réhabilitation de l'habitat insalubre en France/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 7 novembre 2013 à 01:27 (CET)

« Ministre d'État » / « Ministre-président » ou « Premier ministre » ?

Bonjour à tous, Une discussion est en cours sur le titre à donner aux articles relatifs aux différents noms des chefs de gouvernements. Cette discussion se trouve sur le projet politique, si vous avez un avis, n'hésitez pas !
Cordialement, Treehill (Présentation • PdD • Contributions incomplète) 25 août 2013 à 12:29 (CEST)

Discussion aussi sur le Bistro d'aujourd'hui. — Oliv☮ ^{Éppen hozzám?} 7 novembre 2013 à 15:36 (CET)

PàS du jour

Pour info Discussion:Didier Mendelsohn/Suppression.-- LPLT ^[discu] 13 novembre 2013 à 10:45 (CET)

L'article Centre de recherches juridiques de l’université de Franche-Comté est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Centre de recherches juridiques de l’université de Franche-Comté ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Centre de recherches juridiques de l’université de Franche-Comté/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Jur@astro (Parler avec le lynx archéo-astro-géologue) 16 novembre 2013 à 12:57 (CET)

Affaire Joanna Yeates, BA ?

Bonjour,

Je prévois présenter Affaire Joanna Yeates au label BA la semaine prochaine. Si vous avez des observations ou des commentaires, faites-m'en part.

— Cantons-de-l'Est ^discuter 17 novembre 2013 à 22:51 (CET)

L'article Brigham Ricks est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Brigham Ricks ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Brigham Ricks/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 3 décembre 2013 à 12:34 (CET)Patrick Rogel (discuter)

Catégories inutilisées

Bonjour aux participants du projet. Je suis en train de faire supprimer les catégories inutilisées, et j'ai vu quelques unes qui pourraient vous intéresser. Il s'agit de :

• Catégorie:Traité de 1932
• Catégorie:Traité de 1931
• Traité entré en application en 1930
• Traité entré en application en 1931
• Traité entré en application en 1932
• Traité entré en application en 1935
• Traité entré en application en 1937
• Traité entré en application en 1938
• Traité entré en application en 1956
• Traité entré en application en 1965
• Traité entré en application en 1966
• Traité entré en application en 1968
• Traité entré en application en 1971
• Traité entré en application en 1974
• Traité entré en application en 2002
• Traité entré en application en 2012
• Traité signé en 1931
• Traité signé en 1932

Ces catégories sont-elles utiles (maintenant ou prochainement) ou peut-on les supprimer le temps qu'elles révèlent leur potentiel ? Merci et bonne journée.--SammyDay (discuter) 6 décembre 2013 à 16:15 (CET)

L'article Mikhaïl Xifaras est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Mikhaïl Xifaras ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Mikhaïl Xifaras/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Enrevseluj (discuter) 7 décembre 2013 à 00:32 (CET)

L'article Justice autochtone au Manitoba est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Justice autochtone au Manitoba ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Justice autochtone au Manitoba/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 9 décembre 2013 à 17:18 (CET)Patrick Rogel (discuter)

L'article Liste d'affaires criminelles belges est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Liste d'affaires criminelles belges » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Liste d'affaires criminelles belges/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 12 décembre 2013 à 23:12 (CET)Patrick Rogel (discuter)

L’article François-Henri Briard (avocat et auteur français) est proposé à la suppression

L’article François-Henri Briard (avocat et auteur français) est proposé à la suppression, voir :

• François-Henri Briard (d · h · j · ↵ · DdA)

Alphabeta (discuter) 13 décembre 2013 à 16:40 (CET)

Décision exécutoire

Bonjour. Je ne parle pas français. Excusez pour parles l'anglais. I came across this article (through meta-links) and it seems like an orphan. Also it has not meta-links and looks like it is best to be merge with Décret or Arrêté. Could someone take a look and decide on this please, Sil vous plais ? Thank you! Timelezz (discuter) 19 décembre 2013 à 11:42 (CET)

L'article Catégorie:Opposition au mariage homosexuel en France est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Catégorie:Opposition au mariage homosexuel en France » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion catégorie:Opposition au mariage homosexuel en France/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. XoLm56 (discuter) 25 décembre 2013 à 11:50 (CET)

Titres arrêts de la Cour suprême des États-Unis - "Coker c. Géorgie" ou "Coker v. Georgia" ?

J'ai posté ce message sur le Forum des nouveaux:

"Bonjour,

ayant publié les articles Collège d'enseignement secondaire et Meurtres de Cheshire, je voudrais publier cet article et voudrais savoir si je dois utiliser le titre "Coker c. Géorgie" car nous sommes sur une encyclopédie francophone ou "Coker v. Georgia" comme les autres articles du Wikipédia en français sur des arrêts de la Cour suprême des États-Unis.

Merci d'avance de votre aide.

Message déposé par Jean Po (discuter) le 29 décembre 2013 à 19:10 (CET)"

Pour faire court, je voudrais savoir si les titres des articles sur les arrêts de la Cour suprême des États-Unis doivent être laissés dans leur langue originale ou bien traduits en français.

--Jean Po (discuter) 29 décembre 2013 à 22:57 (CET)

Articles à créer, classés par portail

Bonjour et bonne année,

La liste Wikipédia:Le Bistro/Articles à créer en 2013#Droit / Justice regroupe des propositions d'articles à créer qui ont été faites sur le bistro en 2013 et qui pourraient correspondre à votre portail.

Vous pouvez utiliser ces propositions pour entamer ou compléter une ou plusieurs listes d'articles à créer. Un bon endroit pour de telles listes est sur le ou les projets correspondant à votre portail.

Vous trouverez aussi d'autres listes plus anciennes sur les pages Wikipédia:Le Bistro/Articles à créer en 2011 et Wikipédia:Le Bistro/Articles à créer en 2012. Peut-être sont-elles déjà intégrées à vos listes, peut-être pas. On trouve également d'autres listes, non liées au bistro, sur Wikipédia:Articles à créer et sur Projet:Articles les plus demandés.

En vous souhaitant bon classement, --MathsPoetry (discuter) 5 janvier 2014 à 18:49 (CET)

L'article David Melloni est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « David Melloni ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:David Melloni/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 11 janvier 2014 à 15:25 (CET)Patrick Rogel (discuter)

L'article Jean-Jacques Bosc (procureur) est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Jean-Jacques Bosc (procureur) ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jean-Jacques Bosc (procureur)/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 14 janvier 2014 à 13:32 (CET)Patrick Rogel (discuter)

L'article Bernhard Heusler est proposé à la suppression

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Bonjour,

L’article « Bernhard Heusler » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Bernhard Heusler/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Enrevseluj (discuter) 20 janvier 2014 à 18:43 (CET)

Dauphins "personnes non humaines" en droit indien

Bonjour,
En passant par l'article Personne physique, je me suis rappelé de cette "histoire" que j'avais entendue à la radio il y a quelques mois de cela selon laquelle l'Inde avait accordé le statut de « personne non humaine » aux dauphins ? Quelqu'un a-t-il plus de précisions ? Ce point mériterait-il d'être expliqué dans Personne physique (je suppose que le statut est bien cela) ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cordialement.
SenseiAC (discuter) 21 janvier 2014 à 01:34 (CET)

Allô ?? Y'a quelqu'un ici ou on parle tous dans le vide ??? SenseiAC (discuter) 1 février 2014 à 21:54 (CET)

Personnellement, j'ai mis la discussion du Projet:Droit en liste de suivi. Je suis donc "abonné" et suis (verbe suivre) tous les débats. Il se trouve que certains débats, certaines questions, ne m'intéressent pas. En l'occurrence, la question soulevée ne m'intéresse pas ; je ne souhaite donner aucun avis ; je n'envisage de faire aucune recherche. --Éric Messel (discuter) 1 février 2014 à 22:41 (CET)

L'article Danny Porush est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « Danny Porush ^{(page supprimée)} » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Danny Porush/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 21 janvier 2014 à 13:00 (CET)Patrick Rogel (discuter)

L'article Majorité sexuelle en France est proposé au label BA

Article proposé au label : Discussion:Majorité sexuelle en France/Bon article. Merci de vos votes et remarques ! Cordialement, Thomas Linard (discuter) 25 janvier 2014 à 00:23 (CET)

Problème de Protocole

J'ai lu l'article Protocole (droit) qui, à mon avis, mélange dans un même article deux définitions du mot protocole... D'un côté, le protocole relatif à la bienséance et à la diplomatie et de l'autre la définition juridique du terme protocole qui regroupe, lui même, plusieurs types d'instruments (protocole additionnel, protocole de signature etc). D'ailleurs, la différence est bien marquée dans la page d'homonymie Protocole. Bref, n'étant pas juriste je préfère signaler cet éventuel problème à plus compétent que moi, d'autant plus qu'il faudrait peut être penser à une scission ? Merci d'avance pour vos réponses  ! --Thot89 (discuter) 26 janvier 2014 à 01:58 (CET)

Je pense avoir réglé le problème. Du travail rapide ; il faudrait que quelqu'un repasse derrière. --Éric Messel (discuter) 1 février 2014 à 23:00 (CET)

L'article René Roblot est proposé à la suppression

Page proposée à la suppression

Bonjour,

L’article « René Roblot » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:René Roblot/Suppression.

Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Enrevseluj (discuter) 2 février 2014 à 13:05 (CET)